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Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Bouée.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 03 18 CRS CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
COMMUNE DE DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
"1" BOUÉE
RELEVÉ DES DÉCISIONS - SÉANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 18 mars 2024 - 21H - Salle du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal:
'7 DÉSIGNE Mme HAMON en tant que secrétaire de séance - voté à l'unanimité;
V' A PRIS ACTE des Décisions du Maire prise en vertu des délégations confiées par
délibération du 27 mai 2020;
V' A PRIS ACTE du compte rendu du dernier Conseil d'école des Courlis;
'7 DCM2024- 03-01 : DONNE mandat au CDG44 comme coordonnateur, organisateur du
groupement de commande pour la couverture de protection du risque prévoyance des
agents communaux, voté à l'unanimité;
V' DCM2024- 03-02: DECIDE d'accorder une subvention de 150 ¬ au Fonds de Solidarité
Logement Départemental et AUTORISE le Maire de signer tout document afférent à la
présente décision - voté à l'unanimité;
V' DCM2024- 03-03: DECIDE d'accorder une subvention totale de 7 828,50 ¬ pour
différentes associations et AUTORISE le Maire de signer tout document afférent à la
présente décision - voté à l'unanimité;
V' DCM2024- 03-04 : VALIDE le projet de budget pédagogique de l'école Les Courlis pour
l'année 2024 et AUTORISE le Maire à signer tout document afférent à la présente
décision - voté à l'unanimité;
V' DCM2024- 03-05 : VALIDE le forfait communal 2024 pour l'année 2023/2024 de l'école
Ste Thérèse et AUTORISE le Maire à signer tout document afférent à la présente décision - voté à l'unanimité;
Fait et délibéré le 18 mars 2024.
A BOUÉE, le 19mars '24. Bo,
Le Maire,
AndréLEBOR .
Relevé des décisions du Conseil - CM 18 mars 2024