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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 15 12 2025 1499514)
Thèmes du document : Budget, Consommateurs, Banque,
MAIRIE DE CHORGES CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Session Ordinaire
Les membres du Conseil Municipal de CHORGES sont priés d’assister à la séance du conseil municipal,
Cette séance aura lieu le :
Lundi 15 décembre 2025
À 18h30
À la Médiathèque
CHORGES, le 11 décembre 2025
Le Maire,
Christian DURAND
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-verbal du 17 novembre 2025
Projet n°1 Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2026–2029 Projet n°2 Tarifs 2026 camping municipal
Projet n°3 Contrat Eau et Climat
Projet n°4 Mise à jour du règlement de service d’eau potable
Projet n°5 Travaux de la BNPA – avenants lots 2, 3, 5, 6, 7, 8, 12, 13 et 14 Projet n°6 Budget Principal 04000 Admissions en non-valeur (ANV)
Projet n°7 Budget Eau 04004 Admissions en non-valeur (ANV)
Projet n°8 Budget 04004 DM2 - ANV
Projet n°9 Budget Camping 04006 Admissions en non-valeur
Projet n°10 Budget Camping 04006 DM4 ANV
Projet n°11 Budget Restauration 04010 Admissions en non-valeur
Projet n°12 Budget Restauration 04010 DM2 ANV
Projet n°13 Réversion Don Amicale du Roussillon année 2025
Projet n°14 Révision APCP BNPA
Projet n°15 Révision APCP OTI
Projet n°16 Budget 04000 DM4 révisions des APCP
Projet n°17 Budget 04000 DM5 intégration des frais d’étude et écritures e régularisation chapitre 041 Projet n°18 Budget 04004 DM3 Intégration frais d’étude
Projet n°19 Budget 04011 DM2 Intégration des frais d‘étude
Projet n°20 Budget Principal 04000 DM6 régularisation des crédits
Projet n°21 Avenant convention subvention au CCAS Année 2025
Projet n°22 Versement subvention CCAS de janvier à avril 2026
Projet n°23 Recrutement d'agent saisonnier au sein des services de la Commune Projet n°24 Recrutement pour accroissement d’activité en cas de formation Projet n°25 Approbation de la convention avec Hautes-Alpes Emploi Relais (HAER) – année 2026 Projet n°26 Suppression de 6 postes permanents
Projet n°27 Création de 2 postes d'accroissement pour la médiathèque Projet n°28 Création d’un poste permanent de directeur/trice de la BNPA Projet n°29 Création d’un poste d’agent technique polyvalent / conducteur d’engins Projet n°30 Compte épargne-temps (CET) : modification d’une nouvelle modalité de mise en œuvre avec l’adoption de sa monétisation
Projet n°31 Convention mise à disposition de personnel entre la Commune et le CCAS Projet n°32 Délibération fixant le régime d’astreintes au sein du CTM Projet n°33 Constitution d’un groupement achat marché assurance stat (mairie et ccas) Projet n°34 Attribution du marché des assurances statutaires Projet n°35 Adhésion au marché groupe du Centre de Gestion
Projet n°36 Validation des statuts de la BNPA
Projet n°37 Validation des statuts du camping municipal
Projet n°38 Validation des statuts de la cuisine centrale
Projet n°39 Convention de mise à disposition de 2 poteaux incendie privés pour améliorer la défense extérieure contre l’incendie de la commune
Projet n°40 Validation de la convention Commune CCSP pour Service ADS mutualisé Projet n°41 Acquisition parcelles AP 169 et 226 Elargissement voirie Route du château Emplacement réservé n°9 du PLU
Questions diverses