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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - 2023 097 bc 3 renouvellement cotisation association cluster temergie
Document publié le Mardi 3 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - 2023 097 bc 3 renouvellement cotisation association cluster temergie)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 12/10/2023
Reçu en préfecture le 12/10/2023
DEPARTEMENT DE LA REUNION Publié le 17 10 2023 S'LO
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
ID : 974-249740101-20231012-2023 097 BC_3-DE
TERRITOIRE DE LA CÔTE OUEST
SAINT LEU — TROIS BASSINS — SAINT PAUL
LE PORT — LA POSSESSION
Nombre de membres en exercice : 16
Nombre de présents 212
Nombre de représentés ;
Nombre d'absents
OBJET
AFFAIRE N°2023 097 BC 3
Renouvellement cotisation association
Cluster TEMERGIE
Nombre de votants : 13
NOTA :;
Le Président certifie que :
- la convocation a été faite le :
3 octobre 2023
- date d'affichage et de publication de la
liste des délibérations au plus tard le
16/10/2023
| EXTRAIT DU PROCES VERBAL
DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Séance du 9 octobre 2023
L'AN DEUX MILLE VINGT TROIS, LE NEUF OCTOBRE à 14 h 00, le
Bureau Communautaire s'est réuni au siège du TCO, à Le Port, en salle du Conseil Communautaire, après convocation légale, sous la présidence de M. Emmanuel SERAPHIN, Président.
Secrétaire de séance ;: Mme Roxanne PAUSE-DAMOUR
ÉTAIENT PRÉSENT(EYS :
Mme Huguette BELLO - M. Emmanuel SERAPHIN - Mme Mélissa COUSIN - Mme Denise DELAVANNE - Mme Mireille MOREL-COIANIZ - Mme Roxanne PAUSE-DAMOUR - Mme Vanessa MIRANVILLE - M. Fayzal AHMED-VALI - M. Bruno DOMEN - M. Philippe LUCAS - M.
Daniel PAUSE - M. Jean-Bernard MONIER
ETAIENT ABSENT(E)S :
M. Irchad OMARI]EE - M. Olivier HOARAU - M. Henry HIPPOLYTE
ETAIENT REPRESENTE(E)S :
Mme Laetitia LEBRETON procuration à Mme Roxanne PAUSE-DAMOUR Envoyé en préfecture le 12/10/2023
Reçu en préfecture le 12/10/2023
DEPARTEMENT DE LA REUNION Publié le S'LOF ID : 974-249740101-20231012-2023 097 BC_3-DE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
TERRITOIRE DE LA CÔTE OUEST
SAINT LEU — TROIS BASSINS — SAINT PAUL
LE PORT — LA POSSESSION
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2023
AFFAIRE N°2023 097 BC 3 : RENOUVELLEMENT COTISATION ASSOCIATION CLUSTER TEMERGIE
Le Président de séance expose :
Contexte :
Dans le cadre de l’exercice de sa compétence en matière de développement économique, le TCO participe aux
réflexions et actions menées par des organismes agissant dans des filières (transition énergétique, économie
bleue, ...) qu’il soutient et accompagne. L’intercommunalité bénéficie, dès lors, de l’activité de ceux-ci qui de
plus fédèrent les acteurs des filières considérées et concourent à la structuration du tissu économique du
territoire.
En mars 2019 une délibération a acté l’adhésion du TCO au Cluster TEMERGIE dont les missions visent à accompagner le développement économique par une meilleure coordination entre les acteurs de la recherche et développement et les acteurs industriels dans les domaines :
* de la maîtrise de l'énergie appliquée aux bâtiments dans leur conception et leur construction, à l'industrie et aux transports,
* de la production d'énergie à partir des énergies renouvelables,
* du stockage de l'énergie notamment par le biais de l'hydrogène.
Conformément à la délibération du 04 mars 2019, la cotisation versée en 2022 était de 3 000 €.
Proposition :
Pour l’année 2023, il est proposé que le TCO poursuive son adhésion au Cluster TEMERGIE, dans le cadre du
développement de l’offre de services et de l’accompagnement proposé par l’association pour un montant de 4
000 €.
A reçu un avis favorable en Conférence Des Maires du 14/09/2023.
A reçu un avis favorable en Commission Economie, Tourisme, Culture et Politique de la Ville du 22/08/2023.
LE BUREAU COMMUNAUTAIRE,
Ouï l'exposé du Président de séance,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ ET À L'UNANIMITÉ DÉCIDE DE : Envoyé en préfecture le 12/10/2023
Reçu en préfecture le 12/10/2023
Publié le SLOF
ID : 974-249740101-20231012-2023 097 BC_3-DE
- APPROUVER l'adhésion au Cluster TEMERGIE pour l’année 2023 ;
- AUTORISER le versement d’une adhésion au Cluster TEMERGIE pour un montant de 4 000.00 € pour l’année 2023.
Pour extrait conforme au registre des délibérations de la Communauté d'Agglomération TCO
Fait à Le Port, le
Le Président de séance
Emmanuel SERAPHIN
Président