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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 130 2023 Adm. generale Elections membres commissions thematiques
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 130 2023 Adm. generale Elections membres commissions thematiques)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
om
dé
Conhunes
uen a
Département
de
Lot et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
11
décembre
2023
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 43
Pouvoirs
de
vote
: 2
Quorum
: 24
Date
convocation
:
05/12/2023
Date
d'affichage
:
05/12/2023
L'an
deux
mille
vinglt-trois,
le
onze
décembre,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Cours,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°130-2023
— Administration
générale
/ Gouvernance
Commissions
thématiques
- Elections
des
membres
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture:
15/12/23
Publication:
15/12/23
5|
:
Commune
Nom
- Prénom
£
®
S
Observation
8
5
œ|a]3
GE
&|2
£
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
AIGUILLON
BIDET
Valérie
X
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
[Pouvoir à PEDURAND
Michel
PEDURAND
Michel
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CAUSERO
J-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
ORLIAC
Dominique
X
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
FREGIMONT
PALA DIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOË
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LA GARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
MONHEURT
ARMAND
José
X
Délibération
130-2023
1/5
AR
Prefecture
047-200068922-20231211-1302023-DE Reçu le
15/12/2023 ONTPEZA
ET AGEN AS —KPCNOLET
Jacqueline]
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
PORT-STE-MARIE
GENTILLET
J-Pièrre
X
ARCAS
Elisabeth
X
[Pouvoir
à
GENTILLET
Jean-Pierre
LIENARD
Pascale
X
BOUSQUIER
Philippe
X
PRAYSSAS
RUGGERI
Aldo
x
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
TREVISAN
Jocelyne
x
Arrivée
à
17h50
- Délibération
130-2023
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
|
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit,
pour
cette
séance :
42
|2
2
A
été
nommée
Secrétaire
de
séance
: Mme
Nathalie
BUGER
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Préfecture
:
15/12/23
Publication:
15/12/23
Délibération
n°130-2023
— Administration
générale
/ Gouvernance
Commissions
thématiques
- Elections
des
membres
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L, 2121-22,
L. 5211-1
et
L.
5211-40-1
(si
des
conseillers
municipaux
non
élus
communautaires
sont
membres
de
la
commission) ; Vu
la
délibération
n°52-2020
du
23
juillet
2020
définissant
le
nombre
et
là
Composition
des
commissions
thématiques,
Considérant
qu'au
regard
de
l'article
énoncé
ci-dessus
la
composition
des
commissions
doit
«
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
»
Considérant
que
le
conseil
communautaire
peut
prévoir
la
participation
de
conseillers
municipaux
des
communes
membres
selon
des
modalités
qu'il
détermine,
Considérant
la
volonté
des
élus
de
revoir
la
composition
des
commissions
suite
à
l'élection
du
Président
en
date
du
30.10.23,
Monsieur
le
Président
rappelle
qu'en
conformité
avec
les
dispositions
du
code,
notamment
de
l'article
L2121-21
du
CGCT,
le
Conseil
communautaire
peut
décider
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
44
Voix
pour
— 0
Voix
contre
- 0 Abstention
1.
Ne
procède
pas
aux
désignations
par
un
vote
à
bulletin
secret,
2.
Déclare
élu
membre
de
la
commission
Aménagement
de
l'Espace
/ Habitat
cadre
de
vie
:
Madame
Françoise
Caldo,
Dit
que
la
composition
de
la
commission
Aménagement
de
l'Espace
/ Habitat
cadre
de
vie
est
arrêtée
comme
suit
:
Délibération
130-2023
2/5
AR
Prefecture
047-200068922-20231211-1302023-DE Reçu le
15/12/2023 Phiippe
BOUSQUIER
(Prayssas
«
Isabelle
PONCHARREAU
(St-Léger)
Christelle
PELLEGRIN
(Razimet)
Thierry
RAFFAELLO
(Puch
d'Agenais)
Adrien
BEAUDOIN
(Lagarrigue)
Lise
ROSSET
(Aiguillon)
o
Christophe
MELON
(Aiguillon)
Jean-Louis
JULVECOURT
(Galapian)
Marielle
BREUIL
(Bazens)
Elisabeth
ARCAS
(Port-Sainte-Marie)
Olivier
GINDRE
(Sembas)
Françoise
CALDO
(Cours)
Luc
WINDELS
(Granges-sur-Lot)
CÉn nG V0 G y EN ny
EYE Y ME
3.
