Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30 07 18

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30 07 18 Document publié le Lundi 30 juillet 2018 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30 07 18)Thèmes du document : Sécurité sociale, Agriculture et alimentation, Famille, 1

ORDRE DU JOUR

SEANCE DU 30 JUILLET 2018

Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux seront invités à se prononcer sur l’adoption du Procès-Verbal de la séance du 4 juin 2018.

FINANCES

1 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR (2018 – 2021)

2 - CREANCES ADMISES EN NON VALEUR – ANNEE 2018

3 - PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES AU TITRE DE L’ANNEE SCOLAIRE 2017-2018

4 – PRESENTATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

a) Décision municipale n°01/2018

b) Décision municipale n°05/2018

MARCHES PUBLICS

5 - AVENANT N°1 AU MARCHE AVEC LA SOCIETE PASSION FROID GROUPE POMONA – MARCHE DE FOURNITURES ET SERVICES DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE L’AGRICULTURE CONVENTIONNELLE, BIOLOGIQUE OU D’UN COMMERCE EQUITABLE : MODIFICATION DES PRIX DU BPU

6 - AVENANT N°1 AU MARCHE AVEC LA SOCIETE BRAKE - MARCHE DE FOURNITURES ET SERVICES DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE L’AGRICULTURE CONVENTIONNELLE, BIOLOGIQUE OU D’UN COMMERCE EQUITABLE : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE SUITE FUSION-ABSORPTION

REGLEMENTATION GENERALE

7- ADHESION DE LA COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE AU SYNDICAT INTERCOMUNNAL VAROIS D’AIDE AUX ACHATS DIVERS

8 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION TRIPARTITE « D’OCCUPATION DU POINT HAUT PYLONE DU RESERVOIR DU LAZARET HAUT ENTRE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE, LA VILLE DE TOULON ET LA VILLE DE SAINT-MANDRIER- SUR-MER »

9 – NOUVELLE ORGANISATION DES SERVICES TECHNIQUES : SERVICE DU WEEK-END – PERMANENCE ET ASTREINTE

10 - MISE EN PLACE D’UNE ASTREINTE D’EXPLOITATION AUX ATELIERS MUNICIPAUX