Compte-Rendu - 14 11 2017

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Compte-Rendu - Compte rendu 11

Compte-Rendu - 14 11 2017 Document publié le Mardi 25 novembre 2014 par la commune de Monsireigne. Lien du pdf (Compte-Rendu - 14 11 2017)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Famille, Rire fe LU loir

PRESENTS: Mmes et MM. BOCQUIER, CHATEIGNER, BROSSEAU, GODREAU,

GABORIT, BLUTEAU, GAUVRIT, BRAUD, ROULLEAU, ROBICHON, PRUGNEAUX

Absents excusés : Mme CAIGNON, Mr SACHOT.

Mme Nadine GAUVRIT a été désignée secrétaire de séance.

Le compte-rendu de la dernière réunion n’appelle pas d’observation,

1 - PRESENTATION DE L'OFFICE DE TOURISME

Le Vice-Président Mr Raymond MARTINEAU ainsi que Mme Marion

CARTRON, salariée chargée d’animation et de commercialisation, sont venus présenter au

conseil le fonctionnement de l'Office de Tourisme (O.T.) du Pays de Pouzauges, ainsi que ses

missions et quelques statistiques. De statut associatif, l’O.T est géré par un conseil

d'administration représentant les 10 communes du Pays de Pouzauges, Pour rappel, Mme

Nadine GAUVRIT, conseillère municipale, représente la commune.

2 — FIXATION DES TARIFS 2018 (067-17)

A)TARIFS DES LOCATIONS DE SALLES

Le Conseil Municipal décide d'augmenter les tarifs de 2017 de 1 %, ce qui donne les tarifs suivants pour 2018 :

“Location du Foyer Rural

MANIFESTATIONS ORGANISEES SALLE 1 SALLE 2 SALLES 1 ET2 Vin d'honneur avec cuisine, vaisselle comprise 86€ 63.50 € 128 € Vin d'honneur suite à une sépulture à 86€ 63.50 € 128 € Monsireigre (tarif unique pour famille de la

commune ou hors commune)

Repas de familles, banquets (sans la cuisine)

— été à partir du 17 mai 126 € 86€ 212€

— hiver à partir du 1” novembre 168.50 € 106 € 274.50 € Forfait pour la gym et la zumba (somme 168.50 €

demandée en début de saison au professeur)

Cuisine 53.50 € 53.50 € 53.50€ Assemblées générales et réunions commerciales 86€ 63.50 € 128 € avec cuisine

Scène avec ou sans écran 33.50 € 33,50 €

Préparation veille de vin d’honneur de mariage 43,50 € 33.50 € 63.50 €

Mariages avec cuisine et scène + prép. la veille 424 € 530 € Location le lendemain d’un mariage 126 € 86€ 212 € Location pour les conscrits (1 fois par classe) gratuit gratuit Ecran seul et ou sono 27.50 € 20 € 27.50 € Vidéoprojecteur 20€le lendemain, la location sera de 50 % de la salle louée

EXTERIEUR À LA COMMUNE : LES TARIFS CI-DESSUS SONT MAJORES DE 50 % ASSOCIATIONS LOCALES - sono et écran compris

Assemblées générales ou repas non lucratifs avec 52.50 € 52,50 € 73,50 € cuisine

Divers concours, théâtres, vide grenier, kermesse 52.50 € 73.50 € avec cuisine

Boums, soirées disco- repas, spectacle avec repas 73,50 € 52,50 € 127.50 € à but lucratif avec cuisine

Assemblées générales, réunions sans cuisine et gratuit gratuit gratuit expo-vente

Scène 33.50 € 33.50 € Arbre de Noël gratuit gratuit gratuit VAISSELLE

louée en plus des locations de salle

personnes de [a commune : 24 € la journée

personnes hors commune : 34.00 € la journée

En ce qui concerne une demande de location que du bar avec cuisine par une association locale, le conseil décide de ne pas louer le bar seul, qui peut empêcher une location de la salle N°1. En conséquence les associations peuvent louer soit la salle 1 avec cuisine (73.50 €) soit la salle 2 avec cuisine (52.50 €).

