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Conseil Municipal - CRA du CM 10 07 2020
Ordre du Jour - ODJ CM 11 03 2022 1
Déliberation - 99 DE 12 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAF PR
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30 07 18
Conseil Municipal - AVIS CM 12 02
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 12 02)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Aménagement du territoire, Famille,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
A)
MAIRIE
DE
SAINT-MANDRIER-SUR-MER AVIS
Mmes
et
MM.
les
Membres
du
Conseil
municipal
sont
convoqués
dans
la
salle
des
fêtes
du
Square
Marc
Baron
pour
la
réunion
qui
aura
lieu
le
lundi
12
février
2024
à
18h30
FINANCES
AUGMENTATION
DE
CERTAINS
TARIFS
PUBLICS
TARIFS
DES
CONCESSIONS
DU
CIMETIERE
REDEVANCE
D’'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
DU
RESTAURANT
SUR
LE
SITE
DE
LA
COUDOULIERE DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DE
L'ETAT
DANS
LE
CADRE
DU_FONDS
INTERMINISTERIEL
DE
PREVENTION__
DE
LA
__
DELINQUANCE
ET_DE
__
LA
RADICALISATION
(FIPD)
—-
EXTENSION
DU
SYSTEME
DE
VIDEOPROTECTION
SUR
LA
VOIE
PUBLIQUE
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DANS
LE
CADRE
DE
L'ACHAT
DE
VETEMENTS
POUR
LE
CENTRE
COMMUNAL
DES
FEUX
DE
FORET
-—
SAISON
2024
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DE
LA
CAISSE
D’ALLOCATIONS
FAMILIALES
DU
VAR
DANS
LE
CADRE
DU
PROJET
DE
REHABILITATION
DE
LA
PROPRIETE
MAIRE
FLICHE
BERGIS
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DU
FONDS
VERT
DANS
LE
CADRE
DU
PROJET
DE
REHABILITATION
DE
LA
PROPRIETE
MARIE
FLICHE
BERGIS
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DETR
DANS
LE
CADRE
DU
PROJET
DE
REHABILITATION
DE
LA
PROPRIETE
MARIE
FLICHE
BERGIS
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DANS
LE
CADRE
DU
PROJET
DE
REHABILITATION
DE
LA
PROPRIETE
MARIE
FLICHE
BERGIS
AUTORISATION
DE
PARTENARIAT
CONSTRUCTION
D'UN
GYMNASE
—
COLLEGE
LOUIS
CLEMENT 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16.
URBANISME
DESIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
POUR
LA
DELIVRANCE
DES
AUTORISATIONS
D'URBANISME
ADMINISTRATION
GENERALE
MISE
EN
ŒUVRE
DE
LA
PROTECTION
FONCTIONELLE
A
UN
ELU
SIGNATURE-DE
LA
CONVENTION
D’HABILITATION
AVEC
LE
SYMIELECVAR
POUR
LE
DEPOT
EN
GROUPEMENT
DE
CEE
ADOPTION
DE
LA
CONVENTION
DE
BENEVOLAT
BILAN
DE
LA
CONCERTATION
ET
ARRET
DE
LA
CARTOGRAPHIE
DES
ZAEnR
ORIENTATIONS
DU
REGLEMENT
LOCAL
DE
PUBLICITE
INTERCOMMUNAL
ADOPTION
DU
REGLEMENT
HYGIENE
ET
SECURITE
COMMUNE/CCAS
NOMINATION
D'UN
DIRECTEUR
POUR
LA
REGIE
COMMUNALE
DES
TRANSPORTS
Le
Maire,
Gilles
VINCENT