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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 022023Adm generale Election membres commissions thematiques
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 022023Adm generale Election membres commissions thematiques)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Oeaux
de
Prayssas
Département
de
Lot et Garonne
En
exercice
: 46
Présents
à la
réunion (à
l'ouverture)
: 39
Pouvoirs
de
vote
; 0
Date
convocation
: 21/02/2023
Date
d’affichage
:
21/02/2023
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
- Séance
du
27
février
2023
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
Quorum
: 24
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-sept
Février,
à dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à la salle Saint Clair de Port
Sainte
Marie,
sur la convocation
qui leur à été adressée
par Monsieur
le Président,
conformément
à l’article L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Election
des
membres
des
commissions
thématiques
Délibération
n°02-2023
— Administration
générale
/ gouvernance
Acte rendu exécutoire après le dépôt en Préfecture : 07/03/2023 Publication
: 07/03/2023
Commune
Nom
- Prénom
£
ë
S
Observation
ÿ
5
n
|»
U
: 4
al
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE
MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
AIGUILLON
BIDET
Valérie
x
Arrivée
18h10
= dé.
12-2023
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
PEDURAND
Michel
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONIT
Béatrice
X
CAUSERO
J-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
|GRLIAC
Dominique
X
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
18h10
—
délib.
12-2025
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
ynivée
LThSS
—
délib.
11-2023
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPTAN
LEBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOË
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
À
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
MONHEURT
ARMAND
José
X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
|ISEIGNOURET
Jacqueline
|
X
NICOLE
COLLADO
François
X
Délibération
02-2023
1/5
AR
Prefecture
047-200068922-20230227-022023-DE Reçu le
07/03/2023 COLE
ducs
x
PORT-STE-MARIE
GENTILLET
J-Pierre
X
ARCAS
Elisabeth
X
LIENARD
Pascale
X
BOUSQUIER
Philippe
X
PRAYSSAS
RUGGERI
Aldo
X
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
TREVISAN
Jocelyne
X
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de BUZET|YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN Jacques
X
SAINT-SARDOS
MAS
Xavier
X
Suppléé
par
FONTANILLE
Pierre
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit, pour
cette séance
:
42
| 0
4
À
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: José Armand
Délibération
n°02-2023
— Administration
générale
/ gouvernance
Election
des
membres
des
commissions
thématiques
Acte rendu exécutoire après le dépôt en Préfecture : 07/03/2023 Publication
: 07/03/2023
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
L.
2121-22,
L.
5211-1
et L.
5211-
40-1
(si
des
conseillers
municipaux
non
élus
communautaires
sont
membres
de
la commission)
;
Vu
la délibération
n°52-2020
du
23
juillet
2020
définissant
le nombre
et la composition
des
commissions
thématiques, Considérant
qu’au
regard
de
l’article
énoncé
ci-dessus
la composition
des
commissions
doit
« respecter
le
