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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convoc 14 mai 2024)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Communauté de Communes
Royans Vercors
28, rue Hector Alléobert
BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans
Téléphone : 04 75 47 79 42
contact@cc-royans-vercors.org
www.cc-royans-vercors.org
Saint-Jean-en-Royans
Le 07/05/2024
Á L’ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS
LES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Communautaire, le :
Mardi 14 mai 2024 à 19h00
LIEU : SALLE DU CONSEIL DE SAINT-JEAN-EN-ROYANS
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un / d’une secrétaire de séance
1 Approbation du procès-verbal du 09 avril 2024
2 Décisions concernant les délégations du Conseil auprès du Président 3 Interventions :
a- Présentation dispositif Travaux d’Intérêt Généraux (TIG)
b- Intervention Parc Naturel Régional du Vercors (PNRV) sur Espace Naturel Sensible (ENS) Combe Laval
c- Intervention Plan Alimentaire Territorial (PAT) – enjeux
d- Echanges autour de la Convention Territoires Educatifs Ruraux (TER)
e- Aides à l’habitat – débat (rappel enjeux et périmètre)
POUR TOUTE QUESTION RELATIVE AU DOSSIER N’HÉSITEZ PAS Á CONTACTER LES SERVICES COMMUNAUTAIRES AVANT LA RÉUNION
Pierre-Louis FILLET
Président
N° Objet
4 DIRECTION DES TRANSITIONS ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 4.1 Aide au développement des petites entreprises, du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente – Dossier la P’tite Boulange à Saint Jean en Royans
4.2 Réalisation de relevés topographiques dans le cadre de l’étude de faisabilité des itinéraires cyclables en entrées de ville de Saint-Jean-en Royans (nord-ouest, nord-est, desserte du collège)
4.3 Convention de partenariat 2024 entre Dromolib et la Communauté de Communes Royans Vercors (annexe 1)
4.4 Piscine Intercommunale du Vercors – Convention d’accompagnement CAUE à la définition d’un programme de réhabilitation (annexe 2)
5 DIRECTION SERVICES AUX HABITANTS
5.1 Révision des tarifs d’inscription à l’école de musique (annexe 3)
6 DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT 6.1 Tarifs des piscines (annexes 4-5-6-7)
6.2 Choix du prestataire dans le marché accord-cadre – Fourniture des colonnes de collecte 6.3 financement 2024 de la lutte contre le frelon asiatique / convention avec le GDS (annexe 8)
7 ADMINISTRATION GENERALE DES SERVICES
7.1 Avenant N° 2 au marché à procédure adaptée relatif à l’étude d’avant-projet de liaison cyclable (Saint-Nazaire- en-Royans - RD532) (annexe 9)
8 POINTS D’ACTUALITES ET QUESTIONS DIVERSES Communauté de Communes
Royans Vercors
28, rue Hector Alléobert
BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans
Téléphone : 04 75 47 79 42
contact@cc-royans-vercors.org
www.cc-royans-vercors.org
LISTE DES DESTINATAIRES
Mesdames et Messieurs les membres titulaires du conseil communautaire Monsieur FILLET Pierre-Louis, Président, Maire de Saint-Julien-en-Vercors ; Madame FILET-COCHE Nancy, 1ère vice-présidente, élue à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur BOUCHET Henri, 2ème vice-président, Maire de Saint-Martin-le-Colonel ; Madame BEGUIN Fabienne, 3ème vice-présidente, Adjointe au maire de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur OTTENHEIMER Thomas, 4ème vice-président, Maire de Vassieux-en-Vercors ; Madame GUIRIMAND Marie, 5ème vice-présidente, Elue à Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur GONTIER Hervé, 6ème vice-président, Adjoint au maire de Saint-Jean-en-Royans ; Madame DREVARD Déborah, Déléguée du Président, Elue à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur FAURE Fernand, Délégué du Président, Elu à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur ANTELME Claude, Maire de Rochechinard ;
Monsieur ARMAND Jacques, Maire de Saint-Agnan-en-Vercors ;
Monsieur BERALDIN Olivier, Maire de Saint-Laurent-en-Royans ;
Madame CHARVE Jacqueline, Maire de Léoncel ;
Monsieur DALLON Jean-Jacques, Maire d’Oriol-en-Royans ;
Monsieur DAUTY Jean-Christophe, Conseiller municipal Saint-Jean-en-Royans Monsieur FAURE Jean-Luc, Maire de Bouvante ;
Monsieur FERLIN Damien, Adjoint au maire de Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur FRIOL Valéry, Maire de Saint-Thomas-en-Royans ;
Monsieur GENIN Frédéric, Adjoint au maire de Saint-Jean-en-Royans ;
Madame GIRBES Odile, Elue à Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur GIVERT Pascal, Elu à La-Chapelle-en-Vercors ;
Monsieur INARD Philippe, Maire d’Echevis ;
Madame KOUSSENS Nathalie, Adjointe au maire de Saint-Laurent-en-Royans ; Madame LECOMTE Christine, Elue à Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur MORIN Christian, Maire, Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur PARMENTIER Denis, Adjoint au Maire de Saint-Nazaire-en-Royans Monsieur PEYRETOUT Nicolas, Maire de La Motte-Fanjas ;
Monsieur ROUSSET Claude, Maire de Le Chaffal ;
Monsieur SAUDAX Rémi, Maire de Saint-Nazaire-en-Royans ;
Madame SEQUIER Andrée, Maire de Saint-Martin-en-Vercors ;
Monsieur TANCHON Patrick, Adjoint au maire de Saint-Thomas-en-Royans ; Monsieur TARIN Jean-Michel, Maire de La-Chapelle-en-Vercors ;
Monsieur TESTOUD Olivier, Maire de Sainte-Eulalie-en-Royans ;
Madame VALLET Mauricette, Adjointe au maire de Saint-Jean-en-Royans ;
Mesdames et Messieurs les membres suppléants du conseil communautaire Monsieur AGERON Thierry, Adjoint au Maire d’Oriol-en-Royans ;
Madame BAUDRIER Marie-Odile, Adjointe au Maire de Saint-Julien-en-Vercors ; Monsieur BOUCHET Yannick, Adjoint au Maire de Le Chaffal ;
Monsieur DERBIER Michel, Adjoint au Maire de Rochechinard ;
Monsieur DESFEUX Philippe, Adjoint au Maire de Saint-Martin-en-Vercors ; Madame GAIFFIER Delphine, Adjointe au Maire de La Motte-Fanjas ;
Monsieur JOANNIN Philippe, Adjoint au Maire de Léoncel ;
Monsieur JUILLES Jean-Louis, Adjoint au Maire de Bouvante ;
Monsieur MARTINI Gérald, Adjoint au Maire de Sainte-Eulalie-en-Royans ; Monsieur PELLISSIER Denis, Adjoint au Maire de Vassieux-en-Vercors ;
Madame PESENTI Florence, Adjointe au Maire de Saint-Agnan-en-Vercors ; Madame PICAUD Camille, Adjointe au Maire, d’Echevis ;
Madame REYNAUD Véronique, Adjointe au Maire de Saint-Martin-le-Colonel ;