Compte-Rendu - COMPTE RENDU 2

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte rendu

Compte-Rendu - Compte rendu 6

Compte-Rendu - Compte rendu 2

Compte-Rendu - Compte rendu 3

Compte-Rendu - Compte rendu

Compte-Rendu - Compte rendu 7

Compte-Rendu - Compte rendu 5

Compte-Rendu - Compte rendu conseil du 6 octobre

Compte-Rendu - CR AFFICHAGE 2

Compte-Rendu - Compte rendu

Compte-Rendu - COMPTE RENDU 2 Document publié le Mardi 28 février 2017 par la commune de Monsireigne. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 2)Thèmes du document : Logement, Famille, Investissement et développement économique, PRÉSENTS : Mmes et MM. BOCQUIER, CHATEIGNER, BROSSEAU, GODREAU, GABORIT, BLUTEAU, GAUVRIT, CAIGNON, SACHOT, ROULLEAU, ROBICHON, VRIGNAUD, PRUGNEAUX.

Absente excusée : Mme BRAUD

Le compte-rendu de la dernière réunion n’appelle pas d'observation.

Mr CHATEIGNER Joël a été désigné secrétaire de séance.

1 - RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL DE MR

PIERRICK OUVRARD, MECANICIEN (001-17)

Le bail actuel se termine le 28 février 2017. Mr Pierrick OUVRARD a informé le

conseil de son souhait de renouveler la location de l’atelier relais, situé au 7 rue de Rochereau, à

compter du 1” mars 2017.

Le conseil autorise Mr le Maire à signer un acte authentique de renouvellement du bail,

pour une nouvelle durée de 9 ans, qui commencera à compter du 1° mars 2017 et qui reprendra les

mêmes charges et conditions que le bail renouvelé, Le montant du loyer variera en fonction de

l'indice de référence des loyers commerciaux. Il passera à 463.55 € HT,

2 —MAINTENANCE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC (002-17)

Les tarifs de maintenance de l’éclairage public ont été actualisés de 1.8 % par le

SYDEV. Le tarif de base passe de 11.60 € à 11.80 €. Le montant de la contribution communale

2017 sera de 2 135.80 € pour un forfait de trois visites et de 181 points lumineux.

Par ailleurs, le SYDEV propose une convention annuelle unique pour les travaux de rénovation programmée et les éventuels travaux de rénovation suite aux visites de maintenance de l’année 2017, avec un montant budgétaire maximum défini. Le conseil décide de prendre une délibération pour autoriser le Maire à signer cette convention, dans la limite d’un montant maximum de 2 500 €. Le Sydev pourra engager automatiquement des travaux de rénovation dans la limite de ce montant.

3 — TRAVAUX 2017 Le conseil a entamé la réflexion sur les travaux envisageables cette année.

A- BATIMENTS COMMUNAUX

- Foyer Rural :

æ remplacement des urinoirs avec reprise des cloisons placoplâtres, de la faïence et

du carrelage,

# meuble bar et plan de travail à revoir,

æ VMC de la réserve du bar et des toilettes salle 1,

# pose d’un évier salle 2

Programmation du chauffage des salles (commande centrale)

B- Eglise : couverture

C- VOIRIE

La commission voirie se réunira au mois de février-mars, après le gel, pour voir les

travaux à réaliser en 2017 sur les routes.Au programme cette année : les travaux de sécurité au Petit Clou.

- Pont de la Berthelière : les piliers en pierre de la passerelle sont dégradés par le

courant. Un rendez-vous a été mis sur les lieux, le jeudi 2 février, à 15 H, avec la mairie de

Sigournais.

- Sécurité autour de l’aire de jeux : un grillage le long de la rue de la Métairie et une

double chicane à la rue des Ormeaux seraient à prévoir.

D-MARES CHEMIN DE LA ROCHE BATIOT.

