Conseil Municipal - CM 2015 05 28

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Conseil Municipal - CM 2015 05 28 Document publié le Jeudi 28 mai 2015 par la commune de Grézolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2015 05 28)Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2015

A 20 H 30

COMPTE RENDU

Etaient présents : Mrs, Mmes CLEMENT Françoise, RATHIER Sébastien, DUGENETET Jacques, ROZANSKI Sigismond, GARRIVIER Laure, BONNEFOND Germaine, VALLENSANT Pierre, SIMONIN Annie, DOITRAND Françoise.

Etait absent : Monsieur Joël FOLGUERAL, qui a donné procuration à Madame Françoise CLEMENT

Secrétaire de séance : Madame Laure GARRIVIER

I – BILAN DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2015 :

Madame CLEMENT reprend les différents sujets abordés lors de la séance du 28 avril 2015. Ce compte rendu est adopté à l’unanimité.

II – TRAVAUX :

1 - Voirie 2015 :

Pour réaliser les travaux de voirie entre la maison ETAIX Robert et l’embranchement du Chemin Défendu, c’est l’entreprise EUROVIA qui a été retenue pour un montant HT de 12 850,94 € + option : 624,00 €, soit un total de 13 474,94 €. Une subvention de 60% nous est accordée dans le cadre de l’aide à la voirie 2015 par le Conseil Général de la Loire..

1ère réunion de chantier en mairie : mardi 9 juin à 15h

Début d’intervention : lundi 22 juin

2 - Sécurisation entrée côté Saint Just en Chevalet :

Nous attendons l’accord du Conseil Départemental suite à notre demande de subvention (juin normalement).

Nous ne pouvons pas commencer les travaux mais sommes autorisés à procéder à l’appel de candidatures.

Le DCE, élaboré par le BET F2i est donc proposé aux membres du Conseil Municipal qui l’approuvent sans réserve (juste un questionnement sur la nature de la réhabilitation du trottoir : gore ou gazon + insistance sur le fait que les travaux doivent démarrer en septembre 2015, en lien avec les services du Conseil Départemental).

3 entreprises seront consultées : EUROVIA, EIFFAGE et COLAS.

Les plis devront être remis en mairie avant le 3 juillet 2015 à 12h.

L’ouverture des plis aura lieu le 3 juillet à 13h30 en mairie, puis analysés par le BET F2i.

Les services du Conseil Départemental sont prévenus. Il conviendra de reprendre contact avec eux dès que l’entreprise sera retenue et de les inviter à la 1ère réunion d’avant chantier.3 - Raccordement pour assainissement :

Monsieur Marc-Olivier JOURDAN a reçu accord des services de l’Etat concernant la Déclaration de Travaux qu’il a déposée en vue de la réhabilitation d’une habitation située au Plat. Il sera soumis au versement de la PVR, instaurée sur le secteur (PVR = Participation Voirie et Réseaux).

Le bâtiment est desservi en eau et en électricité.

La mairie se doit d’amener le réseau d’assainissement au droit de la parcelle.

Un raccordement avec traversée de route pour atteindre le réseau en contrebas semble la plus judicieuse. Ces travaux sur le terrain public seront à la charge de la Commune. A charge de Monsieur Jourdan d’approcher le réseau sur sa propre parcelle.

Une demande d’autorisation de voirie sera déposée auprès du Conseil Départemental.

Il sera procédé à une consultation.

Entreprises proposées par les membres du Conseil Municipal pour cette consultation : SADE, NAULIN, Entreprise BERTHELIER Loïc, entreprise COLOMBAT (St Marcel)

III – FINANCES :

La ligne de trésorerie a été remboursée.

Le nouvel emprunt court terme a été débloqué à hauteur de 100 000 €.

IV – ECOLE :

* TAP 2014-2015 (Temps d’Activités Périscolaires) : la sortie au centre équestre de Saint Polgues est en cours d’organisation.

* TAP à partir du 1er septembre 2015 : suite à la communication de la DDCS (Direction Départementale de la Cohésion Sociale), à partir de septembre 2015, il n’y aura pas de TAP organisés sur plus d’une heure sans déclaration d’un accueil de loisirs officiel.

Cette démarche nécessitant des frais et contraintes importants, les maires des 3 communes concernés par le RPI Grézolles, Saint Julien d’Oddes, Souternon, en accord avec leurs conseils municipaux, les parents d’élèves réunis expressément pour ce sujet et les membres du Conseil d’école ont décidé de modifier les horaires scolaires à partir du 1er septembre 2015 :

Horaires scolaires :

Matins : les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis, sur les 3 sites : 8h45 → 11h45

Après-midi : les lundis, mardis, jeudis et vendredis :

Souternon (maternelle) : 14h → 16h15

Grézolles et Saint Julien d’Oddes (élémentaire) : 16h15 → 15h30

Horaires des TAP : les lundis, mardis, jeudis et vendredis :

Souternon : 13h15 → 14h

Grézolles et Saint Julien d’Oddes : 15h30 → 16h15

Les horaires des cars restent inchangés.V – INFORMATIONS :

1 - Eglise : La déclaration de l’association GASPAR a été réalisée le 15 mai 2015. Nous sommes en attente de l’accusé de réception afin de faire la déclaration fiscale.

2 - Cimetière : Suite à un arrêté en date du 11 mai 2015, les familles concernées par une concession sous procédure de reprise peuvent retirer les matériaux, ornements et objets divers des emplacements repris par la commune. A partir du 12 juin 2015, la commune de Grézolles sera en droit de retirer tout ce qui reste sur ces emplacements, avec choix de liquider, d’utiliser ou de revendre ce qui n’a pas été retiré. L’entreprise Colombat pourra alors remettre les différents emplacements dans un état autorisant proposition pour une nouvelle concession.

3 - Accessibilité :

Dans le cadre de la mise en place des carnets d’ADAP pour le 27 septembre 2015, Monsieur David Goutorbe de la DDT a été consulté. Les dossiers concernant les différents ERP (Etablissements Recevant du Public) pourront être finalisés : des solutions simples seront trouvées pour clore les dossiers « église », « école », « mairie », « salle communale », « bar », « chapelle ».

En ce qui concerne les WC publics, un projet complet devra être mis en place. Une demande de dérogation provisoire par rapport aux délais de présentation du projet pourrait être demandée.

VI – QUESTIONS DIVERSES :

* EVA (Elan du Val d’Aix) : Assemblée Générale le 13 juin à 18h

* J’AimFoot : tournoi de foot les 13 et 14 juin : une coupe sera fournie par la commune.

* Marché Nocturne : les différentes « tâches » ont été réparties entre 4 associations communales (Comité des Fêtes, Chasse, Club de l’Amitié, AGAP). Le Comité des Fêtes sera l’organisateur référent. Bénéfices ou déficits seront partagés. Prochaine réunion le 12 juin.

* Abeilles : Sur un délaissé de la RD1 situé après la Croix Bleue, le Service Territorial de l’Ouest Roannais (Département) autorise Monsieur Rossignol à déposer des ruches.

* Loi NOTRe : Le sujet de la fusion des communautés de communes est abordé. Suite à la 1ère réunion de la CDCI, des cartes exposant l’état actuel ont été proposées. Elles seront transmises aux conseillers municipaux soit en version informatique, soit en version papier.

*L’entreprise Palabost sera contactée pour la taille des « banquettes » (bordures de routes et chemins).

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 35.