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Document publié le Vendredi 20 octobre 2023 par la commune de Bias.
Lien du pdf (Déliberation - 57 2023 Délib+Dde+subv+Département+pour+pumptrack)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 23/10/2023
Reçu en préfecture le 23/10/2023
Publié le 24/10/2023
ID : 040-214000432-20231020-57_2023_DEL-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
57-2023 DEL
Séance ordinaire du 20 octobre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt octobre à dix-huit heures, le Conseil municipal de la ville de Bias, convoqué le seize octobre deux mille vingt-trois, s’est réuni en séance publique dans la salle du Conseil municipal, sous la présidence de Madame Elisabeth ETCHEVERRIA, Maire.
Etaient présents: Madame Elisabeth ETCHEVERRIA, Maire ; Monsieur Daniel ANTAGNAC, Madame
Zénia DUPRAT, Monsieur Sébastien DESESSARD, Adjoints; Madame Martine PRAT, Madame Elisabeth
CHAMOULAUD, Madame Geneviève HENNY, Monsieur Marcel LESCARRET, Monsieur Daniel MAÏA,
Monsieur Benoît EMASABAL, Monsieur Cédric BAZIN, Madame Hélène MEOULE.
Etaient absent(e) excusé(e): Madame Stéphanie CONTRASTIN, Madame Marine SAUBESTY, Madame Jacqueline MEYSONNIER (procuration donnée à Zénia DUPRAT).
Présent(s) : 12 Absent(s) excusé(s) : 3 Procuration(s) : 1
Secrétaire de séance : Geneviève HENNY
Objet: Réalisation d'un Pumptrack - Demande de subvention auprès du Département des Landes
Le département des Landes a informé les communes que l'Assemblée départementale avait décidé de
renforcer son intervention en faveur des équipement sportifs en octroyant une subvention, dans le
cadre d'un dispositif de soutien aux équipements sportifs communaux, hors situations liées aux collèges.
Compte tenu du projet de réaliser un Pumptrack complémentaire au City stade récemment créé, Madame le Maire invite le Conseil Municipal à lui donner l'autorisation de déposer un dossier de demande de subvention auprès du Département des Landes pour son équipement sportif de proximité selon le plan de financement prévisionnel ci-après :
Nature des dépenses Montant € HT
Etude Maîtrise d'oeuvre 2000 €
[Travaux 137 993 €
TOTAL DES DEPENSES 139 993 €
Nature des recettes Montant € HT
Subvention ANS (40%) 55 703 €
Département des Landes (30%) 41 998 €
lAutofinancement 42 292 €
TOTAL DES RECETTES 139 993 €
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa notification et/ou publication. Le tribunal administratif pourra être saisi par courrier ou par l'application informatique
Télérecours accessible par le lien : http://www.telerecours.fr Reçu en préfecture le 23/10/2023 K 7)
Publié le 24/10/2023 7
ID : 040-214000432-20231020-57_2023_DEL-DE
Envoyé en préfecture le 23/10/2023 {à »)
Sur proposition de Madame Elisabeth ETCHEVERRIA, Maire et après avoir délibéré ; le Conseil municipal à l'unanimité ;
DECIDE :
a) D'AUTORISER Madame le Maire à solliciter une subvention, la plus élevée possible auprès du Département des Landes, au titre du "Soutien aux équipements sportifs communaux" d'un montant de de 41 998 €;
b) D'AUTORISER Madame le Maire à déposer le dossier et à signer tous les documents afférant à cette affaire.
Fait et délibéré les jours, mois, et an que dessus,
Pour extrait certifié conforme.
La Secrétaire de séance Le Maire, Elisabeth ETCHEVERRIA
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa notification et/ou publication. Le tribunal administratif pourra être saisi par courrier ou par l'application informatique
Télérecours accessible par le lien : http://www.telerecours.fr Envoyé en préfecture le 23/10/2023
Reçu en préfecture le 23/10/2023
Publié le 24/10/2023
ID : 040-214000432-20231020-57_2023_DEL-DE
Présentation du projet
Un Pumptrack est composé de bosses et virages relevés, destiné à la pratique des sports de
roues et roulettes (VTT, skate, roller, trottinette et fauteuil roulant sportif).
Celui de Bias, représentera un parcours de 215 mètres linéaires sur une emprise revêtue de
750 m? qui s’intègrera dans l’espace arboré de la parcelle. Toutes les plateformes des virages sont larges pour favoriser la cohabitation des utilisateurs en permettant d’évacuer
facilement le parcours et améliorer la cohabitation et la sécurité par rapport aux minimas
de la norme. Equipé d’une rampe, il sera accessible aux personnes handicapées équipées
d’un fauteuil roulant sportif.
Ce projet sera créé sur la parcelle AS 78 d’une superficie de 5356 m?, derrière la mairie.
La création d'un Pumptrack est la dernière phase d'un projet global d'un espace aménagé
à la fois ludique et sportif pour les enfants, jeunes et moins jeunes à pratiquer des activités
sportives de plein air (citystade).
Situé au cœur du village de Bias, il est accessible par la route et la piste cyclable, le
stationnement est aménagé à proximité.
Ce projet s'inscrit parfaitement dans les objectifs de développement de la pratique des
sports de pleine nature et de diversification.
Parc Multifonctionnel et Intergénérationnel
La création d'un Pumptrack constitue un atout majeur pour la commune de Bias, il est un
attrait sportif nouveau pour tous, pour tous les âges et à tous les niveaux.
Doté d'un accès PMR depuis le parking, il pourra être pratiqué par les personnes équipées d'un fauteuil roulant sportif.
Si le Pumptrack peut être utilisé par tout le monde, il viendra aussi compléter les activités
sportives des 46 enfants de l'école de Bias.
L'école du RPI et l’ALSH de Mézos ainsi que le collège de Mimizan pourront s’en servir.
Outil unique sur le territoire de la Communauté de Communes de Mimizan, il sera un lieu
d'échanges et de partages intergénérationnels.
En gestion directe par la mairie, cet équipement sera accessible gratuitement.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa notification et/ou publication. Le tribunal administratif pourra être saisi par courrier ou par l'application informatique Télérecours accessible par le lien : http://www.telerecours.fr