Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CRA CM 11 03 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 06 04 2023
Ordre du Jour - ODJ CM 29 09 2022 1
Conseil Municipal - AVIS CM 20 03 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 27 02 2023 2
Conseil Municipal - CRA CM 11 02 2022
Procès Verbal - PV CM 11 02 22
Ordre du Jour - ODJ CM 07 04 2022
Déliberation - AVIS 06 03 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 11 02 2022 2
Ordre du Jour - ODJ CM 11 03 2022 1
Document publié le Vendredi 11 mars 2022 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 11 03 2022 1)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Sécurité publique,
1
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU 11 MARS 2022
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux seront invités à se prononcer sur l’adoption du procès- verbal de la séance du 11 février 2022.
FINANCES
1- PRESENTATION DE L’ANALYSE PROSPECTIVE – CABINET KPMG
2- DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES – 2022
3- ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
STATUT DE L’ELU
4- ETAT RELATIF AUX INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS COMMUNAUX
SUBVENTIONS
5- DEMANDE D’UNE SUBVENTION AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR DANS LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT D’UN NOUVEAU FOYER DES JEUNES ET D’UNE MEDIATHEQUE EN CENTRE VILLAGE – ANNEE 2022
6- DEMANDE D’UNE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES PACA DANS LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT D’UN NOUVEAU FOYER DES JEUNES ET D’UNE MEDIATHEQUE EN CENTRE VILLAGE – ANNEE 2022
7- DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DE L’ACHAT DE VETEMENTS POUR LE CENTRE COMMUNAL DES FEUX DE FORET – 2022
RESSOURCES HUMAINES
8- ADOPTION DU REGLEMENT DE LA POLICE MUNICIPALE
9- DELIBERATION CADRE RELATIVE AU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE
10- AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION CADRE CONCERNANT LA MISE EN ŒUVRE D’UNE PERIODE DE PREPARATION AU RECLASSEMENT
FONCIER
11- BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES – ANNEE 2021
COMMANDE PUBLIQUE
12- AVENANT N°1 – ACTE D’ENGAGEMENT PASSE VIA LE GROUPEMENT DE COMMANDES DU SIVAAD – LOT F01 « PAPIERS TOUTES IMPRESSIONS »
ADMINISTRATION GENERALE
13- SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MUTUALISATION DU RESEAU RADIO TETRA ET DES EQUIPEMENTS TERMINAUX ASSOCIES AVEC LA METROPOLE TPM