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Déliberation - Tableau 22 juin
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Serpaize.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau 22 juin)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DE SERPAIZE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU 22 JUIN 2026
2026-37 | SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Adoptée à l’unanimité
2026-38 | RESTAURANT SCOLAIRE - TARIFS
Adoptée à l’unanimité
2026-39 |
ACCUEIL PERISCOLAIRE - TARIFS
Adoptée à l’unanimité
CESSIONS DE MATERIEL — RESTAURANT
Er
..
2026-40
SCOLAIRE
Adoptée à l’unanimité
LOCATION DU LOGEMENT SITUE AU DESSUS DE
ap
ner
2026-41
LA MAIRIE
Adoptée à l’unanimité
2026-42 | BAIL COMMERCIAL - EPICERIE
Adoptée à l’unanimité
LOGEMENTS SOCIAUX - CONVENTION DE
2026-43 | GESTION EN FLUX AVEC LE BAILLEUR ALPES
Adoptée à l’unanimité
ISERE HABITAT ET 11 COMMUNES DE L’AGGLO REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL -
N
.
2026-44
APPROBATION
Adoptée à
l’unanimité
Liste affichée le 14 octobre 2026
Retrouvez l’intégralité des délibérations affichées en Mairie et sur notre site internet https://www.mairie-serpaize.fr/
COMMUNE DE SERPAIZE
Département de l'Isère - Arrondissement de Vienne - Canton de Vienne Nord