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Document publié le Mercredi 4 mars 2026 par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 016 Maitrise Doeuvre Renovation du Batiment DES Services Techniques Approbation du Choix du MDO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 06/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 06/03/2026
&
Publié le
CE
ID : 073-217300714-20260304-2026016DEL-DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE 960-3855m
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SÉANCE
DU
4 MARS
2026
N”
2026
016
L'An
Deux
mille
vingt-six,
le
4
mars
à
18H00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
légalement
convoqué
le
26
février
2026,
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire.
Présents:
René
RUÜUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD,
Florian
SOUVY,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES,
Olivier
SACHE,
Xavier
BRONNER,
Robert
LEVY,
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES,
Florence
MARMONIER,
Lucas
PENASA,
Arnaud
JOLY,
Françoise
VILLARD
Absents
:
Olivier
CHENU
Nombre
en
Membres
:
15
En
exercice :
13
Suffrages
exprimés
:
12
Votes
pour :
11
Votes
contre
:
00
Ne
prend
pas
part
au
vote :
01
KKKKKKKKKKKKKLKKKKEKKEKKREKXE
Objet
:
Marché
de
maîtrise
d’œuvre
pour
la
rénovation
du
bâtiment
des
services
techniques
et
de
ses
logements
: approbation
du
choix
du
maïtre
d’œuvre
et
autorisation
à
signer
le
marché
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
par
délibération
en
date
du
25
novembre
2025,
le
Conseil
municipal
a
approuvé
le
lancement
d'un
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
rénovation
du
bâtiment
des
services
techniques
et
de
ses
logements.
La
procédure
de
passation
utilisée
est
la
procédure
adaptée
ouverte,
selon
les
dispositions
des
articles
L.
2123-1
et
R.
2123-1
1°
du
Code
de
la
commande
publique.
La
date
limite
de
réception
des
offres
était
fixée
au
26
janvier
2026
à
12
heures.
6
plis
sont
parvenus
en
réponse
à
la
consultation.
Des
négociations
ont
été
menées
avec
trois
entreprises.
Le
classement
des
offres
a
été
effectué
selon
les
critères
suivants :
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
72
Le
Dzé
- 73350
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
1
contact@mairie-champagny.fr
04
79
55
03
80
0.
wwwmairie-champagny.fr Envoyé
en
préfecture
le 06/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 06/03/2026
Publié le ID : 073-217300714-20260304-2026016DEL-DE
Critères
Pondération
1-Prix
des
prestations
40.00
2-Valeur
technique
60.00
2.1-Composition
de
l'équipe
de
maîtrise
d'œuvre
- Moyens
humains
20.00
et
matériels
affectés
à
l'opération
2.2-Prise
en
compte,
mode
d'approche
et
compréhension
des
30.00
éléments
du
programme
dans
la
note
méthodologique
: notamment
sur
les
points
fonctionnels,
énergétiques
et
en
aménagement
Intérieur
de
ce
type
de
locaux.
2.3-Description
de
la
méthodologie
réalisée
pour
la
phase
DIAG
afin
10.00
d'établir
l'état
des
lieux
et
définir
des
préconisations
en
étude
de
faisabilité.
Le
rapport
d'analyse
des
offres
est
joint
en
annexe.
Le
budget
prévisionnel
de
l'opération
s'élève
à
1
200
000€
HT
pour
les
travaux.
Le
cabinet
ICMArchitectures
arrive
en
première
position,
pour
un
montant
de
87
600€
HT.
Le
montant
des
honoraires
se
décompose
de
la
manière
suivante :
-
Taux
de
rémunération
mission
de
base
: 6.20%
-
Taux
de
rémunération
missions
complémentaires
: 1,10%
Soit
un
taux
de
rémunération
(t) est
fixé
à
: 7,30%
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(1
abstention:
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES),
le
Conseil
municipal
-
DÉSIGNE
le
cabinet
ICMArchitectures,
pour
un
montant
de
87
600
HT,
dans
le
cadre
de
la
maïtrise
d'œuvre
pour
la
rénovation
du
bâtiment
des
services
techniques
et
de
ses
logements,
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'ensemble
des
pièces
afférentes
à
ce
marché.
«
Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Pour
le
Maire
empêché,
Denis
TATOUD Envoyé
en
préfecture
le 06/03/2026
À
neçu
en
préfecture
le 06/03/2026
Publié
le
ID
:073-217300714-20260304-2026016DEL-DE
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