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Convocation - 2025juildel41 tamponne
Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune d'Herbiers.
Lien du pdf (Convocation - 2025juildel41 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 15/07/2025
Reçu en préfecture le 15/07/2025
les 6 L
BETA EXTRAIT DU REGISTRE DES" S'LO ID : 085-218501096-20250707-2025JUILDEL41-DE Ve DU CONSEIL MUNTCTPAT
DE LA VILLE DES HERBIERS
Département
de la Vendée
Date de la convocation : 1° juillet 2025
Séance du Conseil Municipal : 7 juillet 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le sept juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Ville des
HERBIERS s'est réuni dans la salle des conseils de la mairie des Herbiers, sous la présidence de
M. Christophe HOGARD, Maire.
Présents : Christophe HOGARD - Luc SOULARD - Angélique RICHARD - Patrice BOUANCHEAU - Jean-
Yves MERLET - Odile PINEAU - Stéphane RAYNAUD - Estelle SIAUDEAU - Hélène CHENAIS - Jean-Marie
GRIMAUD - Pierrick THOMAS - Angélique BOISSELEAU - Isabelle CHARRIER-FONTENIT - Maryvonne
GUERIN - Christophe VERONNEAU - Fanny GIRARD - Karine LOIZEAU - Marietta BOONEFAES - Marie-
Annick MENANTEAU - Steven BARTHELEMY - Laurence MARTINEAU - Fabrice ABRAHAM - Joseph LIARD
- Marie-Bernadette RIVIERE
Excusés : Magali LOISEAU donne pouvoir à Luc SOULARD
Roger BRIAND donne pouvoir à Angélique RICHARD
Jean-Marie GIRARD donne pouvoir à Jean-Marie GRIMAUD
Véronique BESSE donne pouvoir à Christophe HOGARD
Lilian BOSSARD donne pouvoir à Karine LOIZEAU sauf pour la délibération n°42
Jean-Marie RAUTUREAU donne pouvoir à Pierrick THOMAS
Aurélie PAQUEREAU donne pouvoir à Joseph LIARD
Absent : Etienne BLANCHARD
Nombre de conseillers en exercice : 32
31 à la délibération 42
Nombre de conseillers présents : 24
Nombre de conseillers votants : 32
31 à la délibération 42
Secrétaire de séance : Marie-Bernadette RIVIÈRE
41. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION KILOMÉTRIQUE À UNE ASSOCIATION SPORTIVE POUR
SA PARTICIPATION À UN CHAMPIONNAT DE FRANCE
Pour rappel, la subvention «Déplacements» est calculée selon un barème maximum de 0,10 € / km sur
la distance aller-retour, avec une franchise kilométrique de 400 km. Un accompagnateur est pris en
compte par groupe de 8 sélectionnés. Un plafond de 1 000 € maximum par déplacement est arrêté. Le
calcul est le suivant:
lesherbiers.fr Envoyé en préfecture le 15/07/2025
Reçu en préfecture le 15/07/2025
Publié le S L C
ID : 085-218501096-20250707-2025JUILDEL41-DE
Montant de la subvention totale = reste subventionnable x barème du km x nombre de personnes
> Cavalier Noir les Herbiers Echecs :
Par courrier du 19 février 2025, l'association « Cavalier Noir les Herbiers Echecs » a sollicité une subvention
pour son déplacement à Vichy pour le Championnat de France « Jeunes » du 27 avril au 4 mai 2025.
Nombre | Nombre | nus Montant ; Distance . | subven |
g de d’accom- Franchi Barème| dela
Dépiseement articipa | pagnateur AIS se | du km | subventi P Pa | PAE retour tionnab
nts s on le
Du 27 avril au 4 mai 2025 — VICHY (03)
1 1 1038 km | 400 km | 638km | 0,10€ | 127.60€
Championnat de France « Jeunes »
TOTAL 127.60 €
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le budget principal 2025,
Vu les demandes de subventions émise par les associations dans le cadre de leurs activités,
Vu l'avis favorable de la commission Famille et Cadre de Vie du 19 juin 2025,
Vu le rapport de Marie-Annick MENANTEAU,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ :
- approuve le versement de la subvention sus-désignée,
- autorise Monsieur le Maire, ou la conseillère déléguée, à procéder au mandatement
correspondant, les crédits nécessaires étant prélevés au compte 40-65748-SUBDEPL du
budget primitif 2025, au titre de l'enveloppe des subventions réservée aux sports,
- autorise Monsieur le Maire, ou la conseillère déléguée, à signer les conventions d'objectifs et
de moyens ainsi que tout avenant éventuel avec les associations dès lors que le montant total
des subventions dépasse la somme de 23 000 €.
Pour copie conforme,
Christophe HOGARD
Maire
Marie-Bernadette RIVIÈRE
Secrétaire de séance
15 NL. 05 Transmis en Préfecture le :
Publié électroniquement le : 15 ML. 108
Notifié le :