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Déliberation - DOC230420
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Déliberation - Tableau 14 septembre
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Serpaize.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau 14 septembre)
Thèmes du document : Banque, Guerre en Ukraine, Union Européenne,
CONSEIL MUNICIPAL DE SERPAIZE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 2026 2026-45
AIDE
A
L’ACCESSION
A
LA
PROPRIETE
-—
COPROPRIETE « LE MARELLIA »
Adoptée à l’unanimité
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION -— PROJET DE INTERCOMMUNAL D'APPLICATION DU DROIT DES SOLS
2026-46
PACTE DE GOUVERNANCE
Adoptée à l’unanimité
VIENNE
CONDRIEU
AGGLOMERATION
-
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE
PTT
nue
2026-47
Adoptée à
l’unanimité
2026-48
VIENNE
CONDRIEU
AGGLOMERATION
-—
MISE
EN
PLACE
D'UN
SERVICE
DE
PREVISIONS
METEOROLOGIQUES EXPERTISEES AVEC SYSTEME D’ALERTE INTEMPERIE ET AIDE A LA DECISION
Adoptée à l’unanimité
2026-49
TE38
-
TERRITOIRES
ENERGIES
DE
L’ISERE
ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES GAZ
Adoptée à l’unanimité
2026-50
CONVENTION
DE
FINANCEMENT
ET
DE
MISE
EN
ŒUVRE D'UN POSTE DE CHARGE DE COOPERATION DANS
LE
CADRE
DE
LA
CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
(CTG)
DE
VIENNE
CONDRIEU AGGLOMERATION
Adoptée à l’unanimité
2026-51
RECENSEMENT GENERAL DE LA POPULATION - 2027
Adoptée à l’unanimité
2026-52
EMPRUNT DE 80 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D’EPARGNE RHONE ALPES
Adoptée à l’unanimité
2026-53
INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
Adoptée à l’unanimité
2026-54
FINANCES — CREANCES IRRECOUVRABLES
Adoptée à l’unanimité
2026-55
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Adoptée à l’unanimité
Liste affichée le 14 octobre 2026
Retrouvez l'intégralité des délibérations affichées en Mairie et sur notre site internet https:/www.mairie-serpaize.fr/
COMMUNE DE SERPAIZE
Département de l'Isère - Arrondissement de Vienne - Canton de Vienne Nord