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Conseil Municipal - OJ CM 08 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châtenois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 08 04 26)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Famille,
[ MN EU Châtenois, le 2 avril 2026 r”
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 8 AVRIL 2026
Par la présente, je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal
qui aura lieu le 8 avril 2026 à 19 heures 30 en mairie.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel des conseillers
3. Délégations du Conseil Municipal au Maire
4. Constitution des commissions communales
4.1. Commissions de travail
4.2. Commission d'Appel d’Offre
5. Désignation des représentants de la commune
5.1. Organismes intercommunaux
5.2. Organismes divers
6. Budget - Finances - Développement économique — Elections - Personnel
administratif—- Baux agricoles et viticoles - Sécurité
6.1. Appel à projet ACTEE Chêne 6
6.2. Bail viticole en section 17 parcelle 226
7. Culture - Associations culturelles et manifestations culturelles — location de salle
— FSC — Jumelage - Communication communale
7.1. Points info
8. Affaires scolaires - CM Enfants — Jeunesse — Périscolaire et Petite enfance
8.1. Recrutement d’un adjoint d'animation à l’école maternelle des Bains
9. Associations sportives et manifestations sportives — SlowUp — Handisport — Suivi
technique de l'Espace Les Tisserands et autres salles sportives
9.1. Versement d’une subvention pour la participation à un championnat de
France de Gymnastique
10. Tourisme — Œnotourisme -— Cadre de vie
10.1. Détermination des prix Maisons Fleuries 11. Délégations d'attribution au Maire
12. Informations - Communications - Décisions
/
Stéphane SIGRIST
Maire