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Déliberation - 2023jundel50 tamponne
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune d'Herbiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023jundel50 tamponne)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 03/07/2023
Reçu en préfecture le 03/07/2023
ES Publié le S'LOT
HERBIERS EXTRAIT DU REGISTRE DES ID : 085-218501096-20280626 2023JUNDEL50-DE
NUS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DES HERBIERS
Département
de la Vendée
Date de la convocation : 20 juin 2023
Séance du Conseil Municipal : 26 juin 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-six juin à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Ville des
HERBIERS s'est réuni dans la salle des conseils de la mairie des Herbiers, sous la présidence de M.
Christophe HOGARD, Maire.
Présents : Christophe HOGARD — Luc SOULARD — Angélique RICHARD - Patrice BOUANCHEAU - Magali
LOISEAU - Jean-Yves MERLET — Odile PINEAU — Stéphane RAYNAUD - Estelle SIAUDEAU — Roger
BRIAND — Hélène CHENAIS - Jean-Marie GRIMAUD -— Jean-Marie GIRARD — Véronique BESSE -
Angélique BOISSELEAU - Isabelle CHARRIER-FONTENIT — Maryvonne GUERIN - Christophe
VERONNEAU - Fanny GIRARD - Karine LOIZEAU - Lilian BOSSARD (sauf à la délibération 51) - Marietta
BOONEFAES — Marie-Annick MENANTEAU - Steven BARTHELEMY — Laurence MARTINEAU - Fabrice
ABRAHAM (sauf à la délibération 9)- Joseph LIARD - Aurélie PAQUEREAU - Etienne BLANCHARD -
Patricia CRAVIC
Excusés : Pierrick THOMAS donne pouvoir à Christophe VERONNEAU
Jean-Marie RAUTUREAU donne pouvoir à Roger BRIAND
Julie MARIEL-GODARD donne pouvoir à Etienne BLANCHARD
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de conseillers présents : 30
29 aux délibérations 9 et 51
Nombre de conseillers votants : 33
32 aux délibérations 9 et 51
Secrétaire de séance : Fanny GIRARD
50- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ENCADREMENT — RÉPARTITION AUX CLUBS SPORTIFS
Il est proposé de répartir la somme de 20 000 € allouée par la Commune pour les subventions «ENCADREMENT » des clubs sportifs. La répartition se calcule sur la base des critères suivants :
- Niveau des éducateurs : brevet d'état ou brevet fédéral.
- Nombre d'heures prévues par ces éducateurs pour la saison 2022/2023.
Nom de Nbre Heure Coût Horaire Montant €
l'association d'éducateurs Hebdo
Athlé Bocage Vendée 8 53,5 49,26€ 2 635,47 €
Badminton House Herbretais 3 7,25 49,26€ 357,14€
Les Herbiers Vendée Basket 4 28,25 49,26€ 1 391,63 €
Réveil Sportif Ardelay 4 46 49,26€ 2 266,01 €
Alouette Gym 2 38,5 49,26€ 1 896,55 €
Les Herbiers Vendée Handball 2 27,5 49,26€ 1 354,68 €
Judo Club les Herbiers 1 24,25 49,26 € 1 194,58 €
BUSHIDO Karaté Club 1 3 49,26€ 147,78 €
Club Natation Herbretais 1 16,25 49,26€ 800,49 €
lesherbiers.fr Envoyé en préfecture le 03/07/2023
Reçu en préfecture le 03/07/2023
Publié le S L O YŸ
ID : 085-218501096-20230626-2023JUNDEL50-DE
Les Roulettes Herbretaises 6 20 49,26€ 985,22 €
Rugby Club Herbretais 9 27 49,26 € 1 330,05 €
Taekwondo les Herbiers 1 14 49,26 € 689,66 €
Tennis Club Herbretais 3 40 49,26€ 1 970,44 €
Les Herbiers Vendée Triathlon 8 15,5 49,26 € 763,55 €
Étoile d'Or - Twirling 2 7 49,26 € 344,83 €
Les Herbiers Ultimate Club 4 7 49,26€ 344,83 €
Les Epesses Herbiers Volley Ball 2 31 49,26€ 1 527,09 €
61 406 49,26€ 20 000,00 €
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des collectivités territoriales,
Vu le budget principal 2023,
Vu l'avis favorable de la Commission Famille et cadre de vie du 8 juin 2023,
Vu le rapport d'Angélique RICHARD,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ :
- approuve le versement des subventions sus-désignées,
- autorise Monsieur le Maire, ou l’Adjoint délégué, à procéder aux mandatements
correspondants, les crédits nécessaires étant prélevés au compte 326-65748-SUBENCAD du
budget primitif 2023, au titre de l'enveloppe des subventions réservée aux sports,
- autorise Monsieur le Maire, ou l’adjoint délégué, à signer les conventions d'objectifs et de
moyens ainsi que tout avenant éventuel avec les associations dès lors que le montant total
des subventions dépasse la somme de 23 000 €.
Fanny GIRARD
Secrétaire de séance
Æ
0 3 JUL. 2023
0 3 JUL. 2023 Transmis en Préfecture le : Publié électroniquement le :
Notifié électroniquement le :
Pour copie conforme,
Christophe HOGARD
Maire