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Compte-Rendu - 7 decembre 2022
Document publié le Mercredi 7 décembre 2022 par la commune de Saint-Cyr-les-Champagnes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 7 decembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL
RRHRRNRRRARERERAR
Séance du 7 décembre 2022 à 20H30
COMPTE-RENDU
RARE RERERRRI
Affiché en exécution de l’article L.2121-25 du
Code Général des Collectivités Territoriales
Présents : PIERREFITTE Alain, PICHON Daniel, REYNAUD Sabrina, PENAUD Jacques,
BOUZONIE Corinne, LAFONT Sylvette, LEYMARIE Jean-Pierre, FAUQUEMBERGUE
Grégoire, , DESMET Christine, VAN MIL Marieke
Absent : BUISSON Alain
Madame Sabrina REYNAUD est élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la séance du 12 octobre 2022:
approbation à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Le Maire demande au conseil municipal de rajouter à l’ordre du jour le point suivant :
- Admission en non valeur d’une créance irrécouvrable
- Participation au budget de fonctionnement de l’école
Le conseil municipal accepte à l’unanimité.
CELLELLELLSELSLELS SES SES
1/ Participation à un voyage scolaire
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il a été saisi de 2 demandes de subvention pour des
voyages scolaires : une demande du Collège de Lubersac pour un séjour culturel à Rome pour
un élève domicilié à Saint Cyr et une demande du Lycée Giraut de Borneil d’Excideuil pour
un voyage au ski en Savoie pour un élève également.
Le Conseil municipal, à l’unanimité, décide d’accorder une subvention de 30 €/élève.
2/ Modification adressage
Le conseil municipal avait décidé précédemment la nouvelle dénomination des voies
communales, à ce jour, quelques modifications et ajouts sont à prévoir. Il est proposé de :
- _ Remplacer « Chemin du Stade » par « Impasse de la Font La Voute »
- Nommer le chemin rural menant chez M. et Mme VAN MIL «Impasse de la
Nontronie »
- Nommer la voie communale menant chez M. et Mme BARTHELEMY « Impasse du
Bois Lachamps »
Le conseil municipal, approuve, à l’unanimité, ces nouvelles dénominations.
3/ Décision modificative de crédits au BP 2022
M. le Maire propose au conseil municipal de faire :
- une décision modificative de virement de crédits d’un montant total de 7 103.77 € en
dépenses de fonctionnement, afin de régulariser des écritures d’amortissement de subvention
et d’ajuster les crédits dédiés à la rémunération du personnel non titulaire - une décision modificative d’augmentation de crédits d’un montant de 1 103.77 € en section
d’investissement afin de régulariser la 1° échéance de l’emprunt non prévu et contracté dans
l’année, et les écritures d’amortissement.
Le conseil municipal, à l’unanimité accepte ces 2 décisions modificatives de virement et
d’augmentation de crédits.
4/ Admission en non-valeur d’une créance irrécouvrable
M. le Maire informe le conseil de l’état relatif aux taxes et produits irrécouvrables sur les
produits communaux qu’il a reçu de M. le trésorier. Ces produits correspondent à des loyers
impayés. Suite aux différentes diligences effectuées par la trésorerie, il en résulte une
impossibilité de recouvrer la somme due par les redevables. Le conseil doit donc statuer sur
l'admission en non-valeur de plusieurs loyers pour un montant total de 1 904.90 €.
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de statuer sur l’admission en non-valeur de
plusieurs titres de recettes d’un montant total de 1 904.90 €.
5/ Participation de fonctionnement au budget des écoles
Le Maire fait part au conseil de la sollicitation de la commune de Payzac relative à une
demande de participation financière aux charges de fonctionnement du budget annexe de
l’école Payzac/Savignac-Lédrier. Il rappelle que lorsqu'une école d’une commune reçoit des
élèves dont la famille est domiciliée dans une autre commune, la répartition des dépenses de
fonctionnement se fait par accord entre la commune d’accueil et la commune de résidence.
Considérant que l’école de Payzac/Savignac-Lédrier reçoit des élèves domiciliés à Saint Cyr,
le Maire propose de fixer une participation financière de 250 €/enfant/trimestre pour les
enfants inscrits au trimestre correspondant.
Le conseil municipal, à l'unanimité, accepte cette proposition.
6/ Présentation du rapport annuel 2021 de l’assainissement collectif et non collectif
M. le Maire donne lecture des rapports annuels 2021 sur le prix et la qualité du Service Public
Assainissement Non Collectif et du Service Public Assainissement Collectif. Il rappelle que
ces rapports sont consultables en mairie.
Le conseil municipal prend acte de cette présentation.
7/ Questions diverses
- Noël des enfants : Corinne fait un point concernant l’organisation de la journée du 17
décembre, 36 enfants invités, 17 ont répondus présents, après-midi récréative avec des
jeux, visite du père Noël, distribution de cadeaux et de gourmandises et goûter.
- Cérémonie de vœux 2023 : il est décidé de ne pas organiser de cérémonie de vœux
(décision prise par vote, 5 contre, 3 pour et 2 abstentions) et d’organiser un repas
citoyen le 25 juin autour du four à pain.
- Repas des aînés : il est décidé d’organiser à nouveau un repas en faveur des aînés,
courant février, date non arrêtée à ce jour, à voir en fonction des disponibilités du
traiteur.
- Absence des employés: Mickael NOEL, toujours en arrêt maladie, demande de
longue maladie en cours. Au secrétariat, un remplaçant est actuellement présent le
mardi après-midi et toute la journée du vendredi.
- Bulletin municipal : en cours d’élaboration, il sera distribué fin janvier.
La séance est levée à 22h30.