La salle N°3 ne servira que pour les réunions.

Toute vaisselle cassée ou perdue sera facturée en même temps que les locations pour les particuliers ou les associations au prix suivant :

* l'assiette creuse ou plate 158 € * le légumier 12,55 €

* l'assiette à dessert 1,68 € * le plat ovale 12.38 € # . la tasse de café 0,90 € * la louche 4.16 € * le couteau, la cuillère, la fourchette * le pichet 1,93 € (l'unité) 0,56 € * la corbeille osier 107 € la cuillère à café 0,30 € # le casier verre case 43.86 € Le verre ballon 1.07 € * le casier verre 26.12 € Le verre empilable 0.61 €

B) TENNIS (tarifs inchangés)

Tennis

* Sirénémontains

2 € de l’heure sans électricité

4 € de l’heure avec électricité

*Hors commune

6 € de l’heure sans électricité

8 € de l’heure avec électricité

C)PHOTOCOPIES (tarifs inchangés)

la feuille A4 0,40 € la copie A4 noir et blanc pour les associat. 0,05 € la feuille A4 recto-verso 0,60 € la copie A4 couleur pour les associations 0.30 €

la feuille A3 0,60 € la feuille A3 couleur « & « 0.50 € la feuille A3 recto-verso 0,80 €

la feuille A3 couleur 1.00 €3 — LOCATION EXCEPTIONNELLE DE LA SALLE N°3 POUR UN VIN

D'HONNEUR SUITE A UNE SEPULTURE (68-17)

Monsieur le Maire informe le conseil que Le samedi 21 octobre toutes les salles

étaient utilisées pour un concours de palets. Une famille de Monsireigne a sollicité, ce jour-là,

une salle pour un vin d’honneur, suite à une sépulture. La salle N°3 a été proposée, à titre tout

à fait exceptionnel. De ce fait Le conseil doit fixer un tarif de location pour cette salle, Il

pourrait être de 50 €.

Après en avoir délibéré, le conseil :

— décide d'appliquer un tarif de 50 € pour cette location qui reste exceptionnelle,

4 — TARIFS 2018 DES CONCESSIONS AU CIMETIERE ET DU SITE

CINERAIRE (069-17)

Le Conseil Municipal,

e Décide de fixer les tarifs de 2018 comme suit :

- Concession (2 m?) quinze ans 25 €

- Concession (2 m°?) cinquantenaire 75€

Utilisation Total Concession

d'une case

Tarif cavurne :

50 ans 75€ 303 € 378 € Renouvellement de la concession au

tarif en vigueur à l'échéance

Jarif module alvéolaire : 50 ans

Renouvellement de la concession

au tarif en vigueur à l'échéance 75€ 900 € 975 €

Jardin du souvenir :

Cendres dispersées 50 € Petite plaque (gravure à la charge de = -

la famille)5 —- TARIF DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT POUR L’ANNEE 2018

ET PARTICIPATION POUR LE FINANCEMENT DE L’ASSAINISSEMENT

COLLECTIF (070-17)

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le tarif de la redevance

assainissement 2017 est de 1.18 € € le m3. Il a été augmenté de 2.60 % en 2014. Il propose au

conseil de le majorer de 1.70 % pour le porter à 1.20 € le m3 en 2018.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide que :

- le tarif de l’assainissement pour l’année 2018 sera de 1.20 €le m3,

-_ Le forfait qui sert de base de calcul pour la redevance assainissement et qui concerne les foyers ayant deux sources d’alimentation ou seulement un puits sera maintenu à 35 m3 par

personne et par an.

D'autre part, le conseil maintient le montant de la Participation pour le financement de l’Assainissement Collectif (PAC) à 765 € pour les constructions nouvelles et les constructions

existantes (réhabilitations de logements raccordables au réseau ainsi que les maisons actuellement

non raccordées mais raccordables au réseau existant) et à 383€ pour les ateliers artisanaux.

