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unknown - Communauté de communes - 4 Rivières - liste des délibérations du 25 février 2025
Document publié le Mardi 25 février 2025
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Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Communauté de Communes
des 4 Rivières
Liste des délibérations du mardi 25 février 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le mardi 25 février à 20 heures, les membres du Conseil communautaire de la Communauté de communes des 4 Rivières régulièrement convoqué se sont réunis en session ordinaire à DAMPIERRE-SUR-SALON au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Dimitri DOUSSOT, Président en exercice.
Date de la convocation : mardi 18 février 2025
Membres présents prenant part au vote : Autet : Dominique PERILLOUX, Beaujeu-Saint-Vallier- Pierrejux-et-Quitteur : Jean-Marie BERTRAND, Sylvie BOUVERET, Brotte-lès-Ray : Pierre PATE, Champlitte : Catherine LAMBERT, Christian GUILLAUME, Jean-Marc HENRIOT, Patrice COLINET, Dampierre-sur-Salon : Régis VILLENEUVE, Delain : Jean ALLEMAND, Denèvre : Eric ROUHIER, Fédry : Jean ROBLET, Fleurey-lès-Lavoncourt : Johan MENNETRIER, Framont : Didier MIROUSSET, Francourt : Françoise BUSSON, Grandecourt : Nathalie GOUX, Lavoncourt : Jean- Paul CARTERET, Membrey : Eric TAMISIER, Montot : Bruno DEGRENAND, Montureux-et- Prantigny : Catherine JACQUEMARD, Percey-le-Grand : Jean-Pierre REBILLY, Pierrecourt : Jean- Luc NEE, Ray-sur-Saône : Christelle CARD, Recologne : Marie-Claire GAXATTE, Roche-et- Raucourt : Sylvain WILHELM, Savoyeux : Michel ATTALIN, Seveux-Motey : Jean NOLY, Yoann ROBERT, Theuley : Françoise RIONDEL, Vanne : Joël MONGIN, Vauconcourt-Nervezain : Dimitri DOUSSOT, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey : Dylan DEMARCHE, Michelle MALLEGOL, Vereux : Frédéric MIGNEREY, Villers-Vaudey : Frédéric BESANCON, Volon : Joëlle GRANTE.
Pouvoirs :
Mandat Mandataire
Argillières : Bernard THIERRY Pierre PATE
Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Alain BERTHET Sylvie BOUVERET
Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Gérald DENOIX Jean-Marie BERTRAND
Champlitte : Martine GAUTHERON Patrice COLINET
Champlitte : Françoise MOUSSARD Christian GUILLAUME
Champlitte : Raymond VINCENT Dimitri DOUSSOT
Dampierre-sur-Salon : Jennifer VASSENET Bruno DEGRENAND
Dampierre-sur-Salon : Yannick GUICHARDAN Régis VILLENEUVE
Dampierre-sur-Salon : Laëtitia GOISET Michelle MALLEGOL
Ferrières-lès-Ray : Fabienne RICHARDOT Jean ROBLET
Membres suppléants présents également à la réunion et ne prenant pas part au vote : Delain : Sylvie BATAILLE, Francourt : Denis MONNOT, Lavoncourt : Marc ROLLET, Montot : André BROUILLET, Theuley : Christelle PAROTY, Percey-le-Grand : Eloïse GEOFFROY.
Membres absents excusés : Argillières : Bernard THIERRY, Autet : Claudy ROUSSEL, Beaujeu- Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Alain BERTHET, Gérald DENOIX, Brotte-lès-Ray : Maurice BIDON, Champlitte : Françoise MOUSSARD, Martine GAUTHERON, Raymond VINCENT, Sandra DESGREZ, Dampierre-sur-Salon : Frédéric MAUCLAIR, Jennifer VASSENET, Laëtitia GOISET,Yannick GUICHARDAN, Denèvre : Marc SARREY, Fédry : Joël GELINOTTE, Ferrières-lès-Ray : Fabienne RICHARDOT, Fleurey-lès-Lavoncourt : Alain COLINET, Framont : Pascal MARTINET, Grandecourt : Patrick POISSENOT, Membrey : Gérard LAMIDIEU, Mont-Saint-Léger : Dominique LAMIDIEU, Joël GARNERY, Montureux-et-Prantigny : Dimitri MAUCLAIR, Pierrecourt : Noëlle BERTHELIER, Ray-sur-Saône : Michel ALBIN, Recologne : Raphaël OUDIN, Renaucourt : Alain NICOT, Roland JACQUIN, Roche-et-Raucourt : David RUBIO, Savoyeux : Jean-Marie BOURDENET, Vaite : Joël BAUGEY, Olivier MARCEL, Vauconcourt-Nervezain : Pascal DAMIDEAUX, Vereux : Bruno TUPINIER, Villers-Vaudey : Sébastien ELSAN, Volon : Jérôme FAVRET.
Nombre de membres en exercice : 60
Nombre de membres présents prenant part au vote : 36
Nombre de pouvoirs : 10
Nombre de votants : 46
Nombre de suppléants n’ayant pas pris part au vote : 6
Monsieur Régis VILLENEUVE, Conseiller communautaire, a été désignée à l’unanimité au début de la séance par les membres du Conseil communautaire présents pour remplir les fonctions de Secrétaire.
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Liste des délibérations affichée au siège administratif et publiée sur le site internet de la Communauté de communes des 4 Rivières le 26 février 2025