principe
de
la représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
»
Considérant
que
le
conseil
communautaire
peut
prévoir
la
participation
de
conseillers
municipaux
des
communes
membres
selon
des
modalités
qu'il
détermine,
Considérant
la
démission
de
Madame
Céline
De
Zotzi,
membre
de
la
commission
Finances,
du
conseil
municipal
de Saint Léon,
Considérant
la
démission
de
Monsieur
Patrice
Breton,
membre
de
la
commission
Tourisme,
du
conseil
municipal
de
Saint
Léger,
Considérant
les
demandes
de
remplacement
de
certains
membres
des
commissions
Interventions
Techniques
et Action
Sociale,
Monsieur
le
Président
rappelle
qu’en
présence
d’une
seule
liste
pour
chacune
des
commissions,
et
en
conformité
avec
les
dispositions
du
code,
notamment
de
l’article
L2121-21
du
CGCT,
le
Conseil
communautaire
peut
décider à l'unanimité
de ne pas
procéder
au scrutin
secret
Ceci
exposé,
Après
appel
à candidature,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
39
Voix pour - 0 Voix contre - 0 Abstention
1-
Ne
procède
pas
aux
désignations
par un
vote
à bulletin
secret,
2-
Déclare
élu
membre
de la Commission
Finances
/ Mutualisation
:
Pout
Saint Léon
:
Maryse
ROCHEREAU
(en
remplacement
de
Céline
De
Zotzi)
Dit
que
la composition
de la commission
Finances
/ Mutualisation
est arrêtée
comme
suit :
Délbération
02-2023
2/5
AR
Prefecture
047-200068922-20230227-022023-DE Reçu le
07/03/2023 a
S
T'EANICS
CAO
TELL
UDAZEN)
e
Stéphanie
GHILARDI
(St-Laurent)
Le : LB
1 e
Maryse
ROCHEREAU
(St-Léon)
e
Francis
BEYRE
(Port-Sainte-Marie)
e
Josiane
THOUEILLE
($t-Pierre-de-Buzet)
e
Dominique
ORLIAC
(Clermont-Dessous)
e
Thierry
RAFFAELLO
(Puch
d’Agenais)
e
Philippe
DARQUIES
(Madaillan)
e
Catherine
LARRIEU
(Aiguillon)
e
Serge
PEDRINI
(Lacépède)
e
Christian
GIRARDI
(Aiguillon)
e
Frédéric JOLY
(Granges-sur-Lot)
e
Michel
PEDURAND
(Aiguillon)
aa
aa
Fr FES
Déclare
élu
membre
de
la Commission
Interventions
Techniques
:
Pour
Aiguillon :
Christophe
MELON
(en
remplacement
de Joël JACOB)
Dit
que
la composition
de la commission
Interventions
Techniques
est arrêtée
comme
suit :
e
Christian
LAFOUGERE
(Ambrus)
e
Joël
SOULAGE
(Galapian)
e
Daniel
TEULLET
(Razimet)
®
Jean-Bernard
BEUTON
(Clermont-Dessous)
e
André
MESSINES
(Monheurt)
e
Alain VEZZOLI
(Port-Sainte-Marie)
e
Daniel
LAFITTE
(St-Pierre-de-Buzet)
®
Alain
GIBRAT
(Laugnac)
e
Patrick
JEANNEY
(Laparrigue)
°
Patrick
CARREGUES
(Montpezat
d’Agenais)
e
Lise ROSSET
(Aiguillon)
°
Christian
PECOURNEAU
(Prayssas)
e
Christophe
MELON
(Aiguillon)
hahaha
FES
Déclare
élu
membre
de
la Commission
Tourisme
:
Pour
Saint
Léger
:
Jean Jacques
CHANQUOY
(en
remplacement
de
Patrice
BRETON)
Dit
que
la composition
de
la commission
Interventions
Techniques
est arrêtée
comme
suit :
+
Jacqueline
SEIGNOURET
(Montpezat
d’Agenais)
+
Béatrice
GANDELIN-BELOTTTI
(Bazens)
®
Jean
Jacques
CHANQUOY
(St-Léger)
e
Pascale
LIENARD
(Port-Sainte-Marie)
e
Alain
LELAIRE
(St Pierre-de-Buzct)
e
Caroline
MALBEC-AMBIT
(Clermont-Dessous)
e
Christine
AGOSTT
(Damazan)
e
Michel
CORRADINI
(Prayssas)
e
Marie-Fabienne
ADAMSON
(Lagarrigue)
e
Pierre
FONTANILLE
(St-Sardos)
+
Éric LE MOINE
(Aiguillon)
°
Jocelyne LABAT
(Laugnac)
e
Catherine
LARRIEU
(Aiguillon)
hahaha
ares
Déclare
élus
membres
de
la commission
Enfance/Jeunesse
— Action
Sociale
:
Pour
Montpezat
d’Agenais
:
Cyril
BENOIST
(en remplacement
de Patricia REY)
Pout
Pott Sainte Marie :
Pascale
LIENARD
(en remplacement
de Alain
MARMIE)
