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Déliberation - CR CM 2021 06 09
Document publié le Mercredi 9 juin 2021 par la commune d'Avançon.
Lien du pdf (Déliberation - CR CM 2021 06 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL D’AVANÇON
Compte rendu de la séance du 9 juin 2021
Président : M. Laurent NICOLAS
Présents : Mmes Nicole QUEYREL, Josiane BOISSERENQ, Joël EYRAUD, Stéphane JACOB, Joël VALLON, Christophe GUILLON, Florent CHARPIN, Laurent CERESA.
Absent excusé : Mr Julien ASTRION.
Procuration : Mme Florence CHEVALIER donne pouvoir à Mr Christophe GUILLON
Présence de Mme Martine AYE, Secrétaire de Mairie.
Mme Josiane BOISSERENQ est élue secrétaire de séance.
La séance est ouverte à 20h10.
Le compte-rendu de la séance du 21 mai 2021 a été approuvé par les membres du conseil municipal (voté 10/10).
Monsieur le Maire propose de rajouter deux points à l’ordre du jour :
• Vote du budget primitif lotissement 2021.
• Demande de location de terrain (en face de la déchetterie).
1. Vote du compte de gestion 2020 M14 - lotissement :
Excédent Déficit
Section de fonctionnement 90 677,23
Section d’investissement 24856,10
Fonctionnement/report fin 2019 : 306 072,56 €
Excédent de fonctionnement 2020 : 90 677,23 €
----------------
Résultat de fonctionnement 2020 : 396 749,79 €
Investissement/report fin 2019 : - 41 570,11 €
Excédent d’investissement 2020 : 24 856,10 €
----------------
Résultat d’investissement 2020 : 16 714,01 €
Soit un résultat de clôture 2020 : 380 035,78 €
En l’absence de Mr le Maire, Mr Joël EYRAUD 1er adjoint fait voter le compte de gestion M14 du lotissement de l’année 2020 (9/9).
2. Vote du compte administratif 2020 M14 - lotissement :
En l’absence de Mr le Maire, Mr Joël EYRAUD 1er adjoint fait voter le compte de administratif M14 du lotissement de l’année 2020 (9/9).
3. Vote du budget primitif lotissement 2021 :
Dépenses Recettes
Section investissement 16 714,01 16 714,01
Section de fonctionnement 16714,01 380 283,43
Soit un solde de fonctionnement 2020 de 363 569,42 € Approbation de la propostion du budget M14 lotissement pour l’année 2021 voté à l’unanimité (10/10).
4. Transfert résultat de clôture du lotissement :
Dés que les écritures 2021 inscrites au BP, seront comptabilisées, le budget pourra être clôturé et le transfert du résultat de clôture sera inscrit au budget principal 2021,
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de transférer le résultat de clôture (10/10)
5. Devis création caniveau hameau des Santons :
Un devis a été demandé à l’entreprise AMCV pour poser un caniveau devant la salle des fêtes des Santons. Le montant s’élève a 4 272,00 €.
Le conseil municipal accepte le devis 10/10.
6. Location terrain communal :
Mr Mesquida gérant de la Sté MPB a fait une demande de location d’un terrain se situant en face de la déchetterie, avec le projet d’y installer une centrale à béton mobile
Le conseil municipal lui propose un loyer mensuel de 500,00 €, et un bail de 3 ans.
Voté 10/10.
La séance est levée à 10h05.
Le Maire
Laurent NICOLAS