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Procès Verbal - CR du CM 07 11 2025
Document publié le Vendredi 7 novembre 2025 par la commune de Râches.
Lien du pdf (Procès Verbal - CR du CM 07 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
COMMUNE DE RÂCHES
DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE DOUAI
CANTON D’ORCHIES
SÉANCE du
07 novembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le sept du mois de novembre à dix-neuf heures, le conseil
municipal s’est réuni en salle des mariages, sous la présidence d’Edith BOUREL, Maire,
suite à la convocation en date du trois novembre deux mille vingt-cinq dont un exemplaire a
été affiché à la porte de la mairie.
Étaient présent(e)s : Mme Edith BOUREL, M. Patrick SOREK, M. Daniel WATTELET, M.
Fernand BREVART, Mme Patricia MEIGNOTTE, M. René PIERROT, Mme Josette
CARPENTIER, M. Casimir NOWAK, M. Daniel SCHMIDT M. Patrick DUHEM, M. Marc
DELMOTTE, Mme Brigitte REVEL, Mme Anne-Sophie LEFEBVRE, M. Michaël DROZDZ,
Mme Marie-Annick DUPIRE, Mme Peggy DENYS et Mme Marine HOUSEAUX et Mme
Ludivine PAUQUET-DUBART (arrivée à 19h16).
Étaient absent(e)s représenté(e)s : Mme Caroline BIENCOURT a donné pouvoir à M. Marc
DELMOTTE, M. Gérard KAWECKI a donné pouvoir à Mme Josette CARPENTIER, Mme
Carméla COUSSEMENT a donné pouvoir à Mme Edith BOUREL, Mme Fanny QUARGNUL
a donné pouvoir à M. Daniel WATTELET.
Était absente : Mme Fatiha DRICI
Conformément aux dispositions de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire de séance : Madame Josette
CARPENTIER, nommée à l’unanimité.
Délibération DCM53_2025 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 19 septembre 2025 : approuvée.
Délibération DCM54_2025 – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2026 : approuvée.
Délibération DCM55_2025 – Création de postes : approuvée.
Délibération DCM56_2025 – Délibération pour autorisation à caractère rétroactif d’engagement de contrats aidés dans le cadre du dispositif « Parcours Emploi et compétences » PEC : approuvée.
Délibération DCM57_2025 – Tableau des effectifs : approuvée.
Délibération DCM58_2025 – Délibération portant attribution de chèques cadeaux aux agents : approuvée.
Délibération DCM59_2025 – Modification de la convention de mise à disposition de personnel communal pour l’Harmonie Municipale : approuvée.
Délibération DCM60_2025 – Délibération pour l’instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation et de l’accord collectif conclus par le CDG59 : approuvée.
Délibération DCM61_2025 – Avis sur la demande d’affiliation volontaire au CDG 59 du Syndicat mixte du SCoT Sambre Avesnois : approuvée.
Délibération DCM62_2025 – Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux des 20 mars 2025, 17 juin 2025 et 18 septembre 2025 : approuvée.
Délibération DCM63_2025 – Adhésion au service d’aide à la gestion des archives auprès du Centre de Gestion
du Nord : approuvée.