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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0182025Adm generalegouvElection des membres des commissions thematiques
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0182025Adm generalegouvElection des membres des commissions thematiques)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Changement climatique,
onfluent Coteaux
de
Prayssas
CS
CRT
NE TEST
TENTE
TENTE
Département
de
Lot
ef Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
14
avril
2025
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 41
Pouvoirs
de
vote
: 3
Date
convocation :
Date
d'affichage :
Quorum
: 24
08/04/2025 08/04/2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
quatorze
avril,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
Saint
Clair
de
Port
Sainte
Marie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°018-2025
- Administration
générale
/ Gouvernance
Election
des
membres
des
commissions
thématiques
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture: 2 2
AVR.
2025
Publication
:? ?
AVR.
2075
Commune
Nom
- Prénom
£
:
#
Observation
8
5
6|Q|3
#|<
&|s|0
An
|
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE
MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
SISEÈGR
BIDET
Valérie
X
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
[Pouvoir
à
DUCOS
Laurence
DUCOS
Laurence
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CAUSERO
J-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
ORLIAC
Dominique
X
[Pouvoir
à
CAUSERO
Jean-Pierre
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOË
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
MONHEURT
ARMAND
José
X
Délibération
018-2025
1/5
AR
Prefecture
047-200068922-20250414-0182025-DE Reçu le
22/04/2025 MONTPEZAI
d'AGENAIS
|
Jacqueline!
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
J-Pierre
X
FORTE MARIE
ARCAS Elsabeth
x
LIENARD
Pascale
X
BOUSQUIER
Philippe
X
FRANSSAS
RUGGERI AÏdo
x
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
Supplée
par
RAFFAELLO
Thierry
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
CLUA
GUY
X
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
|YON
Patrick
X
[Pouvoir
à SAUBOI
Bernard
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Suppléée
par
GINDRE
Olivier
Soit,
pour
cette
séance :
41
|3
1|1
A
été
nommé
Secrétaire
de
séance
:Madame
Nathalie
Buger
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture:
2 2
AVR.
1025
Publication:
7 7
AR,
202
Délibération
n°018-2025
— Administration
générale
/ Gouvernance
Election
des
membres
des
commissions
thématiques
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L,
2121-22,
L.
5211-1
et
L.
5211-40-1
(si
des
conseillers
municipaux
non
élus
communautaires
sont
membres
de
la
commission)
;
Vu
la
délibération
n°52-2020
du
23
juillet
2020
définissant
le
nombre
et
la
composition
des
commissions
thématiques,
Considérant
qu'au
regard
de
l'article
énoncé
ci-dessus
la
composition
des
commissions
doit
«
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
»
Considérant
que
le
conseil
communautaire
peut
prévoir
la
participation
de
conseillers
municipaux
des
communes
membres
selon
des
modalités
qu'il
détermine,
Considérant
la
démission
de
Madame
Geneviève
DEJEAN,
membre
de
la
commission
Enfance/Jeunesse
-
Action
Sociale,
du
conseil
municipal
de
Puch
d'Agenaïs,
Considérant
la
candidature
de
Madame
Céline
MOLINIE,
conseillère
municipale
de
Puch
d'Agenais, Monsieur
le
Président
rappelle
qu'en
présence
d'une
seule
liste
pour
chacune
des
commissions,
et
en
conformité
avec
les
dispositions
du
code,
notamment
de
l'article
L2121-21
du
CGCT,
le
Conseil
communautaire
peut
décider
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret Ceci
exposé,
Après
appel
à
candidature,
Délibération
018-2025
2/5
AR
Prefecture
047-200068922-20250414-0182025-DE Reçu le
22/04/2025 Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
44
Voix
pour
- 0
Voix
contre
—- 0
Abstention
Céline
MOLINIE
,
Décide
de
ne
pas
procéder
aux
désignations
par
un
vote
à
bulletin
secret,
.