6—TARIF DE LA TAXE D'AMENAGEMENT

Mr le Maire informe le conseil que la taxe d'aménagement a été fixée à 1 %, par

délibération du conseil du 25 novembre 2014. En sont exonérés entre autres les abris de jardin. Le

conseil peut modifier son taux avant Le 30 novembre de chaque année.

Après en avoir délibéré, le conseil maintient le taux de la taxe d'aménagement à 1 %.

7 - VERSEMENT DE L’AVANCE AU BUDGET GESTION DES ACTIVITES

COMMERCIALES (071-17)

Mr le Maire informe le conseil que la commune n’aura les éventuels accords de

subventions pour financer les travaux du restaurant « le Cap » qu’en 2018. De ce fait, considérant la nécessité de financer dans les meilleures conditions les travaux d'aménagement portés sur le

budget annexe dénommé « Gestion des Activités Commerciales » il est nécessaire de verser,

comme prévu par décision modificative N°3 du budget communal, la somme de 28 000 €.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré ;

1°) DECIDE d'accorder une avance remboursable de 28 000 € du budget principal au budget

annexe dénommé « Gestion des Activités Commerciales ».

2°) DIT que cette avance sera remboursée à la commune en fonction des possibilités du budget

annexe Gestion des Activités Commerciales.

3°) DONNE tout pouvoir au Maire ou un adjoint pour poursuivre l'exécution de la présente

délibération.8 —- TRAVAUX A L'EGLISE ET DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET

COMMUNAL (072-17)

Mr le Maire informe le conseil, qu’une décision modificative est nécessaire pour

réajuster le budget communal.

Le conseil municipal :

— décide d'effectuer la décision modificative suivante :

FONCTIONNEMENT

CHAP | COMPTE | NATURE DÉPENSES RECETTES COMMENTAIRE

66 6688 Autres 600 Frais sur ligne de trésorerie

75 752 Revenus des immeubles 600 | Locations complémentaires

TOTAL 600 600

INVESTISSEMENT

CHAP | COMPTE OPER. | NATURE DEPENSES RECETTES COMMENTAIRE 21 2184 81 Mobilier - 8000 Aménagement zone de loisirs 21 2188 81 Autres im.corporelles - 1290 Aménagement zone de loisirs 21 2138 82 Autres constructions + 9290 Pour les travaux de l'Eglise

TOTAL 0 9

9 - DELEGATION AU MAIRE (03-17)

Mr le Maire rappelle que par délibération du 28 mars 2017, le conseil a autorisé le

Maire ou un adjoint à réaliser auprès du Crédit Agricole Atlantique Vendée, une ligne de trésorerie

pour un montant de 100 000 €. La date d'échéance finale est fixée au 20/04/2018. 11 précise que

compte tenu des subventions à encaisser et des dépenses à mandater, il est possible que cette ligne

soit insuffisante et propose au conseil de lui donner délégation pour une ligne de trésorerie

complémentaire sur la base d’un montant maximum défini par le conseil municipal.

Après en avoir délibéré, le conseil :

+ donne délégation au Maire pour réaliser une ligne de trésorerie complémentaire sur

la base d’un montant maximum de 50 000 €.

10 — AVENANT AU MARCHE PELLETIER POUR LES TRAFAUX

D'ASSAINISSEMENT ET DECISION MODIFICATIVE (074 et 075.17)

Monsieur le Maire donne le récapitulatif des modifications qui seraient à apporter par

rapport au marché initial, ce qui donne la plus-value suivante :

5Entreprise | Montant Avenants | Avenants | Nouveau | Variation | Commentaire HT base . montant Précédents HT HT totale

Drainage des fonds

PELLETIER TP 354 781.00 € Î 9 849.66 € | 364 630.66 € +2.78% | de terrassement, Purge

Passage de l'ass,

sous chaussée

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

Considérant la nécessité de faire réaliser ces travaux :

- accepte cette plus-value,

- autorise Monsieur le Maire ou un adjoint à signer l’avenant à intervenir, - dit que les crédits sont inscrits sur la décision modificative N°2 du budget assainissement voté comme suit :

FONCTIONNEMENT

CHAP | COMPTE | NATURE DÉPENSES RECETTES COMMENTAIRE 011 61528 Autres - 2895 Entretien et réparation sur biens immobiliers

