Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 20 oct 20
Procès Verbal - PV 20 oct 20
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2022 10 20
Procès Verbal - PV 2022.11.25
Compte-Rendu - cr cm du 20 juillet 2017
Procès Verbal - PV CM 02 dec 2024
Procès Verbal - PV CM 22 DEC 22
Conseil Municipal - cm 2021.11.15
Conseil Municipal - cm 2019.03.28
Procès Verbal - PV 2024.07.01
Procès Verbal - PV CM 20 OCT
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Génissieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20 OCT)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
20
OCTOBRE
2022
À 20H
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
Municipal
Nombre
de
membres
en
exercice.
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
à la
délibération...
Date
de
la convocation
et d'affichage...
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-DEUX
et le
VINGT
OCTOBRE
à 20
H 00,
le Conseil
Municipal
de
Génissieux,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
BORDAZ,
Maire.
PRESENTS
: Christian
BORDAZ,
Maire
; Michel
CHAPET,
Jean-Pierre
CAILLET,
Catherine
PELTIER,
adjoints
; Marie
MOURIER,
James
EPTING,
Joseph
CELLIER,
Corine
FHAL,
Nicole
TISSEYRE,
Patrick
LEMAITRE,
Gilles
BRAGHINI
et Olivier
SALADINI.
PROCURATIONS
: Hélène
PRAL
à Olivier
SALADINI,
René
PARREAULT
à Michel
CHAPET
et Bernard
ROLLIN
à James
EPTING.
ABSENTE
ET
EXCUSEE
: Alexandra
BONOD-FERRIEUX.
Nicole
TISSEYRE
a été
élue
secrétaire.
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
donc
valablement
délibérer.
Lecture
et approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
15
septembre
2022
à l'unanimité.
DELIBERATIONS
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
relatif
à l'élaboration
des
schémas
communaux
de
défense
extérieure
contre
l'incendie
{SCDECI)
et le
schéma
directeur
d'alimentation
en
eau
potable
du
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
de
l'Herbasse
-
attribution
des
marchés
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
la convention
de
groupement
qui
lie les
19
communes
du
Syndicat
des
Eaux
de
l'Herbasse
situées
en
Drôme
et le
Syndicat.
Cette
convention
a été
signée
le 31/08/2021
afin
d'engager
le schéma
directeur
d'alimentation
en
eau
potable
du
syndicat
et les
schémas
communaux
de
défense
extérieure
contre
l'incendie
des
communes.
IE précise
que
la commission
d'appel
d'offres
s’est
tenue
le 21
juin
2022
au
siège
du
Syndicat
pour
l'attribution
des
marchés
de
réalisation
des
schémas.
Le
marché
été
composé
en
deux
lots
géographiques
; Génissieux
faisant
partie
du
lot
2. La
consultation
a été
conduite
suivant
la procédure
formalisée
de
l'appel
d'offre
ouvert.
5 offres
ont
été
reçues
pour
le lot
1 et
4 offres
pour
le lot
2. Au
vu
du
rapport
d'analyse
des
offres
les
entreprises
retenues
sont
: pour
le lot
1 le
bureau
d'études
NALDEO
pour
un
montant
de
88.933,75
€uros
HT
et pour
le lot
2 le
groupement
ARTELIA
/ ATEAU
pour
un
montant
de
94.165,33
Euros
HT.
Conformément
à l'article
8.5
du
règlement
de
consultation,
une
demande
a été
formulée
aux
deux
candidats
retenus
le 30
septembre
2022
avec
une
date
de
limite
de
réponse
fixée
au
7 octobre
2022
à 12h,
afin
de
transmettre
les
documents
prévus
aux
articles
R.2143-
6 à
R.2143-10
et à
l'article
6.1
du
règlement
de
la consultation
qui
nécessitent
une
actualisation
au
regard
de
la date
de
remise
des
offres. Le
candidat
NALDÉO
a remis
ces
documents
le 4
octobre
2022
à 10h37.
En
revanche,
le candidat
ARTELIA
n'a
pas
fourni
les
documents
dans
le délai
imparti.
Conformément
à l'article
8.5
du
règlement
de
consultation
et à
l’article
R.2144-7
du
code
de
la commande
publique,
dans
le cas
où
le candidat
ne
fournit
pas
les
pièces
dans
le délai
imparti,
le maître
d'ouvrage
prononce
son
élimination
et il
présente
la même
demande
au
candidat
suivant,
à savoir
NALDÉO,
Ce
dernier
ayant
fourni
les
pièces
à jour
dans
le cadre
du
lot
1, le
lot
2 est
donc
attribué
à la
société
NALDÉO
pour
un
montant
de
103.156,50
Euros
HT.
Vote
à l'unanimité.
