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Conseil Municipal - 2026 09 16 ProcesVerbal ConseilMunicipal
Document publié le Mercredi 16 septembre 2026 par la commune de Mothe-Saint-Héray.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 09 16 ProcesVerbal ConseilMunicipal)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
’
La Lothe
So"
Héra
y Commune
de
LA
MOTHE
SAINT-HÉRAY
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
16
septembre
2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
Le seize septembre à
19h30,
le conseil municipal de la
commune
de
La
Mothe Saint-Héray dûment
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie sous La présidence de Monsieur Christian EMERIT, Maire. Date
de
la
convocation
: 07
septembre
2026
Étaient présents
: Mmes et M. Christian EMERIT, Sylvie BAPTISTE, Jean BOUTET, Chloé BRETONNEAU,
Gérard
CRÉMAULT,
Armelle
BENELLO,
Elisabeth
BOUTIN,
Véronique
ROBIN,
Sébastien
GUÉRIN,
Lucie
BEURET,
Virginie
RIVIÈRE, François
AROUL,
Marie-Pierre
EINAUDI,
Sébastien
ASSAILLY.
Étaient excusés et représentés
: M. Henri
DANZIN à M. Christian EMERIT,
M. Thomas DEGEN à Mme
Chloé
BRETONNEAU,
M.
Thierry
ALBALADÉJO
à
M.
Sébastien
ASSAILLY.
Était
excusé
et
non
représenté
:
-
Étaient
absents
: M.
Claude
BICHON,
Mme
Pascaline
POTREAU
Secrétaire de séance : M. Sébastien GUÉRIN. Ordre
du
Jour
:
$ Aménagement des espaces publics, place Clemenceau et ses abords :
°
Avenant n°1 au lot 1 « VRD - Menuiseries »
%
Questions
diverses ADMINISTRATION
-
FINANCES
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu le Code de La Commande publique, Vu
la
délibération
en
date
du
9
septembre
2025, par
laquelle
Le
conseil
municipal
a
approuvé
le
marché
relatif
aux
travaux
de
voirie
et
réseaux
divers
(VRD)
et
de
maçonnerie
à
conclure
avec
l’entreprise
EUROVIA, sise à Niort, et a autorisé Monsieur le Maire à procéder à sa signature, Considérant
que
le
lot
1
«Voiries
et
Réseaux
Divers »
a
été
notifié
Le
17
octobre
2025
à
l’entreprise
EUROVIA de Niort pour un montant HT de 999 399,00 €, soit
1
188 748,80 € TIC,
Considérant que, dans le cadre de l’exécution des travaux d'aménagement de la place Clemenceau et de ses abords, certaines adaptations des prestations prévues au titre du lot n°
1 se sont
avérées
nécessaires,
le présent avenant a pour objet de formaliser les modifications correspondantes, telles que détaillées ci- après
:
e
Montants
plus
et
moins-values
imputables
à
des
modifications
de
projet
suite
à
La
découverte
d'éléments non prévisibles (+5,45 %) :
53 955,09 € HT, soit 64 746,11 € TTC.
-__
Découverte
du
puits
n°2
et
d'ossements
-
Réseau important d'eaux pluviales (sources et surverses)
-
Assainissement de la mairie
-
_
Renforcement de La chaussée RD
-__
Adaptations de réseaux (grilles, regards, avaloirs, aérations de cave...)
+
Montants plus et moins-values imputables à des modifications demandées par la maîtrise d'ouvrage (+2,18 %) : 21 620,81 € HT, soit 25 944,97 € TTC.
-
Rue du Minage, place du dentiste
-
Bornes
foraines
-
Accès
cuve
à
fuel
-_
Adaptations de réseaux divers (eaux usées et pluviales)
+
Montants plus et moins-values imputable imputables à La maîtrise d'œuvre (+0,25 %) :
2504,48€ HT,
soit
3
005,38
€
TTC.
-__
Modification des surfaces et des matériaux
"Total de 78 080,38 € HT, soit 93 696,46 € TTC
Vu l'avis favorable de La Commission d'appel d'offres, réunie Le 16 septembre 2026, à La conclusion de cet avenant au lot 1
« VRD - Maçonnerie » présenté par l’entreprise EUROVIA, attributaire du marché, Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité des membres présents ou représentés, °
PREND acte de l'avis favorable émis par La Commission d'appel d'offres ;
*_
APPROUVE La conclusion de l'avenant n°1
au marché « VRD - Maçonnerie » présenté par l’entreprise
EUROVIA de Niort pour un montant total de 78 080,38 € HT, soit 93 696,46 € TTC.
°__
AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer
l'avenant n°1 au marché « VRD - Maçonnerie »
avec l'entreprise EUROVIA de Niort ainsi que tous Les documents nécessaires à son exécution.
Questions diverses
Intervention de M. le Maire concernant Les rumeurs circulant au sujet de la fête des Rosières :
+
Faire évoluer les critères de sélection des candidatures afin de Les adapter aux évolutions de la société, tout en permettant de préserver et de faire perdurer cette tradition.
°
Constituer un groupe
de travail
chargé
de
réfléchir à
l'évolution
de
la
fête,
mais également
d'envisager des modalités d'adaptation pour les années au cours desquelles aucun mariage n’est célébré.
En
conclusion,
il
souligne
la
réussite
des
manifestations
organisées
cette
année
et
tient
à
saluer
l'engagement
du
comité
des
fêtes
ainsi
que
l'investissement
de
l'ensemble
des
bénévoles,
dont
la
mobilisation contribue pleinement au succès de la fête.
L'ordre du jour étant épuisé, La séance s’achève et Le conseil est clos à 20h15.
Le Secrétaire,
Le Maire,
f
M.
Sébastien
GUÉRIN
M.
Cite)
EMERIT
FT /