Mr Joël CHATEIGNER, a donné le compte rendu de la rencontre qui a eu lieu le mardi

10 janvier, avec l’Agence de l’eau et la Police de l’eau, étaient également présent Mr le Maire. Le

Syndicat d’eau de Rochereau sera le porteur du projet. Deux mares seront créées de 1 000 m2 au

total. Elles seraient implantées sur le terrain le long du chemin de la Roche Batiot (à gauche),

terrain dont la commune est propriétaire. Elles serviraient de bassin d’orage pour l’eau pluviale

d'une partie du bourg. L'idée d’en faire une réserve pour un arrosage éventuel du terrain de

football, après étude, est laissée sans suite pour l'instant. La police de l’eau n’est pas favorable,

face à l'investissement nécessaire et la réserve en eau ne sera pas suffisante. Il n’y aurait qu’un

mètre d’eau dans chacune des mares. D’autre part, le terrain étant perméable, de l’argile pourrait

être ramenée pour l'étanchéité des ouvrages. Les travaux se feraient à l’automne 2017.

4 — AVIS SUR LE PROJET D’ARRET DU PROGRAMME LOCALE DE L'HABITAT (PLH

La Communauté de Communes du Pays de Pouzauges a notifié la délibération que le conseil de communauté, réuni le 6 décembre 2016, a prise concernant l’arrêt du Programme Local de l’Habitat (PLH). Le projet de PLH est arrêté par la Communauté de Communes et soumis pour avis aux communes membres.

Le conseil a pris connaissance du diaporama concernant les orientations et les actions qui seront mises en place. Il émet un avis favorable à ce PLH.

5 =REGROUPEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX -- LE POINT

Suite à des entrevues avec le Conseil départemental et la Sous-Préfecture (mardi dernier suite à la rencontre avec le Sous-Préfet à la Communauté de Communes), il est acté que ce projet doit passer par la Communauté de Communes pour prétendre à des subventions. La commune reste toujours maître d'ouvrage du projet.

RAPPEL: Le conseil partirait vers le rassemblement de différents services (cabinet médical, bibliothèque, relais paroissial) à la place des différents immeubles (dits ensemble Barreau) en face de la mairie, à gauche en montant la rue de Rochereau). L'Agence postale pourrait être installée dans la mairie avec quelques aménagements.

Afin de faciliter la réflexion, le conseil pourrait dans un premier temps faire appel au CAUE (Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement de la Vendée). Leurs conseils sont gratuits. La commune leur verse une subvention chaque année.Ensuite la commune pourrait travailler avec la SPL Agence de services aux collectivités locales de Vendée. C’est un organisme départemental dont la commune est actionnaire et qui pourrait préparer l’appel d’offres pour désigner un architecte. Cette Société a déjà suivi le dossier du Lotissement des Acacias.

Après délibération, le conseil décide, dans un premier temps, de consulter le CAUE. La commission bâtiments sera invitée au rendez-vous.

6 EXTENSION DE LA LAGUNE

La première réunion de chantier a eu lieu le lundi 16 janvier, à 14 H 30, sur les lieux. Le démarrage des travaux est prévu le mercredi 18 janvier 2017.

7 INSTALLATION D'UN VIDEOPROJECTEUR DANS LA SALLE 1 DU

FOYER RURAL

Mr Gérard PRUGNEAUX a demandé un devis complémentaire nécessaire pour l'installation d’un vidéoprojecteur fixe au plafond, de la salle N°1 du foyer rural. Son montant est de 175.16 € TTC.

Ce devis a été validé. Une protection en contreplaqué a été faite par l’entreprise H.M Menuiseries afin de protéger le matériel.

8 —- VŒUX DE LA MUNICIPALITE

Ils auront lieu le vendredi 20 janvier, à 18 H 30, au Foyer Rural. Toute la population y est conviée.

Prochaines réunions du conseil : æ Je mardi 18 avril, à 20 H 30

æ Je mardi 21 février à 20 H 30 æ Je mardi 23 mai, à 20 H 30.

æ Île mardi 28 mars à 20 H 30 Æ le mardi 27 juin

Réunion de la commission Petite Enfance

æ le mardi 7 février à 19 H 15 à la garderie

La revue « Itinéraires » de Trivalis a été remis aux élus.

Vu par Le secrétaire de séance : Joël CHATEIGNER

Le Maire : Michel BOCQUIER