Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 2016 09 27
Conseil Municipal - CM 2016 11 15
Conseil Municipal - CM 2012 05 09
Conseil Municipal - CM 2024 03 09
Conseil Municipal - CM 2010 09 28
Conseil Municipal - CM 2020 12 09
Conseil Municipal - CM 2015 12 09
Conseil Municipal - CM 2016 04 01
Conseil Municipal - CM 2015 05 28
Conseil Municipal - CM 2016 01 22
Conseil Municipal - CM 2016 09 05
Document publié le Lundi 5 septembre 2016 par la commune de Grézolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2016 09 05)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 SEPTEMBRE 2016
A 20 H 30
COMPTE RENDU
Etaient présents : MM, Mmes Françoise CLEMENT, Sébastien RATHIER, Jacques DUGENETET, Sigismond ROZANSKI, Laure GARRIVIER, Germaine BONNEFOND, Pierre VALLENSANT, Joël FOLGUERAL, Annie SIMONIN, Françoise DOITRAND.
Secrétaire de séance : Madame Germaine BONNEFOND
I – FINANCES :
. Régie :
Huguette BANUS, secrétaire de mairie, est la régisseuse principale de la régie concernant la cantine. Après évaluation du coût du service (déplacements + temps + responsabilité), les membres du Conseil Municipal décident de lui verser un montant de 80 € par an.
. Sinistre du Café de Grézolles :
Suite à l’effraction sur les 2 portes du Café de Grézolles (RD1 et terrasse), 2 devis ont été réalisés : volets roulants sécurisés : 3 520,80€ TTC (notre souhait) et volets repliables à l’identique : 3 486,00€ TTC (conformément à la demande de notre assureur : GROUPAMA). ➔ Groupama accepte de prendre en charge les travaux pour les volets repliables et accorde à la commune en tant qu’amélioration la pose de volets roulants sécurisés. Le surplus (34,80 € TTC) sera à la charge de la commune.
➔ Les membres du Conseil Municipal optent pour la solution « volets roulants sécurisés ».
. Ecole :
La rentrée scolaire des élèves a eu lieu le 1er septembre.
Un nouvel IEN a pris en charge la circonscription de Feurs dont nous relevons : Monsieur Pierre- Louis IMBERT.
Effectifs de rentrée : 20 élèves à Souternon (2 PS1, 4 PS, 4 MS, 10 GS)
17 élèves à Grézolles : (7 CP, 10 CE1)
15 élèves à St Julien d’Oddes (3 CE2, 9 CM1, 3 CM2)
Personnel sur le RPI :
Souternon Grézolles St Julien d’Oddes
Enseignants Catherine JOANDEL
(75%)
(25%)
Astrid FAVARD Eric GARNON
ATSEM + cantine+
TAP : Michèle
COUDOUR
TAP + Ménage +
cantine : Cindy
PALABOST
Aide à la classe + TAP :
Isabelle PRAS
Garderie + cantine +
ménage : Nicole
MANGAVELLE
Garderie + cantine +
ménage : Chantal
MIGNERY
2 AVS interviennent sur le RPI : 1 sur Souternon, 1 sur St Julien d’Oddes. Sur Grézolles, Madame Isabelle PRAS est en CUI avec une aide à hauteur de 75% pour la commune. Une formation BAFA est programmée.
Pour bénéficier de l’aide de la CAF sur cette formation, les membres du Conseil Municipal autorisent Madame le Maire à co-signer le CEJ (Contrat Enfance Jeunesse de la CCVAI en lien avec la CAF et la MSA).
Horaires scolaires pour 2016-2017 : les mêmes sur les 3 sites :
L M M J V matins : 8h45 → 11h45
L M J V après-midi : 13h15 → 16h15
TAP (Temps d’Activités Périscolaires) : L M J V de 15h30 à 16h15
Ils sont assurés par le personnel communal avec parfois le renfort d’intervenants extérieurs : Jonathan MOUSSE (via l’Elan du Val d’Aix) interviendra pour des activités sportives sur les périodes 1 (septembre octobre) et 4 (mars avril) sur Grézolles et Saint Julien d’Oddes, à raison de 39 € la séance.