Déclare
élu
membre
de
la
commission
Développement
Economique:
Monsieur
Daniel
Teullet, Dit
que
la
composition
de
la
commission
Développement
Economique
est
arrêtée
comme
SUIt
: Jacques
LARROY
(Port-Sainte-Marie)
e
Nathalie
BUGER
(St-Léon)
e
Stéphane
ROSSATO
(Damazan)
»
Daniel
TEULLET
(Razimet)
£
Adrien
BEAUDOIN
(Lagarrigue)
°
Christophe
MELON
(Aiguillon)
.
Christian
GIRARDI
(Aiguillon)
Francis
CASTELL
(Bazens)
Olivier
REYNES
(Clermont-Dessous)
Mireille
PROVENT
(Frégimont)
Alain
GIBRAT
(Laugnac)
Jean-Luc
MILLOT
(Granges-sur-Lot)
Nicolas
JANAILLAC
(Cours)
Elus
associés
: Jean-Pierre
CAUSERO
(Clermont
Dessous),
Alain
PALADIN
(Frégimont).
ah ag aff
Er Ga G
ÈS
4.
Déclare
élus
membres
de
la
Commission
Collecte
et
Traitement
des
Ordures
Ménagères :
Monsieur
Alain
Paladin
et
Monsieur
Christophe
De
Hautefeuille.
Dit
que
la
composition
de
la
commission
Collecte
et
Traitement
des
Ordures
Ménagères
est
arrêtée
comme
suit :
Philippe
LAGARDE
(Lusignan-Petit)
Nathalie
BUGER
(St-Léon)
o
Daniel
LAFITTE
(St-Pierre-de-Buzet)
e
Daniel
TEULLET
(Razimet)
,
Patrick
JEANNEY
(Lagarrigue)
Christian
GIRARDI
(Aiguillon)
Alain
PALADIN
(Frégimont)
Viviane
BERNEDE
(Bazens)
Jean-Pierre
GENTILLET
(Port-Sainte-Marie)
Jocelyne
TREVISAN
(St-Laurent)
Aldo
RUGGERI
(Prayssas)
Jean-Marc
LLORCA
(Laugnac)
Christophe
DE
HAUTEFEUILLE
(Sembas)
Elus
associés
(délégués
SMICTOM)
: Georges
LEBON
(Galapian),
Alain
MOULUCOU
(Bourran).
roro
Ga
5.
Déclare
élu
membre
de
la
commission
Enfance/Jeunesse
-
Action
Sociale
: Madame
Viviane
Dit
que
la
composition
de
la
commission
Enfance/Jeunesse
-
Action
Sociale
est
arrêtée
Bernède, comme
suit
:
+
Stéphane
ROSSATO
(Damazan)
°
+
Jean-Michel
SARTORI
(Damazan)
.
+
Bernard
SAUBOI
(St-Léger)
°
Mauricette
GERON
(St-Léon)
Marie-Fabienne
ADAMSON
(Lagarrigue)
Valérie
BIDET
(Aiguillon)
“
Brigitte
LEVEUR
(Aiguillon)
Délibération
130-2023
Viviane
Bernède
(Bazens)
Manon
DELMAS
(St-Laurent)
Pascale
LIENARD
(Port-Sainte-Marie)
Cyril
BENOIST
(Montpezat
d'Agenais)
Martine
PALADIN
(Madaillan)
Hélène
TONON-MARTINAUD
(Lusignan-Petit)
3/5
AR
Prefecture
047-200068922-20231211-1302023-DE Reçu le
15/12/2023 Sr
Gr 0
En C4
5
Sy
SV
6.
Déclare
élus
membres
de
la
commission
GEMAPI:
Monsieur
Michel
Serena,
Monsieur
Christian
Girardi,
Madame
Marie-Thérèse
Mérot,
Dit
que
la
composition
de
la
commission
GEMAPI
est
arrêtée
comme
suit :
+
Jean-Pierre
CAUSERO
([Clermont-Dessous)
+
Bernard
SAUBOI
(St-Léger)
+
Michel
SERENA
(Damazan)
°
Alain
MAILLE
(Puch
d'Agenais)
+
Patrick
JEANNEY
(Lagarrigue)
+
Henri
NEBLE
(Aiguillon)
e
Christian
GIRARDI
(Aiguillon)
Lydie
PAUL
(Port-Sainte-Marie)
Jocelyne
TREVISAN
(St-Laurent)
Béatrice
PILONI
(Bourran)
Sophie
CASSAGNE
(Lacépède)
Marie-Thérèse
MEROT
(Saint-Sardos)
Jean-Marie
BOE
(Granges-sur-Lot)
na
a
nan
fs
7.
