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Document publié le Mardi 26 novembre 2024
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
Communauté de Communes
des 4 Rivières
Liste des délibérations du 26 novembre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le mardi 26 novembre à 20h00, le Conseil communautaire régulièrement convoqué s’est réuni en session ordinaire à DAMPIERRE-SUR-SALON au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Dimitri DOUSSOT.
Date de la convocation : 19 novembre 2024
Membres présents prenant part au vote : Argillières : Bernard THIERRY, Autet : Dominique PERILLOUX, Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Alain BERTHET, Gérald DENOIX, Jean- Marie BERTRAND, Sylvie BOUVERET, Brotte-lès-Ray : Pierre PATE, Champlitte : Catherine LAMBERT, Christian GUILLAUME, Françoise MOUSSARD, Jean-Marc HENRIOT, Martine GAUTHERON, Patrice COLINET, Dampierre-sur-Salon : Jennifer VASSENET, Régis VILLENEUVE, Delain : Jean ALLEMAND, Denèvre : Eric ROUHIER, Fédry : Jean ROBLET, Ferrières-lès-Ray : Fabienne RICHARDOT, Fouvent-Saint-Andoche : Philippe MAILLARD, Framont : Pascal MARTINET, Larret : Mickaël MAIROT, Membrey : Eric TAMISIER, Mercey-sur-Saône : Aurélien GIROD, Montot : Bruno DEGRENAND, Montureux-et-Prantigny : Catherine JACQUEMARD, Percey-le-Grand : Jean- Pierre REBILLY, Ray-sur-Saône : Christelle CARD, Recologne : Marie-Claire GAXATTE, Renaucourt : Alain NICOT, Roche-et-Raucourt : Sylvain WILHELM, Savoyeux : Michel ATTALIN, Seveux-Motey : Jean NOLY, Yoann ROBERT, Theuley : Françoise RIONDEL, Tincey-et- Pontrebeau : Denis RIONDEL, Vanne : Joël MONGIN, Vauconcourt-Nervezain : Dimitri DOUSSOT, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey : Michelle MALLEGOL, Villers-Vaudey : Frédéric BESANCON, Volon : Jérôme FAVRET.
Pouvoirs :
Mandat Mandataire
Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Mélanie BEUCHET Alain BERTHET
Champlitte : Jean-Christophe PINEAU Catherine LAMBERT
Champlitte : Sandra DESGREZ Martine GAUTHERON
Dampierre-sur-Salon : Laëtitia GOISET Jennifer VASSENET
Dampierre-sur-Salon : Frédéric MAUCLAIR Dimitri DOUSSOT
Grandecourt : Patrick POISSENOT Patrice COLINET
Pierrecourt : Jean-Luc NEE Bruno DEGRENAND
Vellexon-Queutrey-et-Vaudey : Dylan DEMARCHE Michelle MALLEGOL
Membres suppléants présents également à la réunion et ne prenant pas part au vote : Delain : Sylvie BATAILLE, Denèvre : Marc SARREY, Framont : Didier MIROUSSET, Mercey-sur-Saône : Stéphanie GRANTE, Montot : André BROUILLET, Theuley : Christelle PAROTY.
Membres absents excusés : Argillières : Fabrice MARAFFI, Autet : Claudy ROUSSEL, Beaujeu-Saint- Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Mélanie BEUCHET, Brotte-lès-Ray : Maurice BIDON, Champlitte : Jean-Christophe PINEAU, Raymond VINCENT, Sandra DESGREZ, Dampierre-sur-Salon : Frédéric MAUCLAIR, Laëtitia GOISET, Yannick GUICHARDAN, Fédry : Joël GELINOTTE, Ferrières-lès-Ray : Patrice BILLARDEY, Fouvent-Saint-Andoche : Alain AUBRY, Francourt : Denis MONNOT, FrançoiseBUSSON, Grandecourt : Nathalie GOUX, Patrick POISSENOT, Lavoncourt : Jean-Paul CARTERET, Marc ROLLET, Membrey : Gérard LAMIDIEU, Montureux-et-Prantigny : Dimitri MAUCLAIR, Percey- le-Grand : Catherine BORONT, Pierrecourt : Jean-Luc NEE, Noëlle BERTHELIER, Ray-sur-Saône : Michel ALBIN, Recologne : Raphaël OUDIN, Renaucourt : Roland JACQUIN , Roche-et-Raucourt : David RUBIO, Tincey-et-Pontrebeau : Lucien CHAMPONNOIS, Vaite : Joël BAUGEY, Olivier MARCEL, Vauconcourt-Nervezain : Pascal DAMIDEAUX, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey : Dylan DEMARCHE, Vereux : Bruno TUPINIER, Villers-Vaudey : Sébastien ELSAN, Volon : Joëlle GRANTE.
Nombre de membres en exercice : 60
Nombre de membres présents prenant part au vote : 41
Nombre de pouvoirs : 8
Nombre de votants : 49
Nombre de suppléants n’ayant pas pris part au vote : 6
Le Conseil communautaire nomme à l’unanimité Régis VILLENEUVE comme secrétaire de séance.
DCC2024-94 – Attribution de subventions « Toiture » UNANIMITE DCC2024-95 – Attribution de subventions « MaPrimeRénov’ Global » UNANIMITE DCC2024-96 – Attribution de subventions « MaPrimeAdapt’ » UNANIMITE DCC2024-97 – Attribution des subventions « Apprentissage au déplacement en milieu aquatique »
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DCC2024-101 – Fin de concession pour le Port de Savoyeux UNANIMITE DCC2024-102 – Devenir de l’hôtel d’entreprises situé dans la ZAE Charles Gauthier UNANIMITE
Liste des délibérations affichée au siège administratif et publiée sur le site internet de la Communauté de communes des 4 Rivières le 27 novembre 2024