Procès Verbal - CM2026 04 Affiche OrdreJour 21 03 2026 1

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Procès Verbal - CM2026 04 Affiche OrdreJour 21 03 2026 1 Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Saint-Jean-et-Saint-Paul. Lien du pdf (Procès Verbal - CM2026 04 Affiche OrdreJour 21 03 2026 1)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Investissement et développement économique, COMMUNE DE

SAINT-JEAN-ET-SAINT-PAUL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

A LA GRANGE AUX MARNES

Samedi 21 mars 2026 à 14h00

Ordre du jour :

• Désignation d’un secrétaire de séance ;

• Élection du maire ;

• Détermination du nombre d’adjoints ;

• Election des adjoints ;

• Lecture de la charte de l’élu local par le maire élu ;

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 mars 2026 ; • Indemnités des élus ;

• Délégation du conseil municipal au maire ;

• Désignation des délégués :

1. Désignation du délégué au SIEDA;

2. Désignation du délégué au SMICA ;

3. Désignation du délégué à AVEYRON INGENIERIE ;

4. Désignation du délégué au CNAS ;

5. Désignation des délégués au PNRGC ;

6. Désignation des délégués au SIVU de Gauty ;

7. Désignation du délégué à l’agence d’attractivité Larzac et Vallées ;

8. Désignation du délégué auprès de Site authentique et remarquable de l’Aveyron ;

9. Désignation du délégué auprès de Conservatoire Fort Villageois ;

10. Désignation du correspondant défense ;

11. Désignation du correspondant sécurité routière ;

12. Désignation du correspondant tempête ;

• Composition des commissions communales :

1. Commission d’appel d’offres ;

2. Commission communale des impôts ;

3. Commission de contrôle – tenue des listes électorales ;

4. Commission (autres) ;

• Mise à jour des tarifs du point accueil communal ;

• Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget ; • Questions diverses

Le Maire,

CALMELS Anne