Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - Courrier Affichage tournee 5
Conseil Municipal - Invitation 2023 10
unknown - Invitation 2024 10
Conseil Municipal - Invitation 2025 10
Procès Verbal - NEY PV Conseil 20210408
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Courrier Affichage Mairie HTA
Procès Verbal - NEY PV Conseil 20241212
Procès Verbal - NEY PV Conseil 20201126 b
Procès Verbal - NEY PV Conseil 20221116
Acte - Courrier Affichage tournee 10
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ney.
Lien du pdf (Acte - Courrier Affichage tournee 10)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Transports,
Communauté de Communes Champagnole Nozeroy Jura
3 Rue Victor Bérard - 39300 CHAMPAGNOLE
Tél. : 03 84 52 06 20 - spanc@champagnolenozeroyjura.fr
La Communauté de communes propose un service de vidange des ouvrages d’assainissement non collectif programmé, avec des tarifs attractifs.
Si vous souhaitez bénéficier de ce service, vous pouvez contacter le SPANC à la Communauté de Communes et vous inscrire à la tournée programmée pour votre commune le :
15 juillet 2026
à Crotenay, Ardon, Montrond, Vannoz, Cize, Syam, Ney, Loulle, Pillemoine
Inscriptions :
Contactez le SPANC au 03.84.52.12.87, ou par mail à spanc@champagnolenozeroyjura.fr
Les documents sont également téléchargeables sur le site internet de la Communauté de Communes :https://www.champagnolenozeroyjura.fr/environnement/assainissement/assainisse ment-non-collectif/
Les tarifs :
Vidange fosses toutes eaux et fosses septiques :
Capacité de la fosse en litres Cout
Volume à vidanger ≤ 1 000 litres 160 €
Volume à vidanger de 1 000 à 2 000 litres 180 €
Volume à vidanger de 2 000 à 3 000 litres 200 €
Coût au m³ supplémentaire 70 €
Vidange des bacs dégraisseurs (particuliers uniquement) :
Capacité du bac en litres Unité Cout
Volume à vidanger ≤ 200 litres FORFAIT 100,00 €
Volume à vidanger ≤ 500 litres FORFAIT 140,00 €
Volume à vidanger ≤ 1000 litres FORFAIT 160,00 €
Volume à vidanger > 1000 litres Coût au m
3
supplémentaire 130,00 €
Tournées de vidange des fosses 2026 Service Public d’assainissement Non Collectif (SPANC) Communauté de Communes Champagnole Nozeroy Jura
3 Rue Victor Bérard - 39300 CHAMPAGNOLE
Tél. : 03 84 52 06 20 - spanc@champagnolenozeroyjura.fr
Autres prestations :
AUTRES PRESTATIONS Unité Cout
Hydro-curage sous pression des canalisations/drains
d’épandage avec aspiration. Coût au mètre linéaire.
FORFAIT AU
ML 0,50 €
Nettoyage du pré-filtre (filtre décolloïdeur) sans intervention
de vidange FORFAIT 90,00 €
Coût unitaire pour un accès aux ouvrages > 50 m Par tranche de 10 ml 2,80 €
Plus-value forfaitaire pour accès difficile, voirie enneigée,
impossible en camion hydro-cureur classique, en véhicule
léger type 4*4
FORFAIT 75,00 €
Inspection TV ou coloration ou fumigation, pour un dispositif
individuel (soit une demi-journée tout compris maximum) y
compris rapport écrit en 2 ex dont un PDF
FORFAIT 620,00 €
Attention : les tournées peuvent être annulées en cas d’intempérie, pour une raison d’accessibilité du camion hydro-cureur.
Des tournées supplémentaires pourront être rajoutées au programme en cas de trop forte demande d’intervention. Nous vous recontacterons pour vous proposer un nouveau créneau.
MERCI DE NOUS CONTACTER UNIQUEMENT POUR LES VIDANGES DE FOSSES DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF (hors vidanges de fosses ponctuelles préalablement au raccordement au réseau collectif). Sinon, contactez la Communauté de Communes.
Le service public d’assainissement non-collectif