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Document publié le Samedi 9 mars 2024 par la commune de Grézolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2024 03 09)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
PV CONSEIL MUNICIPAL du 9 mars 2024 Page 1 / 3
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL GREZOLLES
9 mars 2024
Présents : Françoise CLEMENT, Sigismond ROZANSKI, Olivier MOREAU, Françoise ROCHE,
Louis AYNES, Audrey PEURIERE, Claire CLEMENT, Laure GARRIVIER, Valérie HUBEAU,
Jacqueline JABBOUR
Absent : Jean-François CARTON
Votants : 10 Majorité absolue : 6
Secrétaire de séance : Olivier MOREAU
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
Le procès-verbal du conseil municipal du 3 février 2024 a été adressé, dématérialisé ou sous
format papier si nécessaire, aux Conseillers. Il est relu par Madame le Maire.
Après en avoir délibéré, le procès-verbal est approuvé à l'unanimité (10 voix pour).
2. FORMALITES
Plusieurs candidats se sont positionnés pour la location gérance du bar restaurant communal.
3 se sont déplacés sur site et se sont entretenus avec l’équipe municipale.
Après débat, les conseillers municipaux délibèrent et
- valident à l’unanimité la candidature de Madame Marielle PATRUNO
- chargent Madame le Maire de vérifier si Madame PATRUNO confirme sa candidature
- autorisent Madame le Maire, si confirmation de candidature, à procéder aux formalités
correspondant à son installation.
- fixent le montant du loyer mensuel à 400€, avec une caution de 3 mois (bail commercial)
3. TRAVAUX
3.1. Multi-services
Une 1ère réunion a été organisée samedi 2 mars entre Monsieur Vincent BUCHET, architecte et
l’équipe municipale.
Monsieur BUCHET proposera un avant-projet pour fin avril 2024.
Un diagnostic « amiante avant travaux » sera réalisé. PV CONSEIL MUNICIPAL du 9 mars 2024 Page 2 / 3
3.2. Clocher de l’église
Les conseillers municipaux ont reçu par voie dématérialisée ou papier si nécessaire l’analyse
du BET CIMEO et le devis de l’entreprise BEAUFILS qui correspond aux travaux prescrits pour
un montant HT de 12 475,00 HT (TVA : 2 495,00 / TTC : 14 970,00)
Après débat, les membres du conseil municipal délibèrent et décident à l’unanimité de valider
le devis de l’entreprise BEAUFILS pour un montant HT de 12 475,00€ (TVA : 2 495,00/ TTC : 14
970,00).
Un document récapitulatif des travaux récents de l’église, pour lesquels la souscription
volontaire GASPAR n’a pas été sollicitée, est remis aux conseillers municipaux.
Il faudra ajouter le devis pour l’escalier.
Ce document sera transmis à la Fondation du Patrimoine pour élaborer un avenant à la
convention.
4. FINANCES
4.1. Location gérance MACIA
Pour rappel, Madame MACIA, ex-gérante du bar restaurant communal ne s’est pas présentée,
pour l’état des lieux.
Le document a donc été établi en dehors de sa présence. Des photos ont été prises.
La cuisine et la partie bar ont été laissées dans un état de saleté important, avec présence de
rats. Des conduites, fils électriques, fibre et tuyau PER ont été rongés.
Les travaux de remise en état et de nettoyage ont donc eu un coût important : matériel de
plomberie, produits de désinfection, intervention de spécialistes (METRO), heures de
l’employé communal, …
Ces dépenses seront retenues sur la caution.
Après débat, les membres du conseil municipal délibèrent et décident à l’unanimité
- de retenir les frais engagés sur la caution
- d’envoyer le dossier « Etat des lieux » + frais engendrés en RAR à Madame MACIA.
4.2. Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- Vu le Code de la Fonction Publique,
- Vu la loi n9 2022-1158 du 16 août 2022 portant mesures d’urgence pour la protection du
pouvoir d’achat,
- Vu le décret n+2023-1006 du 23 octobre 2023 portant création d’une prime de pouvoir
d’achat exceptionnelle pour certains agents publics de la fonction territoriale,
- afin d’amortir le choc de l’inflation et de soutenir le pouvoir d’achat des agents publics,
plusieurs simulations de prime forfaitaire pour les 4 agents de la commune sont présentées à
l’équipe municipale.
Après débat, il est décidé d’attendre une discussion avec les autres communes de la CCVAI afin
qu’une position commune soit arrêtée pour les agents du territoire.
La décision par vote est donc reportée au prochain conseil municipal du 5 avril 2024.
L’avis du CST (Comité Social Territorial) devra ensuite être requis. PV CONSEIL MUNICIPAL du 9 mars 2024 Page 3 / 3
4.3. Aide au financement du voyage scolaire
Les élèves scolarisés sur Saint julien d’Oddes, Souternon et Grézolles feront un voyage scolaire
de 2 jours/1 nuit les 6 et 7 mai 2024 à Bully.
36 élèves sont concernés avec 4 accompagnateurs gratuits
Montant : 3 600,00 + 180,00 pour l’option « Veillée »
Montant demandé aux familles : 15 € / enfant
L’équipe municipale est d’accord sur le principe de subvention, un bilan financier est demandé
au Sou des Ecoles pour évaluer le montant de cette aide.
5. QUESTIONS DIVERSES
5.1. Concert à l’église
La sonorisation de l’église est terminée.
La commande d’un micro supplémentaire sera passée.
Un concert va être proposé en mai pour une 1ère utilisation hors culte.
Plusieurs dates sont proposées.
Monsieur Louis AYNES est chargé du contact avec le groupe repéré.
5.2. Vente de la « carotte » du bar
À la suite de la mise en vente de la « carotte » une offre a été faite pour 100 €.
L’équipe municipale accepte la vente pour ce montant.
5.3. Quelques dates
- Vendredi 15 mars 2024 à 20h : Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- Samedi 16 mars 2024 à 8h30 aux Plassottes : « J’aime la Loire Propre »
- Samedi 23 mars 2024 : commémoration du 19 mars 1962
10h à Grézolles
11h à Souternon
- Vendredi 5 avril 2024 à 20h30 : Conseil municipal (budget)
- Lundi 8 avril 2024 à 20h : Réunion du CCAS (budget)
- Dimanche 9 juin 2024 : Elections Européennes
5.4. Comité des fêtes
Madame Audrey PEURIERE fait un bref compte-rendu de la réunion du Comité des fêtes.
Le bureau officiel est désormais :
- Présidente : Audrey PEURIERE
- Trésorier : Victor GARRIVIER
- Secrétaire : Louise GARRIVIER
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11h.