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Procès Verbal - CM2026 03 Affiche OrdreJour 11 03 2026 ANNULEeTREMPLACE
Document publié le Samedi 7 mars 2026 à 00h52 par la commune de Saint-Jean-et-Saint-Paul.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM2026 03 Affiche OrdreJour 11 03 2026 ANNULEeTREMPLACE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMMUNE DE
SAINT-JEAN-ET-SAINT-PAUL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
A LA GRANGE AUX MARNES
Annule et remplace
Mercredi 11 mars 2026 à 20 h 30
Ordre du jour :
• Désignation d’un secrétaire de séance ;
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 février 2026 ; • Compte rendu des décisions du maire ;
• Vote des CFU Budget principal commune – budget annexes eau-assainissement et photovoltaïque ;
• Affectation des résultats ;
• Dépenses d’investissement avant le vote du BP 2026 ;
• Remboursement de frais – Location salle communale ;
• Adhésion au service d’archivage du CDG 12 ;
• Questions diverses
Le Maire,
CALMELS Anne