Christelle CLEMENT proposera des activités musicales sur la période 2 (novembre décembre) à Grézolles et sur la période 3 (janvier février) à St Julien d’Oddes.
Des interventions seront également proposées sur Souternon mais ne sont pas finalisées à ce jour.
Un Comité de Pilotage PEDT sera proposé après les élections au Conseil d’Ecole prévues pour les 7 ou 8 octobre 2016.
Le photocopieur en location a été installé et mis en réseau avec les ordinateurs.
. Emprunt :
Pour faire face aux factures correspondant aux travaux de l’église, il est nécessaire d’avoir une avance de trésorerie, d’une part pour payer les travaux et d’autre part en attente des subventions notifiées.
Plusieurs organismes ont été consultés : Caisse des Dépôts, Crédit Agricole, Caisse d’Epargne.
Les membres du Conseil Municipal délibèrent en faveur de l’offre de la Caisse d’Epargne : - 170 000 € à taux fixe sur 20 ans (1,21%)
- 150 000 € à court terme sur 24 mois (0,59%)
II – TRAVAUX :
. Voirie 2016 :
Les subventions demandées sur les programmes « Voirie 2016 » et « Murs et ponceaux » ont été officiellement notifiées pour un montant de 8 848,00 €.
En ce qui concerne la voirie 2016, 4 entreprises ont été consultées. Après observation de l’analyse des plis, les membres du Conseil Municipal choisissent, à qualité égale, l’entreprise EIFFAGE qui est la moins disante pour un montant de 16 591,64 € HT (montant estimé avant consultation : 18 410,00 € HT).
Les travaux de sécurisation des bords de l’Aix sont en cours. La quantité d’enrochement sera supérieure à la quantité estimée. Par contre la pose d’une barrière n’est pas nécessaire. Les membres du Conseil Municipal décident d’en annuler la demande. . Les travaux de menuiserie sur les bâtiments communaux, dont l’école, seront réalisés en septembre.
. La chaudière de la salle J.L.Pras a été remplacée.
. WC publics et local employé communal : Nous avons reçu l’accord de la DDT, moyennant quelques préconisations de l’ABF (tuiles canal,…).Une rencontre avec un technicien d’Orange et du SIE La bombarde est prévue vendredi 9 septembre.
. La tondeuse a finalement pu être réparée à moindre coût.
. Eglise :
Les travaux de la tranche 1 sont terminés.
La réception du chantier est prévue pour le mercredi 7 septembre à 15h30 : A noter une réserve par rapport aux débordements d’eau lors de la dernière pluie d’août (Depuis des pièces manquantes ont été rajoutées et devraient régler le problème.)
Le nettoyage étant insuffisant, l’entreprise GENESTE est revenue affiner son travail. L’équipe municipale remercie toutes les personnes qui ont répondu à l’appel pour remettre le mobilier dans l’église.
L’économiste doit nous proposer rapidement les documents pour la 2° tranche de travaux.
III – URBANISME :
. Café de Grézolles :
Madame Florence DAILLERE a donné sa dédite pour le 31 août 2016. Elle déposera son dossier de cessation d’activité le 7 septembre 2016.
L’état des lieux a été réalisé le 02 septembre 2016.
La caution de 1 800 € peut lui être rendue.
La vaisselle et le matériel de Mme DAILLERE sont à vendre.
Plusieurs repreneurs se sont présentés. Les membres du Conseil Municipal trouvent intéressante la proposition de Monsieur AUGER et souhaitent avancer sur son projet.
. PLU :
Les différents documents concernant le PLU sont présentés. Les membres du Conseil Municipal délibèrent favorablement pour arrêter le projet en l’état (pour : 9, abstention : 0, contre : 1) Les différents dossiers à adresser aux PPA (Personnes Publiques Associées) seront reproduits pour un montant de 555,86 € HT.
IV – QUESTIONS DIVERSES :
. Bulletin municipal : 1ère réunion le mardi 27 septembre à 20h30 en mairie . Noël des Anciens : date retenue pour la tournée des colis et le repas : samedi 17 décembre. Responsable : Germaine BONNEFOND
. Chemins : La commission voirie fera le tour des chemins. Les trous seront bouchés. Elagage et débroussaillage des haies : l’entreprise Sylvain PALABOST sera contactée pour une intervention début octobre.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.