Conseil Municipal - CM 2012 05 09

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Conseil Municipal - CM 2012 05 09 Document publié le Mercredi 9 mai 2012 par la commune de Grézolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2012 05 09)Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Jeunesse, CONSEIL MUNICIPAL DU 09 MAI 2012

A 20 H 30

COMPTE-RENDU

Etaient présents : Madame Françoise CLEMENT – Messieurs Georges BONNEFOND – Sébastien RATHIER – Jacques DUGENETET – Richard CHAUX – Didier LOUVET – Mesdames Patricia SIMONIN - Françoise DOITRAND – Messieurs Patrick BERGER - Pierre VALLENSANT - Sigismond ROZANSKI.

Etait absent : /

Monsieur Patrick BERGER a été nommé secrétaire de séance.

I – BILAN DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2012 :

Madame CLEMENT reprend les différents sujets abordés lors de la séance du 28 mars 2012. Ce compte-rendu est adopté à l’unanimité.

II – COMMERCE :

Lors de la réunion du 16 mars 2012, nous avons délibéré pour l’acquisition de terrains appartenant à Monsieur JOUSSELIN.

Le Notaire nous demande de détailler le coût de chaque parcelle et de notifier l’existence d’un bail commercial sur les parcelles AA 41, 43 et 45.

Les membres du Conseil Municipal précisent

. qu’un bail commercial existe sur les parcelles situées section AA n°41, 43 et 45. . que la valeur des parcelles situées section AA n°41, 43 et 45 est de 25 000 €. . que la valeur de la parcelle située section A n°293 est de 200 €.

. que la valeur des parcelles situées section AA n°14 et n°94 est de 24 800 €.

Un dossier de demande de subvention sera établi en accord avec la CCI et le Conseil Général. La dépense maximale subventionnable est de 35 000 €

. achat des bâtiments : 25 000 €

. mise aux normes et accessibilité (des devis nous sont parvenus et d’autres doivent nous parvenir)

Le fonds de commerce est en vente depuis plusieurs mois au prix de 25 000 €. Il n’y a pas d’acquéreur actuellement. Le bilan financier 2011 devrait paraître fin mai.

Madame Gerin est en congé maladie jusqu’au 31 mai, mais ce congé sera certainement prolongé d’au minimum 1 mois.Madame GERIN a reçu début mars un courrier des Douanes lui notifiant l’arrêt du tabac au 04 juin prochain. Un courrier exposant sa situation (maladie) devrait permettre de repousser ce délai.

Les membres du Conseil Municipal décident d’attendre la parution du bilan financier pour prendre une décision.

III – MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCVAI :

La dernière révision des statuts de la CCVAI date du 16 décembre 2009.

Certaines compétences ayant évolué, il est nécessaire de modifier ces statuts. Les membres du Conseil Municipal approuvent cette modification qui porte essentiellement sur le transfert de la cuisine centrale de la commune de Souternon à l’intercommunalité

IV – ECOLE :

Madame le Maire donne connaissance de la convention déterminant le fonctionnement du RPI Grézolles/St Julien d’Oddes/Souternon qui a été rédigée le 19 avril dernier par les maires des 3 communes concernées. Cette convention est approuvée par les membres du Conseil Municipal.

Le Conseil d’école aura lieu le vendredi 11 mai et une réunion pour les parents de tous les enfants scolarisés sur le RPI en septembre 2012 est fixée au 23 mai prochain.

V – VOIRIE/ENTRETIEN DES CHEMINS :

. Chemin des Mines :

Les travaux à entreprendre sur ce chemin sont répartis en 2 tranches :

. tranche 1 : bas du chemin (2012)

. tranche 2 : haut du chemin (2013)

Pour ce qui est de la 1ère tranche des travaux, 2 devis nous sont parvenus :

. Rémy CHAUX : devis total H.T 2 070.00 €

. Thierry SITERRE : devis total H.T. 2 200.00 €

Les membres du Conseil Municipal décident de retenir le devis de Rémy CHAUX. Concernant l’utilisation de ce chemin, plusieurs solutions sont envisagées mais aucune décision n’est prise de façon définitive.

. Chemin Bourdelin/Vallensant :

Ce chemin est situé sur la commune de ST JULIEN D’ODDES.

Madame CLEMENT a rencontré Monsieur Bourdelin.

Un accord devra être trouvé entre Messieurs Bourdelin et Vallensant.

. Chemin communal entre La Mignérie et la maison Vallensant :

Monsieur Pierre Vallensant remettra en état l’entrée du pré. Il sera demandé à l’entrep. Doitrand l’autorisation de récupérer des anciennes tuiles.

VI – QUESTIONS DIVERSES :. Cure : Les travaux de consolidation ont été réalisés une première fois par l’entreprise Alpes Bourgogne, sans résultats satisfaisants. Le constat en a été fait avec l’entreprise et l’expert.

Une deuxième intervention a eu lieu. Le résultat n’est toujours pas satisfaisant et est inacceptable. L’intervention de l’expert est à nouveau demandée.

. Bilan du Relais Transport du 09 février 2012

. CCVAI : compte rendu du conseil communautaire du 05 avril 2012

. Maison de santé pluridisciplinaire : assemblée générale du 02 avril 2012

. SI des Eaux de la Bombarde : compte rendu de la réunion du 29 mars 2012 . Demande de subvention de l’IME Le Château d’Aix pour le financement d’un voyage : après un vote à main-levée, il est décidé de ne pas accorder d’aide financière. . Une tronçonneuse sera achetée pour l’employé communal.

. Le Club de Tennis Grézollois a été dissous. Le solde du compte bancaire sera réparti entre les autres associations communales.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 H 05.