SYNDICAT
D’IRRIGATION
DROMOIS
: rapport
annuel
du
service
public
de
l'eau
d'irrigation
— année
2021
Conformément
au
décret
n°95-635
du
06
mai
1995
relatif
au
rapport
annuel
sur
le prix
et la
qualité
des
services
publics,
à incombe
au
Maire
de
présenter
annuellement
au
conseil
municipal
le rapport
établi
par
le Syndicat
d'Imigation
Drômois.
Le
conseil
municipal
prend
acte,
à l'unanimité,
du
rapport
annuel
2021
du
Syndicat
d'irrigation
Drômois.
CONSTRUCTION
D'UN
GROUPE
SCOLAIRE
PRESENTATION
DU
PROGRAMME
POUR
ADOPTION
Monsieur
le Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que,
dans
le cadre
du
projet
de
création
d'un
groupe
scolaire
place
du
Dauphiné,
il a été
fait
appel
au
C.A.ULE.
de
la Drôme
pour
assister
la commune
dans
l'établissement
du
programme
de
cette
opération.
En
effet,
au
regard
de
l'ancienneté
des
écoles
élémentaires
et maternelle
publiques
qui
datent
des
années
1960,
de
l'absence
de
locaux
pour
l'accueil
de
loisirs,
du
manque
de
place
dans
le restaurant
scolaire
(120
repas/j)
et en
prévision
de
l'augmentation
des
effectifs
scolaires
dans
les
années
à venir,
il a été
décidé
de
construire
un
nouveau
groupe
scolaire
situé
place
du
Dauphiné.
Le
travail
préparatoire
étant
arrivé
à
son
terme,
le programme
détaillé
de
l'opération
est
donc
présenté
aujourd'hui
pour
adoption.
Ce
programme
a été
élaboré,
à terme,
autour
de
plusieurs
espaces
tels
qu'une
école
élémentaire
de
7 classes,
une
école
maternelle
de
4 classes,
un
restaurant
scolaire
en
liaison
froide,
un
accueil
de
loisirs
sans
hébergements,
des
préaux
et cours
propres
à chacune
des
écoles.
Cet
ensemble
représentera
une
superficie
d'environ
1.970
m2
de
bâtiments
pour
un
coût
estimé
de
4.378.000
€HT
et une
superficie
d'environ
1.970
m2
d'espace
extérieur
pour
un
coût
estimé
de
197,000
€HT,
soit
au
total
un
programme
de
4.575.000
€HT.
Monsieur
le Maire
donne
le calendrier
prévisionnel
de
l'opération
et demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
ce
programme
établi
par
le CAUE,
Vote
par
10
oui,
? non,
1 blanc
et 3
abstentions. CONVENTION
D'ACCOMPAGNEMENT
À LA
MAITRISE
D'OEUVRE
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
le CAUE
de
la Drôme
a accompagné
la commune
dans
une
réflexion
sur
la
construction
d'un
nouveau
groupe
scolaire.
Cette
réflexion
menée
avec
les
futurs
utilisateurs
du
nouvel
équipement
et un
groupe
d'élus
a permis
à la
commune
de
valider
un
programme
de
construction
et d'aménagement.
Suite
à ces
premières
réflexions,
les
élus
ont
décidé
d'engager
la phase
opérationnelle
et de
lancer
le projet
de
construction
d'un
nouveau
groupe
scolaire.
Le
montant
estimatif
prévisionnel
des
honoraires
de
l'équipe
de
maîtrise
d'œuvre
dépassant
le seuil
des
marchés
à procédure
adaptée
(215.000
€),
la commune
est
dans
l'obligation
d'organiser
un
concours
restreint
sur
esquisse
en
vue
de
l'attribution
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre.
La
commune
souhaite
bénéficier
de
l'accompagnement
du
CAUE
dans
l'organisation
et le
suivie
du
concours
et Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la convention
tripartite
à signer
avec
le CAUE
et la
Communauté
d'Agglomération
Valence
Romans
Agglo.
Le
montant
des
frais
relatifs
à ce
dossier
se
monte
à 2.671,00
€HT
pour
l'adhésion
au
CAUE
et 3.036,00
€HT
pour
la participation
du
CAUE.
Vote
à l'unanimité.
AUTORISATION
DE
LANCER
UN
CONCOURS
D'ARCHITECTE
Monsieur
le Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que,
suite
à l'adoption
du
programme
relatif
au
projet
de
création
d'un
nouveau
groupe
scolaire,
il convient
à présent
de
se
prononcer
sur
le lancement
d'un
concours
d'architecte
pour
cette
opération.
|| propose
donc
d'engager
une
procédure
de
concours
restreint
régi
par
l'article
R.2162-16
du
Code
de
la commande
publique.
