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Conseil Municipal - cm 240225 1117874
Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 240225 1117874)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
MAIRIE
DE
CHORGES
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Session
Ordinaire
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
CHORGES
sont
priés
d'assister
à
la séance
du
conseil
municipal,
Cette
séance
aura
lieu
le
:
Lundi
24
février
2025
À
19h00
À
la
Médiathèque CHORGES,
le 20 février 2025
Le
Maire,
Christian
DURAND
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès-verbal
du
20 janvier 2025
Projet
n°1
Convention
d'accompagnement
CAUE
« Cours
d'école
»
Projet n°2
Convention
de servitude
de passage
sur une
parcelle communale
au
profit d'Enedis — Raccordement
de
production
pour
l’entreprise
Chabot
Projet n°3
BNPA
- Convention
de prestation
AVENTURE
VACANCES
ENERGIE
Projet n°4
BNPA
- Tarifs 2025
Projet
n°5
Participation
de
la commune
à la consultation
organisée
par
le Centre
de
Gestion
des
Hautes-Alpes
pour
la passation
du
contrat
couvrant
les risques
financiers
encourus
par
les collectivités
en
vertu
de
leurs
obligations
à l'égard de leur personnel
Projet n°6
Création
d'un
poste
permanent
au sein
du service
RH
- Précision
de grade
Projet
n°7
Création
d'un
contrat
de
projet
au
sein
du
service
tourisme
- Précision
de
grade
Projet
n°8
Suppression
du
poste
d'Adjoint
technique
créé
par délibération
DCM
2022-192
suite
CST
08/10/2024
Questions
diverses :
Démission
d’une
conseillère
municipale