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Document publié le Vendredi 26 mars 2021 par la commune d'Avançon.
Lien du pdf (Déliberation - CR CM 2021 03 26)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL D’AVANÇON
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 26 MARS 2021
Président: M. NICOLAS Laurent
Présents: Mmes Florence CHEVALIER, Nicole QUEYREL, Josiane BOISSERENQ, Mrs Laurent NICOLAS, Joël EYRAUD, Stéphane JACOB, Joël VALLON Laurent CERESA, Christophe GUILLON, Florent CHARPIN.
Absent excusé: M. Julien ASTRION.
Hors conseil: Le Père Charles TROESCH.
Mme Josiane BOISSERENQ est élue secrétaire de séance.
La séance est ouverte à 20h10.
Le compte-rendu de la séance du 12 février 2021 a été approuvé par les membres du conseil municipal (voté 10/10); avec une modification a apporté: Mme Nicole QUEYREL était présente.
Monsieur Le Maire propose de rajouter deux points à l’ordre du jour:
• 7. Participation aux frais électrique de l’école de Saint Etienne-le-laus pour l’année 2019. • 8. Travaux informatique pour le RPI de l’avance.
Et de retirer le point 6: Vote des 4 taxes, par manque d’information du montant des bases d’imposition 2021.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité 10/10.
1. Electrification clocher de l’église:
Le Père Charles TROESCH, en charge de notre l’église a fait faire un état des lieux des trois cloches, ainsi qu’une estimation pour l’électrification du clocher par la Sté HORLOGES PLAIRE.
Un devis nous a été proposé comprenant la restauration des cloches, de leurs fixations, ainsi que l’électrification des sonneries d’un montant de 8 514,73 €.
Le Conseil Municipal décide d’effectué ses travaux d’entretien de bien communal.
Voté à l’unanimité par les membres du Conseil Municipal (10/10).
2. Création d’un vitrail à l’église:
Le Père Charles TROESCH, nous fait part d’une infiltration d’eau autour d’une fenêtre située dans le chœur de l’église; celle ci doit être changée et nous propose de la remplacer par un vitrail de style décoratif à rinceaux de feuillage.
Un devis nous est proposé par l’entreprise B D N – Vitraux au prix de 4 000,00 € TTC comprenant la création du vitrail et la fabrication et fourniture de ferrures mobiles.
Le Père Charles TROESCH représentant la Paroisse propose de prendre en charge la somme de 800,00 €.
Le Conseil Municipal accepte le devis.
Voté à l’unanimité par les membres du Conseil Municipal (10/10). 3. Participation Fonds de solidarité pour le logement (FSL):
Le Conseil Départemental nous sollicite pour une participation au FSL.
Pour l’année 2021, la cotisation est fixée à 165,20 €.
Pour rappel, en 2020 la cotisation était de 164,80 € et aucune famille n’a bénéficié d’une aide.
Voté à l’unanimité par les membres du Conseil Municipal (10/10).
4. Modification des statuts de la CCSPVA – Prise de la compétence «mobilité»:
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la loi du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités (dite «LOM») qui a pour objectif de couvrir l’ensemble du territoire national par une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) locale.
Aujourd’hui, les communautés de communes sont encouragées par la LOM à prendre cette compétence. Dans le cas contraire, la région deviendra automatiquement AOM sur le territoire de la CCSPVA dès le 1er juillet 2021.
Ainsi la compétence «mobilité» permettrait désormais l’organisation, le financement et la participation à certains ou à tous les services suivants:
-Transport public régulier de personnes;
-Transport public à la demande des personnes;
-Transport scolaire;
-Mobilité active;
-Mobilité partagée;
-Mobilité solidaire.
Le Conseil Municipal vote «POUR» que la Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d’Avance se dote de la compétence «Mobilité».
Voté (10/10).
5. Devis annuel espace vert du nouveau cimetière:
L’entretien du nouveau cimetière va être confié à l’entreprise MT JARDIN - 05230 LA BATIE- NEUVE, pour un coût annuel de 1 176,00 €.
Voté à l’unanimité par les membres du Conseil Municipal (10/10).
7. Participation aux frais électrique de l’école de Saint Etienne-le-Laus pour l’année 2019:
Le montant des frais électriques de l’école de Saint Etienne-le-Laus pour l’année 2019 à la charge de la commune s’élève à 1 457,16 TTC.
Voté à l’unanimité par les membres du Conseil Municipal (10/10).
8. Travaux informatique pour le RPI de l’avance:
En vue d’une classe supplémentaire à l’école de Valserres, des travaux informatiques devront être réalisés, ainsi que l’achat d’ordinateurs.
Pour cela des devis ont été demandés, ainsi que deux demandes de subvention.
Voté à l’unanimité par les membres du Conseil Municipal (10/10). Question diverse:
➢ Subventions accordées aux associations:
- Agri Avance: 150,00 € si manifestation réalisée en 2021.
- Téléthon: 200,00 €.
Voté à l’unanimité par les membres du Conseil Municipal (10/10).
La séance est levée à 22H44.
Le Maire
Laurent NICOLAS