Dans
cette
procédure,
le
jury
intervient
une
première
fois
au
stade
de
l'examen
des
candidatures
sur
lesquelles
il dresse
un
procès-verbal
et formule
un
avis
motivé.
|| arrête
ensuite
la liste
des
candidats
admis
à présenter
une
offre
et informe
les
candidats
non
retenus.
!l est
proposé
de
retenir
trois
candidats
pour
ce
concours.
Le
jury
examine
ensuite
les
plans
et projets
présentés
de
manière
anonyme
par
les
opérateurs
économiques
admis
à participer
au
concours.
ll dresse
ensuite
un
procès-verbal
dans
lequel
il formule
un
avis
motivé
et propose
un
classement
des
candidats
(article
R.2162-18).
Le
marché
de
maîtrise
d'œuvre
est
attribué,
par
la suite
et au
vu
de
l'avis
du
jury,
par
l'assemblée
délibérante.
Monsieur
le Maire
propose
de
fixer
à 21.750
€HT
le montant
de
l'indemnité
qui
sera
versée
aux
deux
architectes
non
retenus
à l'issue
de
ce
concours
conformément
aux
dispositions
de
l'article
R.2172-4
du
Code
de
la commande
publique.
I est
précisé
qu'aucune
indemnité
particulière
ne
sera
versée
à l'architecte
attributaire
du
marché
dont
la rémunération
sera
constituée
uniquement
de
celle
découlant
de
son
contrat
de
maîtrise
d'œuvre.
Vote
à l'unanimité.
DETERMINATION
DE
LA
COMPOSITION
DU
JURY
DE
CONCOURS
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que,
dans
le cadre
du
projet
de
création
d'un
nouveau
groupe
scolaire
et de
l'autorisation
donnée
pour
l'engagement
d’un
concours
d'architecte
restreint,
il convient
maintenant
de
fixer
la composition
du
jury
qui
sera
amené
à
intervenir
lors
de
cette
procédure.
Conformément
aux
dispositions
des
articles
R.2162-22
et suivants
du
Code
de
la commande
publique,
Monsieur
le Maire
propose
d'établir,
comme
suit,
la composition
du
jury
:
* Les
membres
à voix
délibérative
: le Maire,
président
du
jury,
les
membres
de
la commission
d'appel
d'offres
{3 titulaires
et 3
suppléants),
un
architecte
inscrit
à l'Ordre
national
des
architectes
et un
représentant
d'un
bureau
d'étude
technique.
* Les
membres
à voix
consultative
: les
deux
directrices
de
l'école
primaire,
la responsable
du
service
animation
et l'élue
déléguée
à
l'école. Vote
à l'unanimité.
FONCIER
- Intégration
des
parcelles
AE
143
& 144
dans
le domaine
public
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
selon
les
dispositions
de
l'article
L.2111-1
du
Code
général
de
là propriété
des
personnes
publiques
(CG3P),
le domaine
public
immobilier
est
constitué
des
biens
publics
qui
sont
soit
affectés
à l'usage
direct
du
public
soit
affectés
à un
service
public
pourvu
qu'en
ce
cas
ils fassent
l'objet
d'un
aménagement
indispensable
à l'exécution
des
missions
de
ce
service
public.
Par
ailleurs,
le bien
qui
satisfait
aux
conditions
d'appartenance
au
domaine
public
y entre
de
plein
droit.
S'il
n'en
est
pas
disposé
autrement
par
la loi,
tout
acte
de
classement
où
d'incorporation
d'un
bien
dans
le domaine
public
n'a
d'autre
effet
que
de
constater
l'appartenance
de
ce
bien
au
domaine
public.
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
qu'il
convient
d'intégrer
au
domaine
public
la parcelle
AE
n°
143
d'une
surface
de
256
m°
constituant
un
cheminement
piéton
reliant
le chemin
de
Ravaison
et l'impasse
des
Rainettes
ainsi
que
la parcelle
AE
n°144
d'une
surface
de
445
m°?
pour
l'élargissement
de
l'impasse
des
Rainettes
et le
chemin
de
Buffevent.
Vote
à l'unanimité.
FINANCES
: décision
modificative
n°2
au
budget
principal
Afin
de
réactualiser
les
prévisions
budgétaires
Monsieur
le Maire
propose
d'effectuer
une
ouverture
de
crédit
d'un
montant
de
11.500,00
Euros
en
section
d'investissement
du
budget
principal.
Vote
à l'unanimité.
INFOS
DU
MAIRE
- Les
dépenses
d'énergie
à venir
nous
impose
de
faire
des
économies,
|| sera
procédé
au
remplacement
des
néons
de
l'ensemble
polyvalent
et à
une
étude
pour
la pose
d'ombrières
sur
le parking
de
la mairie.