Pout
Saint Léger :
Bernard
SAUBOI
(en remplacement
de Catherine
DEMONIN)
Dit
que
la
composition
de
la
commission
Enfance/Jeunesse
— Action
Sociale
est
arrêtée
comme
suit
:
e
José
ARMAND
(Monheurt)
+
Morgane
TESTA
(Bazens)
e
Jean-Michel
SARTORT
(Damazan)
Manon
DELMAS
(St-Laurent)
°
Bernard
SAUBOI
(St-Léger)
®
Pascale
LIENARD
(Port-Sainte-Marie)
e
Mauricette
GERON
($t-Léon)
e
Cyril
BENOIST
(Montpezat
d’Agenais)
e
Marie-Fabienne
ADAMSON
(Lagarrigue)
e+
Martine
PALADIN
(Madaillan)
e
Valérie
BIDET
(Aiguillon)
e
Hélène
TONON-MARTINAUD
(Lusignan-Petit)
e
Brigitte LEVEUR
(Aiguillon)
Délibération
02-2023
3/5
AR
Prefecture
047-200068922-20230227-022023-DE Reçu le
07/03/2023 ao
ann
6-
Rappelle
que
la composition
de
la commission
Aménagement
de
l'Espace
/
Habitat
cadre
de
vie
est arrêtée
comme
suit :
Philippe
BOUSQUIER
(Prayssas)
e
Jean-Louis JULVECOURT
(Galapian)
Isabelle
PONCHARREAU
(St-Léger)
e
Marielle
BREUIL
(Bazens)
Christelle
PELLEGRIN
(Razimet)
e
Elisabeth
ARCAS
(Port-Sainte-Marie)
Thierry
RAFFAELLO
(Puch
d’Agenais)
e
Olivier
GINDRE
(Sembas)
Adrien
BEAUDOIN
(Lagarrigue)
e
Jean-Pierre
TROUPEL
(Cours)
Lise ROSSET
(Aiguillon)
e
Luc
WINDELS
(Granges-sur-Lot)
Christophe
MELON
(Aiguillon)
LOLOL
ADO
OL
ESS
7-
Rappelle
que
la composition
de la commission
Prospective
est arrêtée
comme
suit :
Christian
GIRARDI
(Aiguillon)
Nathalie JOUSSE
(Damazan)
Carine
PORTETS
(Razimet)
Jean-Michel
HUET
(St-Léon)
Christophe
MELON
(Aiguillon)
Henri
NEBLE
(Aiguillon)
Alain
LAFON
(Aiguillon)
Thierry
BROUILLARD
(Port-Sainte-Marie)
Dominique
ORLIAC
(Clermont-Dessous)
Jacques
VISINTIN
(St-Salvy)
Nicolas
JANAILLAC
(Cours)
Philippe
BOUSQUIER
(Prayssas)
Jean-Marie
HOUDUSSE
(Madaillan)
ann
nr
Jacques
LARROY
(Port-Sainte-Marie)
Nathalie
BUGER
(St-Léon)
Stéphane
ROSSATO
(Damazan)
José
ARMAND
(Monheurt)
Adrien
BEAUDOIN
(Lagarrigue)
Christophe
MELON
(Aiguillon)
Christian
GIRARDI
(Aiguillon)
Rappelle
que
la composition
de la commission
Développement
Economique
est arrêtée
comme
suit :
Francis
CASTELL
(Bazens)
Olivier
REYNES
(Clermont-Dessous)
Mireille PROVENT
(Frégimont)
Alain
GIBRAT
(Laugnac)
Jean-Luc
MILLOT
(Granges-sur-Lot)
Nicolas JANAILLAC
(Cours)
haha
rares
9-
Rappelle
que
la composition
de
la commission
Collecte
et Traitement
des
Ordures
Ménagères
est
attêtée
comme
suit :
Philippe
LAGARDE
(Lusignan-Petit)
Viviane
BERNEDE
(Bazens)
Nathalie
BUGER
(S$t-Léon)
®
Jean-Pierre
GENTILLET
(Port-Sainte-Marie)
Daniel
LAFTTTE
(St-Pierre-de-Buzet)
e
Jocelyne
TREVISAN
(St-Laurent)
Daniel
TEULLET
(Razimet)
e
Jean-Pierre
DESPERIERE
(Sermbas)
Patrick JEANNEY
(Lagarrigue)
e
Aldo
RUGGERI
(Prayssas)
François
COLLADO
(Nicole)
®
Jean-Marc
LLORCA
(Laugnac)
Christian
GIRARDI
(Aiguillon)
hahaha anne
Délibération
02-2023
4/5
AR
Prefecture
047-200068922-20230227-022023-DE Reçu le
07/03/2023 commission
GEMAPI
est
arrêtée
comme
suit :
e
Jean-Pierre
CAUSERO
(Clermont-Dessous)
e
Bernard
SAUBOI
(St-Léger)
e
José ARMAND
(Monheurt)
e
Alain
MAILLE
(Puch
d’Agenais)
e
Patrick JEANNEY
(Laparrigue)
°
Henri
NEBLE
(Aiguillon)
e
Alain
LAFON
(Aiguillon)
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
Michel
MASSET
Délibération
02-2023
Lydie
PAUL
(Port-Sainte-Marie)
Jocelyne
TREVISAN
(St-Laurent)
Béatrice PILONTI
(Bourran)
Sophie
CASSAGNE
(Lacépède)
Dominique
BOSCHER
(Prayssas)
Jean-Marie
BOE
(Granges-sur-Lot)
Le
secrétaire
de
séance,
5/5
AR
Prefecture
047-200068922-20230227-022023-DE Reçu le
07/03/2023