Déclare
élu(e)
membre
de
la
commission
Enfance/Jeunesse
-
Action
Sociale
: Madame
Rappelle
que
la
composition
de
la
commission
Enfance/Jeunesse
-
Action
Sociale
est
arrêtée
comme
suit :
Stéphane
ROSSATO
(Damazan)
Céline
MOLINIE
(Puch
d'Agenais)
Bernard
SAUBOI
(St-Léger)
Mauricette
GERON
[{St-Léon)
Marie-Fabienne
ADAMSON
[(Lagarrigue)
Catherine
LARRIEU
(Aiguillon)
Brigitte
LEVEUR
[(Aiguillon)
Viviane
BERNEDE
(Bazens)
Manon
DELMAS
(St-Laurent)
Pascale
LIENARD
(Port-Sainte-Marie)
Cyril
BENOIST
(Montpezat
d'Agenais)
Martine
PALADIN
(Madaillan)
Hélène
TONON-MARTINAUD
{Lusignan-Petit)
3.
Rappelle
la
composition
des
autres
commissions
thématiques
:
&
Commission
Aménagement
de
l'Espace
/ Habitat
cadre
de
vie :
Philippe
BOUSQUIER
(Prayssas)
Isabelle
PONCHARREAU
($t-Léger)
Christelle
PELLEGRIN
(Razimet)
Thierry
RAFFAELLO
(Puch
d'Agenais)
Adrien
BEAUDOIN
(Lagarrigue)
Lise
ROSSET
(Aiguillon)
Christophe
MELON
[Aiguillon)
&
Commission
Développement
Economique
:
Jacques
LARROY
(Port-Sainte-Marie)
Nathalie
BUGER
(St-Léon)
Stéphane
ROSSATO
(Damazan)
Daniel
TEULLET
(Razimet)
Adrien
BEAUDOIN
(Lagarrigue)
Christophe
MELON
([Aiguillon)
Christian
GIRARDI
(Aiguillon)
Jean-Louis
JULVECOURT
(Galapian)
Marielle
BREUIL
(Bazens)
Elisabeth
ARCAS
(Port-Sainte-Marie)
Olivier
GINDRE
($embas)
Françoise
CALDO
(Cours)
Luc
WINDELS
(Granges-sur-Lot)
an
ny
Gray a
fs Francis
CASTELL
(Bazens)
Olivier
REYNES
(Clermont-Dessous)
Mireille
PROVENT
(Frégimont)
Alain
GIBRAT
(Laugnac)
Jean-Luc
MILLOT
(Granges-sur-Lot)
Nicolas
JANAILLAC
(Cours)
Elus
associés
: Jean-Pierre
CAUSERO
(Clermont
Dessous),
Alain
PALADIN
(Frégimont).
CPGE
my MY
EYE VE
4
Collecte
et Traitement
des
Ordures
Ménagères
Philippe
LAGARDE
(Lusignan-Petit)
Nathalie
BUGER
(St-Léon)
Daniel
LAFITTE
(St-Pierre-de-Buzet)
Daniel
TEULLET
(Razimet)
Patrick
JEANNEY
(Lagarrigue)
Christian
GIRARDI
(Aiguillon)
Alain
PALADIN
(Frégimont)
Viviane
BERNEDE
(Bazens)
Jean-Pierre
GENTILLET
(Port-Sainte-Marie)
Laurent
RINALDI
(Saint
Laurent)
Aldo
RUGGERI
(Prayssas)
Jean-Marc
LLORCA
(Laugnac)
Christophe
DE
HAUTEFEUILLE
($Sembas)
Elus
associés
(délégués
SMICTOM)
:Georges
LEBON
(Galapian),
Alain
MOULUCOU
(Bourran).