023 023 Virement de la section d'investissement + 2895

TOTAL 0 2

INVESTISSEMENT

CHAP | COMPTE OPER. | NATURE DÉPENSES RECETTES COMMENTAIRE 021 021 OPFI Virement de la section 2 895 d'exploitation

23 2315 ONA Immobilisation corpor. - 1920 Crédits pour le lot. Des Acacias

13 131 10004 Subvention d'équipement - 4815 } Subv. complémentaire pour les

travaux d'assainissement

23 2315 10004 Immobilisations corpor. +9 630 Crédits manquants à l'opération

d'extension de la lagune

TOTAL 7 710 7 710

Le conseil est informé de la déclaration d’un sous traitant pour les travaux de la lagune.

Il s’agit d’Alliance Paysage de la Chaize-le-Vicomte.

11 — INSTALLATION D'UN DOCTEUR ET CONDITIONS

Un Docteur d’origine roumaine Mme Adriana POPESCU), inscrite à ce jour à l’ordre

des Médecins du Morbihan et qui a exercé quelques mois des remplacements à St-Mesmin, se

propose de venir s’établir à Monsireigne.

Le docteur POPESCU fait actuellement les démarches pour être inscrit à l'Ordre des

Médecins de Vendée. Son installation dans le cabinet médical pourrait être effective assez

rapidement.

Afin de l’aider à s’installer, elle souhaite que la commune lui mette gratuitement à

disposition le cabinet médical et le studio pendant un certain nombre de mois. La mairie, a en

amont, demandé à la Préfecture si cette demande était recevable. Du fait que la commune estclassée en zone fragile, elle peut attribuer des aides destinées à favoriser l'installation de

professionnels de santé. Une convention doit être établie entre la collectivité, les organismes

d’assurance maladie et Le professionnel de santé.

Mr le Maire rappelle que lors de l'installation du Dr CRISTESCU, en janvier 2016, le

conseil avait accordé trois mois de loyers gratuits. La location (cabinet + studio) est passée ensuite à

450 € par mois. Le conseil a pris connaissance des tarifs pratiqués dans d’autres communes

(Mouchamps, St-Mesmin, Montournais, maison médicale de Pouzauges, des Herbiers). Après en

avoir délibéré, le conseil propose au Docteur POPESCU de louer le cabinet médical et le studio

pour 225 € par mois pendant 1 an. Une caution de 450 € lui serait demandée,

Mrs BOCQUIER, CHATEIGNER et Mme GODREAU rencontreront le Dr POPESCU

le lundi 20 novembre, à 19 H, à la mairie, pour lui faire cette proposition. Une décision sera prise

lors de la prochaine réunion du conseil, fixée au 12 décembre.

12 - REFLEXION SUR LES BATIMENTS COMMUNAUX

Mr Joël CHATEIGNER, 1* adjoint, responsable des bâtiments, a donné connaissance

au consoil de la réunion de la commission bâtiments du 18 octobre dernier. Celle-ci avait pour but

de visiter le foyer de jeunes pour éventuellement ÿ transférer la bibliothèque. Le foyer de jeunes

pourrait revenir dans la salle N°3, Aucune décision n’a été prise pour l'instant, Ce n’est qu’une

éventuelle possibilité.

Une réunion d’information aura lieu le samedi ‘25 novembre, Mr le Maire, Mr

CHATEIGNER et Mme GODREAU ainsi que les jeunes et les parents accompagnateurs pour

réfléchir à ce projet y sont conviés.

13 - APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT {Commission Locale

d’Evaluation des Charges Transférées) RELATIF AU TRANSFERT DE

CHARGES DES ZONES D'’ACTIVITES COMMUNALES VERS LA

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE POUZAUGES (076-17)

Mr le Maire informe le conseil que la commission avait a examiné l'impact dans [a loi

NOTRe, du transfert obligatoire, au 1° janvier 2017 à la Communauté de Communes, de

l'intégralité des zones d’activité économique (ZAE) dans le cadre de la modification de la

compétence actions de développement Économique,

Le rapport de la CLECT a pour finalité de retracer les montants des charges transférées

par les communes à la communauté de communes. En ce qui concerne Monsireigne, il n°y pas de

transfert de voirie, d’éclairage public, ni d’espaces verts.