Dit
que
la
composition
de
la
commission
Prospective,
Mobilité,
Transition
Energétique
est
arrêtée
comme
suit
:
°
Christian
GIRARDI
(Aiguillon)
+
Nathalie
JOUSSE
(Damazan)
+
Carine
PORTETS
(Razimet)
,
+
Jean-Michel
HUET
{(St-Léon)
e
Christophe
MELON
{(Aiguillon)
+
Henri
NEBLE
(Aiguillon)
8
e
Alain
LAFON
(Aiguillon)
Thierry
BROUILLARD
(Port-Sainte-Marie)
Dominique
ORLIAC
(Clermont-Dessous)
Jacques
VISINTIN
($t-Salvy)
Nicolas
JANAILLAC
(Cours)
Philippe
BOUSQUIER
(Prayssas)
Jean-Marie
HOUDUSSE
(Madaillan)
Elu
associé
(représentant
TEPOS)
: Jacques
DUMAIS
(Port
Sainte
Marie).
ho
ao
Gear
ay
8.
Dit
que
la
composition
de
la
commission
Tourisme
est
arrêtée
comme
suit
:
+
Jacqueline
SEIGNOURET
(Montpezat
d'Agenais)
+
Jean
Jacques
CHANQUOY
(St-Léger)
+
Alain
LELAIRE
(St Pierre-de-Buzet)
e
Christine
AGOSTI
(Damazan)
+
Marie-Fabienne
ADAMSON
(Lagarrigue)
e
Éric LE MOINE
(Aiguillon)
e
Catherine
LARRIEU
(Aiguillon)
Béatrice
GANDELIN-BELOTTI
(Bazens)
Pascale
LIENARD
(Port-Sainte-Marie)
Caroline
MALBEC-AMBIT
(Clermont-Dessous)
Michel
CORRADINI
(Prayssas)
Pierre
FONTANILLE
(St-Sardos)
Jocelyne
LABAT
(Laugnac)
Elu
associé
(marché
communautaire)
: Alain
PALADIN
(Frégimont).
nn
nm
my
9.
Dit que
la
composition
de
la
commission
Interventions
Techniques
est
arrêtée
comme
suit :
Joël
SOULAGE
(Galapian)
Jean-Bernard
BEUTON
(Clermont-Dessous)
Alain
VEZZOLI
(Port-Sainte-Marie)
Alain
GIBRAT
(Laugnac)
Patrick
CARREGUES
(Montpezat
d'Agenais)
Christian
PECOURNEAU
(Prayssas)
°
Christian
LAFOUGERE
(Ambrus)
s
+
Daniel
TEULLET
(Razimel)
°
+
André
MESSINES
(Monheurt)
e
+
Daniel
LAFITTE
(St-Pierre-de-Buzet)
+
Patrick
JEANNEY
(Lagarrigue)
e
Lise
ROSSET
(Aiguillon)
e
+
Christophe
MELON
[(Aiguillon)
rayons
F0
fr
Fr
Délibération
130-2023
4/5
AR
Prefecture
047-200068922-20231211-1302023-DE Reçu le
15/12/2023 e
Francis
CASTELL
(Bazens)
+
Stéphanie
GHILARDI
(St-Laurent)
+
Maryse
ROCHEREAU
{St-Léon)
Francis
BEYRE
(Port-Sainte-Marie)
Josiane
THOUEILLE
($t-Pierre-de-Buzet)
Dominique
ORLIAC
(Clermont-Dessous)
Thierry
RAFFAELLO
(Puch
d'Agenais)
Philippe
DARQUIES
(Madaillan)
Catherine
LARRIEU
(Aiguillon)
Serge
PEDRINI
(Lacépède)
Christian
GIRARDI
(Aiguillon)
+
Frédéric
JOLY
(Granges-sur-Lot)
+
Michel
PEDURAND
(Aiguillon)
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Prési
José
Ar
La
secrétaire
de
séance,
Délibération
130-2023
nmission
Finances
/ Multualisation
est
arrêtée
comme
suit
: 5/5
AR
Prefecture
047-200068922-20231211-1302023-DE Reçu le
15/12/2023