- La
Communauté
d'Agglomération
éteint
son
éclairage
public
à 90
% sur
le territoire.
Les
plages
d'ouvertures
de
certains
bâtiments
seront
réduites
(patinoire,
piscine,
etc.....). RAPPORT
DES
COMMISSIONS
FINANCES
(Michel
CHAPET
- La
commission
des
finances
se
réunira
le lundi
7 novembre
à 18h30.
TRAVAUX
(Michel
CHAPET)
- TERRAIN
DE
FOOT
: la
pose
du
portique
est
terminée.
- RD
608
route
de
Mours
: les
travaux
ont
débuté
le 10
octobre
avec
la construction
du
mur
de
soutènement.
Le
syndicat
des
eaux
de
l'herbasse
interviendra
le 24
octobre.
Une
convention
sera
signée
avec
la Communauté
d'Agglomération
pour
la partie
eaux
pluviales.
VIE
ASSOCIATIVE
(Gilles
BRAGHINI
- La
calèche
pour
la fête
de
Noël
est
commandée.
- Suite
à un
problème
d’aboiement
de
chien
un
courrier
de
mise
demeure
sera
adressé
au
propriétaire
et la
gendarmerie
sera
avertie.
CONSEIL
ECOLE
MATERNELLE
(Nicole
TISSEYRE)
- Le
thème
choisi
pour
l'année
scolaire
est
« l'éveil
à la
diversité
linguistique
». Le
projet
musique
avec
la Communauté
d'Agglomération
est
basé
sur
le même
thème.
Les
effectifs
de
la rentrée
de
septembre
sont
: 17
en
petite
section,
24
en
moyenne
section
et 24
en
grande
section,
soit
65
enfants.
BIBLIOTHEQUE
(Nicole
TISSEYRE
- Pendant
les
vacances
la bibliothèque
sera
ouverte
uniquement
le mercredi
de
16h
à 19h.
SOCIAL
(Marie
MOURIER
pour
Hélène
PRAL)
- Locatifs
la Matinière
: une
demande
a été
reçu
pour
l'isolation
du
porche
; celle-ci
existe
déjà
et un
diagnostic
sera
réalisé.
- CCAS
: lors
de
la semaine
bleue
un
spectacle
a eu
lieu
à la
salle
des
fêtes
le mercredi
après-midi
suivi
d'ateliers
animés
par
des
bénévoles
pour
terminer
avec
une
collation
offerte
par
le CCAS.
- Don
du
sang
: 60
prélèvements
ont
été
réalisés
dont
6 nouveaux
donneurs.
- Atelier
informatique
: vu
le nombre
de
personnes
inscrites
et la
disparité
des
niveaux,
l'atelier
a été
scindé
en
3 groupes.
- Repas
du
3ème
âge
: cette
année
un
repas
sera
offert
aux
personnes
âgées
de
plus
de
70
ans
et aura
lieu
le 03
décembre
au
Tahiti.
- Décès
de
Mme
Aimée
LISBO,
centenaire.
URBANISME
(Catherine
PELTIER)
- Compte
rendu
de
la réunion
du
12
octobre
au
cours
de
laquelle
ont
été
étudié
5 déclarations
préalables
pour
des
panneaux
solaires
et
2 divisions
pour
avis.
- Participation
à une
formation
proposée
par
la Communauté
d'Agglomération
notamment
sur
le ZAN,
le PLH,
etc.
EMBELLISSEMENT
(James
EPTING)
- Compte
rendu
de
la réunion
du
19
septembre.
- Le
Département
a adressé
ses
conclusions
de
visite.
Pour
l'année
2023
il est
nécessaire
de
prévoir
un
budget
spécifique
pour
l'embellissement,
des
arbres
sont
à préserver
au
futur
PLU.
- Une
haie
bocagère
sera
créée
sur
le chemin
des
Pandus.
- Les
poteaux
électriques
ont
été
enlevés
à l'entrée
sud
du
village.
TRAVAUX
(Joseph
CELLIER)
- ANCIENNE
MAIRIE
: les
travaux
sont
terminés
et les
clés
ont
été
remises
à l'association
du
PTT.
- ENSEMBLE
POLYVALENT
: les
travaux
d'étanchéité
du
foyer
sont
terminés
; reste
à faire
les
finitions.
- IMMEUBLE
LA
MATINIÈRE
: les
travaux
de
couverture
des
balcons
seront
réalisés
en
novembre.
TRAVAUX
(Jean-Pierre
CAILLET)
- MAIRIE
: les
travaux
de
modification
du
hall
d'accueil
sont
terminés
et le
passage
est
très
pratique.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
le Maire
lève
la séance
à 21h30.
Prochain
conseil
municipal
: vendredi
25
novembre
2022
(sous
réserve
de
modification)
La
secrétaire,
7,