Le conseil municipal après avoir entendu l'exposé de Mr le Maire :

-_ Approuve à l'unanimité le rapport de la CLECT,14 — APPROBATION DU TRANSFERT DU PATRIMOINE « ECLAIRAGE

PUBLIC» DES ZONES D’ACTIVITES DES COMMUNES» VERS LA

COMMUNAUTE DE COMMUNES (077-17)

Mr le Maire informe le conseil que pour faire suite au transfert de charges des zones d'activités économiques (ZAE) des communes vers la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges, il convient d’acter le transfert du patrimoine « Eclairage public des zones d'activités vers la communauté de communes du Pays de Pouzauges ».

En ce qui concerne Monsireigne, il n’y pas de transfert d'éclairage public.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé de Mr Le Maire :

- Approuve le transfert du patrimoine « Eclairage public des zones d'activités des communes vers la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges,

15 — INFORMATIONS DIVERSES

TRAVAUX AU PETIT CLOU : L'entreprise Eiffage a désigné un sous- traitant. Il

s’agit de Charier TP Sud — Agence de Cerizay.

Mr le Maire a informé le conseil que des bandes en résine gravillonnée beige ont été

posées à l'entrée du Petit Clou en venant de Chavagnes-les-Redoux. Les riverains se plaignant du

bruit lors du passage des véhicules, une réunion entre l’agence routière, la SAET, maître d'œuvre et

l’entreprise Eiffage a eu lieu. Depuis les bandes ont été supprimées.

TRAVAUX DE VOTRIE : Dominique BROSSEAU a informé le conseil qu’il était

toujours en attente de devis de l’entreprise Jean-Yves MARY.

MISE EN CONCURRENCE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE : Delta Consultants a été retenu pour effectuer le règlement de consultation et les cahiers des charges des différents lots :

1 — dommages aux biens et risques annexes,

2 - Responsabilité Civile et risques annexes,

3 — protection juridique et risques annexes,

4 — véhicules à moteur et risques annexes,

Le retour des plis est prévu pour le jeudi 30 novembre 2017, à A12 H.

Le Maire, dans le cadre de sa délégation, choisira l'assureur en décembre, après une

vérification des offres par le cabinet Delta Consultants, pour une date d’effet au 1° janvier 2018.

16 - TELETHON

Mmes Anne GODREAU, Anne BRAUD et Mrs Joël CHATEIGNER, Vincent

ROULLEAU, Michel GABORIT tiendront une permanence pour la tenue du bar, aux Vallées, le

vendredi 8 décembre, à partir de 18 H 30.

Les imprimés donnant le déroulement des différentes manifestations et les bulletins de

réservations (pizzas, croissants, pains) vont être distribués pendant la semaine 47,17 - COLLECTE DES COQUILLES D'HUITRES

18-

La collecte se fera devant le Foyer Rural :

— le mardi 26 décembre 2017 del1hà13h.

— le mardi 2 janvier 2018 de11hà13h.

NB : Seulement des coquilles d’huîtres, pas d’autres crustacés ou papier …

PROCHAINES REUNIONS

Réunion pour le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable): les

conseillers sont invités à cette réunion, qui est fixée au 16 novembre à 18 H à la

Communauté de Communes du Pays de Pouzauges.

Gestion des déchets ménagers : Tous les conseillers sont invités à une réunion du SCOM,

le jeudi 30 novembre, à 18 H 30 à l’Echiquier de Pouzauges, pour la présentation du

contexte actuel de la gestion des déchets ménagers.

Conseil Municipal

le mardi 12 décembre à 20 H 30

le mardi 16 janvier 2018, à 20 H 30

Vœux de la municipalité

le vendredi 19 janvier 2018, à 18 H 30

Vu par le secrétaire de séance : Nadine GAUVRIT

Le Maire : Michel BOCQUIER