as
En
Ge nn
EE
EE
Délibération
018-2025
3/5
AR
Prefecture
047-200068922-20250414-0182025-DE Reçu le
22/04/2025 D GEMAPT. ° Jean-Pierre
CAUSERO
(Clermont-Dessous)
e
Bernard
SAUBOI
(St-Léger)
e
Michel
SERENA
(Damazan)
e
Alain
MAILLE
(Puch
d'Agenais)
+
Patrick
JEANNEY
(Lagarrigue)
+
Henri
NEBLE
(Aiguillon)
e
Christian
GIRARDI
(Aiguillon)
+
Lydie
PAUL
(Port-Sainte-Marie)
e
Guy
CLUA
{Saint
Laurent)
«
Béatrice
PILONI
(Bourran)
+
Sophie
CASSAGNE
(Lacépède)
e
Marie-Thérèse
MEROT
(Saint-Sardos)
+
Jean-Marie
BOE
(Granges-sur-Lot)
ana
far
Gr
4
Prospective,
Mobilité,
Transition
Energétique
e
Christian
GIRARDI
[Aiguillon)
°
Nathalie
JOUSSE
(Damazan)
e
Carine
PORTETS
(Razimet)
e
Jean-Michel
HUET
(St-Léon)
e
Christophe
MELON
[Aiguillon)
+
Henri
NEBLE
(Aiguillon)
e
Alain
LAFON
(Aiguillon)
+
Jacques
DUMAIS
(Port
Sainte
Marie)
e
Dominique
ORLIAC
(Clermont-Dessous)
.
Jacques
VISINTIN
(St-Salvy)
+
Nicolas
JANAILLAC
(Cours)
°
Philippe
BOUSQUIER
(Prayssas)
*
Jean-Marie
HOUDUSSE
(Madaillan)
PRO
ES
OT
%
Interventions
Techniques
:
e
Christian
LAFOUGERE
(Ambrus)
e
Joël
SOULAGE
(Galapian)
e
Daniel
TEULLET
(Razimet)
+
Jean-Bernard
BEUTON
(Clermont-Dessous)
+
André
MESSINES
([Monheurt}
°
Alain
VEZZOLI
(Port-Sainte-Marie)
e
Daniel
LAFITTE
(St-Pierre-de-Buzet)
+
Patrick
JEANNEY
(Lagarrigue)
e
Lise
ROSSET
{Aiguillon)
o
e
Christophe
MELON
(Aiguillon)
Alain
GIBRAT
(Laugnac)
Patrick
CARREGUES
[Montpezat
d'Agenais)
Aldo
RUGGERI
(Prayssas)
Ps Ts
6h 0h nn
me
ES
&
Commission
Tourisme
:
+
Jacqueline
SEIGNOURET
(Montpezat
d'Agenais)
+
Jean
Jacques
CHANQUOY
($t-Léger)
e
Alain
LELAIRE
(St
Pierre-de-Buzet)
e
Christine
AGOSTI
(Damazan)
+
Marie-Fabienne
ADAMSON
(Lagarrigue)
e
Éric LE MOINE
(Aiguillon)
°
Catherine
LARRIEU
(Aiguillon)
Béatrice
GANDELIN-BELOTTI
(Bazens)
Pascale
LIENARD
(Port-Sainte-Marie)
e
Caroline
MALBEC-AMBIT
(Clermont-Dessous)
+
Michel
CORRADINI
(Prayssas)
Pierre
FONTANILLE
(St-Sardos)
+
Jocelyne
LABAT
(Laugnac)
Elu
associé
(marché
communautaire)
: Alain
PALADIN
(Frégimont).
ananas
afro
os
Gr
&
Commission
Finances
/
Mulualisation
:
Francis
CASTELL
(Bazens)
&
Maryse
ROCHEREAU
($t-Léon)
®
Josiane
THOUEILLE
($St-Pierre-de-Buzet)
°
Thierry
RAFFAELLO
(Puch
d'Agenais)
Catherine
LARRIEU
(Aiguillon)
o
Christian
GIRARDI
(Aiguillon)
°
+
Laurence
DUCOS
(Aiguillon)
Délibération
018-2025
Guy
CLUA
(Saint
Laurent)
Francis
BEYRE
(Port-Sainte-Marie)
Dominique
ORLIAC
(Clermont-Dessous)
Philippe
DARQUIES
(Madaillan)
Serge
PEDRINI
(Lacépède)
Frédéric
JOLY
(Granges-sur-Lot)
4/5
AR
Prefecture
047-200068922-20250414-0182025-DE Reçu le
22/04/2025 Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
La
secrétaire
de
séance,
José
Armand
x
Nathalie
Buger
a
NAU}S
Délibération
018-2025
5/5
AR
Prefecture
047-200068922-20250414-0182025-DE Reçu le
22/04/2025