Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 057 2024 Adm generale gouv Commissions thematiques election membre
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 057 2024 Adm generale gouv Commissions thematiques election membre)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Changement climatique,
onfluent
el
oteaux
do
Prayssas
Département
de
Lot et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
13 mai
2024
En
exercice
: 46
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
Présents
à
la réunion
(à
l'ouverture)
: 41
Pouvoirs
de
vote
: 2
Quorum
: 24
Date
convocation
:
07/05/2024
Date
d'affichage
:
07/05/2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
treize
mai,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Saint
Médard
—
Clermont
Dessous,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-
10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°057-2024
— Administration
générale
/ Gouvernance
Commissions
thématiques
- Election
d'un
membre
Annexe
2
: courriers
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture:
?
8
MAI
2024
Publication
: ? f
MAI
2974
8.0
|
gi
Commune
Nom
- Prénom
5
gs
Observalion
$
5
©|
à]
3
GE
GIRARDI
Christion
X
LARRIEU
Catherine
X
LE MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
AIGUILLON
BIDET
Valérie
X
[Pouvoir
à
C.
Melon
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
PEDURAND
Michel
X
[Pouvoir à B. LEVEUR
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
|
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CAUSERO
J-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
ORLIAC
Dominique
x
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOË
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
Délibération
057-2024
1/5
AR
Prefecture
047-200068922-20240513-0572024-DE Reçu le
28/05/2024 MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
MONHEURT
ARMAND
José
X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
|SEIGNOURET
Jacqueline!
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
PORT-STE-MARIE
GENTILLET
J-Pierre
X
ARCAS
Elisabeth
X
LIENARD
Pascale
x
Arrivée
à
17h50 - délibération
058-2024
BOUSQUIER
Philippe
X
PRAYSSAS
RUGGERI Aldo
x
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
TREVISAN
Jocelyne
X
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER Nathalie
X
MR
M
Etre
SAINT-PIERRE
de
BUZET
|YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
|
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit,
pour
cette
séance :
42
|2
2
À
été
nommée
Secrétaire
de
séance
: Mme
Béatrice
PILONI
Délibération
n°057-2024
- Administration
générale
/ Gouvernance
Acte
rendu
exécutoire
Commissions
thématiques
- Election
d'un
membre
après
le dépôt
en
Annexe
2
: courriers
Préfecture
:
Publication
:
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2121-22,
L, 5211-1
et
L.
5211-40-1
(si
des
conseillers
municipaux
non
élus
communautaires
sont
membres
de
la
commission) ; Vu
la
délibération
n°52-2020
du
23
juillet
2020
définissant
le
nombre
et
la
composition
des
commissions
thématiques,
Vu
les
délibérations
n°130-2023
du
11
décembre
2023
et
n°014-2024
du
25
mars
2024
portant
élection
des
membres
des
commissions
thématiques,
Considérant
qu'au
regard
de
l'article
énoncé
ci-dessus
la
composition
des
commissions
doit
«
respecter
le principe
de
la représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
»
Considérant
que
le
conseil
communautaire
peut
prévoir
la
participation
de
conseillers
municipaux
des
communes
membres
selon
des
modalités
qu'il
détermine,
Considérant
la
démission
de
Madame
Valérie
Bidet,
élue
de
la
commune
d'Aiguillon,
de
la
commission
Enfance/Jeunesse
— Action
Sociale,
Considérant
la
candidature
de
Madame
Catherine
Larrieu,
élue
de
la
commune
d'Aiguillon,
pour
la
remplacer,
Monsieur
le
Président
rappelle
qu'en
conformité
avec
les
dispositions
du
code,
notamment
de
l'article
L2121-21
du
CGCT,
le
Conseil
communautaire
peut
décider
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret.
Délibération
057-2024
2/5
AR
Prefecture
047-200068922-20240513-0572024-DE Reçu le
28/05/2024 Après
appel
à
candidature,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
43
Voix
pour
—0
Voix
contre
—-0
Abstention
1.
Décide
de
ne
pas
procéder
aux
désignations
par
un
vote
à
bulletin
secret,
2.
