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Déliberation - 2023 0015 Autorisation de Signer LOS Avec ICM Architecture Pour le Marche de Maitrise Doeuvre Pour la Realisation Dune Liaison Mecanique
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 0015 Autorisation de Signer LOS Avec ICM Architecture Pour le Marche de Maitrise Doeuvre Pour la Realisation Dune Liaison Mecanique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Accusé
de réception
en préfecture
073-217300714-20230315-02
20230015-DE
Reçu
le 22/03/2023
Champagnys-
Vanoise Paradise
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SEANCE
DU
15
MARS
2023
N°
2023
0015
L'An
Deux
mille
vingt-trois,
le quinze
mars
à 20H00,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350 -
CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
égatenisne
convoqué
le
8
mars
2023,
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire.
Présents:
René
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD,
Florian
SOUVY,
Olivier
SACHE,
Corentin
GROS,
Emmanuel
MAEGEY,
Xavier
BRONNER,
Tony
BUTHOD
GARCON,
Robert
LEVY,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES,
Gérard
RUFFIER
LANCHE
Absents
excusés,
Olivier
CHENU
Nombre
en
Membres
:
15
En
exercice :
12
Suffrages exprimés
:
_
dt
Votes
pour
:
11
Votes
contre :
0
Ne
prend
pas
part au
vote
:
0 DUREE
EE
LE
EE
EEE
SEE
EE
ES
EE)
Objet: Autorisation
de
signer
l’ordre
de
service
n°3
avec
ICM
Architecture,
pour
le
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la réalisation
d’une
liaison
mécanique
Un
marché
pour
la
maîtrise
d'œuvre
pour
l'extension
de
l’Office
du
Tourisme
et
la
création
d’une
liaison
mécanique a
été
lancé
par
la collectivité
sous
la forme
d’une
procédure
adaptée.
Le cabinet
ICM
Architectures
a été
retenu
pour
un
montant
de
132
000€
HT.
Le marché
a été notifié
le
11
juin
2021.
Afin
d’acter
la suspension
momentanée
et le report
de
la réalisation
de
la phase
APD,
il est
proposé
de
signer
l’ordre
de
service
n°3.
La
reprise
de
la phase
APD
sera
actée
par
un
nouvel
ordre
de
service
et notifiée
à l’équipe
de
maîtrise
d'œuvre,
en
précisant
le nouveau
délai
de
réalisation.
Cet
ordre
de
service
de
suspension
du
marché
n’a
aucune
incidence
financière.
A l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le Conseil
municipal
:
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
:
Planchamp
-
73350
Champagny
en
Vanoise
- Tél.
04
79 55
03
80
-
Fax
04 79
55
0099
-
www.mairie-champagny.fr
- E-mail
:contact@mairie-champagny.fr Accusé
de
réception
en préfecture
073-217300714-20230315-02
20230015-DE
Reçu
le 22/03/2023
-
VALIDE
l'ordre
de
service
n°3
du
marché
de
maitrise
d'œuvre
pour
l'extension
de
l'office
du
tourisme
et
la réalisation
d'une
liaison
mécanique
entre
la place
du
centre
et la télécabine
;
-
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
les documents
nécessaires
à cet ordre
de
service,
« Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à la
Lol
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT CONFORME,
Pour
le Maire
empêché,
Le
1°’ adjoint,