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Conseil Municipal - OJ CM 21.05.2026
Document publié le Mercredi 13 mai 2026 par la commune de Châtenois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 21.05.2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
Châtenois, le 13 mai 2026
D CŒUR DE L'ALSACE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 MAI 2026
Par la présente, je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal
qui aura lieu le 21 mai 2026 à 19 H 30 en Mairie.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel des conseillers
3. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 avril 2026
4. Communauté de Communes et PETR
4.1. Points info
5. SMICTOM
5.1. Bilan du mandat 2020-2026
6. Affaires foncières
6.1. Acquisition section 1 parcelle 337 et 338
7. Budget - Finances — Développement économique — Elections — Personnel
administratif — Baux agricoles et viticoles - Sécurité
7.1. Décision Modificative n°1
7.2. Versement d’une subvention à l’amicale des anciens pompiers de Châtenois
7.3. Adhésion plateforme Alsace Marchés Publics
7.4. Recrutement assistante communication en accroissement d'activité
7.5. Tableau des effectifs au 01/06/2026
8. Culture - Associations culturelles et manifestations culturelles — location de salle
— FSC — Jumelage —- Communication communale
8.1. Points info
9. Grands travaux - Aménagement urbain - Voirie et réseaux - Voirie rurale -
Urbanisme - Patrimoine - Espaces Verts - Cours d'eau et forêts - Chasse -
Environnement - Développement durable
9.1. Convention Enedis projet DOMIAL
9.2. Recrutement apprenti espaces verts
9.3. Nouveau permissionnaire lot de chasse n°3 10. Affaires sociales - Solidarités — Handicap
10.1. Subvention CCAS pour les grands anniversaires et les noces
11. Affaires scolaires — CM Enfants — Jeunesse — Périscolaire et Petite enfance
11.1. Recrutement de deux apprentis pour les écoles maternelles
11.2. Recrutement de deux AVS en contrat aidé aux écoles maternelles
11,3: Recrutement d’un contrat aidé à l’école Krafft
11.4. Points info
12. Association sportives et manifestations sportives - Slow Up - Handisport - Suivi
technique et occupation des salles sportives
12.1. Points info
13. Tourisme —- Œnotourisme -— Cadre de vie
13.1. Points info
14. Décisions - Délégations d’attribution au Maire
15. Divers
15.1. CCID : désignation des listes
15.2. Changement des horaires d'ouverture de la mairie
Stéphane SIGRIST
Maire