Déclare
élue
membre
de
la
commission
Enfance/Jeunesse
-
Action
Sociale
:Madame
Catherine
LARRIEU,
Dit
que
la
composition
de
la
commission
Enfance/Jeunesse
-
Action
Sociale
est
arrêtée
comme
sUit
:
°
Stéphane
ROSSATO
(Damazan)
«
Geneviève
DEJEAN
(Puch
d'Agenais)
+
Bernard
SAUBOI
(St-Léger)
e
Mauricette
GERON
(St-Léon)
+
Marie-Fabienne
ADAMSON
(Lagarrigue)
+
Catherine
LARRIEU
(Aiguillon)
e
Brigitte
LEVEUR
(Aiguillon)
Viviane
Bernède
(Bazens)
Manon
DELMAS
(St-Laurent)
Pascale
LIENARD
(Port-Sainte-Marie)
Cyril
BENOIST
(Montpezat
d'Agenais)
Martine
PALADIN
(Madaillan)
Hélène
TONON-MARTINAUD
(Lusignan-Petit)
amy nEs
Ps ay 063 0
ES
3.
Rappelle
la
composition
des
autres
commissions
thématiques
:
&
Commission
Aménagement
de
l'Espace
/ Habitat
cadre
de
vie
:
+
Philippe
BOUSQUIER
(Prayssas)
»
+
Isabelle
PONCHARREAU
[{Si-Léger)
8
°
Christelle
PELLEGRIN
(Razimet)
«
Thierry
RAFFAELLO
(Puch
d'Agenais)
°«
Adrien
BEAUDOIN
(Lagarrigue)
e
Lise
ROSSET
(Aiguillon)
“
e
Christophe
MELON
{(Aiguillon)
Jean-Louis
JULVECOURT
(Galapian)
Marielle
BREUIL
(Bazens)
Elisabeth
ARCAS
(Port-Sainte-Marie)
Olivier
GINDRE
($Sembas)
Françoise
CALDO
(Cours)
Luc
WINDELS
(Granges-sur-Lot)
ao
hear
nn
gr
%
Commission
Développement
Economique
«
Jacques
LARROY
(Port-Sainte-Marie)
e
°
Nathalie
BUGER
(St-Léon)
.
e
Stéphane
ROSSATO
(Damazan)
+
Daniel
TEULLET
(Razimet)
«
Adrien
BEAUDOIN
(Lagarrigue)
+
Christophe
MELON
[Aiguillon)
e
Christian
GIRARDI
(Aiguillon)
. + .
Francis
CASTELL
(Bazens)
Olivier
REYNES
(Clermont-Dessous)
Mireille
PROVENT
(Frégimont)
Alain
GIBRAT
(Laugnac)
Jean-Luc
MILLOT
(Granges-sur-Lot)
Nicolas
JANAILLAC
(Cours)
Elus
associés
:Jean-Pierre
CAUSERO
(Clermont
Dessous),
Alain
PALADIN
(Frégimont).
earth
oo
6 y ay
Délibération
057-2024
3/5
AR
Prefecture
047-200068922-20240513-0572024-DE Reçu le
28/05/2024 &
Commission
Collecte
et Traitement
des
Ordures
Ménagères : Viviane
BERNEDE
(Bazens)
Jean-Pierre
GENTILLET
(Port-Sainte-Marie)
Jocelyne
TREVISAN
(St-Laurent)
Aldo
RUGGERI
(Prayssas)
Jean-Marc
LLORCA
(Laugnac)
Christophe
DE
HAUTEFEUILLE
(Sembas)
+
Philippe
LAGARDE
(Lusignan-Pelit)
e
Nathalie
BUGER
{Si-Léon)
+
Daniel
LAFITTE
{St-Pierre-de-Buzet)
+
Daniel
TEULLET
(Razimet)
+
Patrick
JEANNEY
(Lagarrigue)
e
Christian
GIRARDI
(Aiguillon)
+
Alain
PALADIN
(Frégimont)
Elus
associés
(délégués
SMICTOM)
: Georges
LEBON
(Galapian),
Alain
MOULUCOU
(Bourran).
