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Procès Verbal - CR du CM 10 02 2026
Document publié le Mardi 10 février 2026 par la commune de Râches.
Lien du pdf (Procès Verbal - CR du CM 10 02 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE RÂCHES
DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE DOUAI
CANTON D’ORCHIES
SÉANCE du
10 février 2026
L’an deux mille vingt-six, le dix du mois de février à dix-neuf heures, le conseil municipal
s’est réuni en salle des mariages, sous la présidence d’Edith BOUREL, Maire, suite à la
convocation en date du cinq février deux mille vingt-six dont un exemplaire a été affiché à la
porte de la mairie.
Étaient présent(e)s : Mme Edith BOUREL, Mme Caroline BIENCOURT, M. Daniel
WATTELET, Mme Fatiha DRICI, M. Fernand BREVART, Mme Patricia MEIGNOTTE, M.
René PIERROT, Mme Josette CARPENTIER, M. Casimir NOWAK, M. Daniel SCHMIDT M.
Gérard KAWECKI, Mme Carméla COUSSEMENT, M. Marc DELMOTTE, Mme Brigitte
REVEL, Mme Anne-Sophie LEFEBVRE, M. Michaël DROZDZ, Mme Marie-Annick DUPIRE,
Mme Peggy DENYS, Mme Fanny QUARGNUL, Mme Marine HOUSEAUX et Mme Ludivine
PAUQUET-DUBART.
Étaient absent(e)s représenté(e)s : M. Patrick SOREK a donné procuration à Mme Josette
CARPENTIER et M. Patrick DUHEM a donné pouvoir à M. Daniel SCHMIDT.
Conformément aux dispositions de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire de séance : Madame Josette
CARPENTIER, nommée à l’unanimité.
Délibération DCM01_2026 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 08 décembre 2025 : approuvée.
Délibération DCM02_2026 – Approbation du Plan Local d’Urbanisme : approuvée.
Délibération DCM03_2026 – Instauration du Droit de Préemption Urbain : approuvée.
Délibération DCM04_2026 – Demande de dotation d’équipement des territoires ruraux : approuvée.
Délibération DCM05_2026 – Création de poste : approuvée.
Délibération DCM06_2026 – Modification des statuts de Douaisis Agglo et prise de compétences : approuvée.
Délibération DCM07_2026 – Convention pour la réalisation de travaux sur le domaine public routier départemental et l’entretien ultérieur des aménagements réalisés : approuvée.