Ds
Fr 05
Fa 2Gn nn 054 0%
&,
Commission
GEMAPI :
+
Jean-Pierre
CAUSERO
(Clermont-Dessous)
+
Bernard
SAUBOI
(St-Léger)
+
Michel
SERENA
(Damazan)
+
Alain
MAILLE
(Puch
d'Agenais)
+
Patrick
JEANNEY
(Lagarrigue)
+
Henri
NEBLE
{Aiguillon)
e
Christian
GIRARDI
(Aiguillon)
Eh
Eh mm
My a
MEN
Lydie
PAUL
(Port-Sainte-Marie)
Jocelyne
TREVISAN
(St-Laurent)
Béatrice
PILONI
(Bourran)
Sophie
CASSAGNE
(Lacépède)
Marie-Thérèse
MEROT
(Saint-Sardos)
Jean-Marie
BOE
(Granges-sur-Lot)
&
Commission
Prospective,
Mobilité,
Transition
Energétique : Thierry
BROUILLARD
(Port-Sainte-Marie)
Dominique
ORLIAC
(Clermont-Dessous)
Jacques
VISINTIN
(St-Salvy)
Nicolas
JANAILLAC
(Cours)
Philippe
BOUSQUIER
(Prayssas)
Jean-Marie
HOUDUSSE
(Madaillan)
+
Christian
GIRARDI
(Aiguillon)
s
+
Nathalie
JOUSSE
(Damazan)
o
+
Carine
PORTETS
(Razimet)
s
+
Jean-Michel
HUET
{($St-Léon)
s
+
Christophe
MELON
{Aiguillon)
e
e
Henri
NEBLE
(Aiguillon)
4
+
Alain
LAFON
(Aiguillon)
Elu
associé
(représentant
TEPOS)
: Jacques
DUMAS
(Port
Sainte
Marie).
af
ÉnÉ Emf eah oÿs
&
Commission
Tourisme
:
+
Jacqueline
SEIGNOURET
(Montpezat
d'Agenais)
+
Jean
Jacques
CHANQUOY
(St-Léger)
+
Alain
LELAIRE
(St
Pierre-de-Buzet)
°e
Christine
AGOSTI
(Damazan)
+
Marie-Fabienne
ADAMSON
{Lagarrigue)
°
Éric LE MOINE
(Aiguillon)
+
Catherine
LARRIEU
(Aiguillon)
Béatrice
GANDELIN-BELOTTI
(Bazens)
Pascale
LIENARD
(Port-Sainte-Marie)
Caroline
MALBEC-AMBIT
(Clermont-Dessous)
Michel
CORRADINI
(Prayssas)
Pierre
FONTANILLE
(St-Sardos)
Jocelyne
LABAT
(Laugnac)
Elu
associé
(marché
communautaire)
: Alain
PALADIN
(Frégimont).
nn
EE
Em
MES
Délibération
057-2024
4/5
AR
Prefecture
047-200068922-20240513-0572024-DE Reçu le
28/05/2024 %
Commission
Interventions
Techniques :
°
Christian
LAFOUGERE
{(Ambrus)
+
Daniel
TEULLET
(Razimet)
+
André
MESSINES
(Monheurt)
+
Daniel
LAFITTE
(St-Pierre-de-Buzet)
+
Patrick
JEANNEY
(Lagarrigue)
e
Lise
ROSSET
(Aiguillon)
e
Christophe
MELON
(Aiguillon)
Joël
SOULAGE
(Galapian)
Jean-Bernard
BEUTON
(Clermont-Dessous)
Alain
VEZZOLI
(Port-Sainte-Marie)
Alain
GIBRAT
(Laugnac)
Patrick
CARREGUES
(Montpezat
d'Agenais)
Christian
PECOURNEAU
(Prayssas)
ann
nr
fr ns
&, Commission
Finances
/ Mutualisation
:
e
Francis
CASTELL
(Bazens)
+
Maryse
ROCHEREAU
[{St-Léon)
+
Josiane
THOUEILLE
($t-Pierre-de-Buzet)
e
Thierry
RAFFAELLO
(Puch
d'Agenais)
+
Catherine
LARRIEU
(Aiguillon)
e
Christian
GIRARDI
(Aiguillon)
+
Michel
PEDURAND
(Aiguillon)
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
Délibération
057-2024
Stéphanie
GHILARDI
(St-Laurent)
Francis
BEYRE
(Port-Sainte-Marie)
Dominique
ORLIAC
(Clermont-Dessous)
Philippe
DARQUIES
(Madaillan)
Serge
PEDRINI
(Lacépède)
Frédéric
JOLY
(Granges-sur-Lot) La secrétaire
de
séance,
Béatrice
Piloni
5/5
AR
Prefecture
047-200068922-20240513-0572024-DE Reçu le
28/05/2024