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Procès Verbal - 0+PV+CM+16.11.23(2)
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Livernon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0+PV+CM+16.11.23(2))
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Proces-verbal du Conseil Municipal du 16 Novembre 2023
Maire :Coldefy Jacques
Conseillers présents : Méjecaze Jean-Paul, Belin Jérôme, Mézy Amandine, Gallineau Sébastien, Grimal Béatrice, Martinez Dimitri, Mas Cédric, Verbiguié Laurie.
Mme Bouyssou Vanessa rejoint la séance au point 8.
Absents : Serrau Martial a donné pouvoir à Martinez Dimitri, Soulier Bruno a donné pouvoir à Mas Cédric.
Secrétaire de séance : Mas Cédric
Secrétaire auxiliaire : Prunet Catherine
Ouverture de la séance : 18h45
1/ Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 17 Octobre 2023 Voté à l'unanimité
2/ Réaménagement de la dette de Lot Habitat/ Garantie d'emprunt
Voté à l'unanimité
3/ Marché relogement Mairie/ AP maison Courdès Avenant n°4 Lot 02 (ERC) moins-value Avenant en moins-value d'un montant de -3773,31 € HT soit -4527,97€ TTC. Voté à l'unanimité
4/ Marché relogement Mairie/ AP maison Courdès Avenant n°3 Lot 03 (ERC) moins-value Avenant en moins-value d'un montant de -1699,74€ HT soit -2039,69€ TTC. Voté à l'unanimité
5/ Admission en non-valeur Assainissement 2016
Admission en non-valeur de 140,80€ pour une facture d'assainissement non recouvrable de 2016. Voté à l'unanimité
6/ Participation FDEL réseau EP pose d'une horloge astronomique
Devis pour la pose d'une horloge astronomique (Mas de Girbay, éclairage de la route de St-Simon et de l'Ecobarri) de 467,63€ HT pris en charge à 80% par la FDEL, participation maximale restant à charge de la commune 102,88€.
Voté à l'unanimité
7/ Devis GRIMAL MENUISERIE pour le changement des menuiseries de la salle des fêtes Nouveau devis pour le remplacement des menuiseries de la salle des fêtes pour un montant de 20389,20€ TTC soit une économie de 1158€ sur le précédent devis.
Voté à l'unanimité
8/ Contrat d'entretien des extincteurs
Signature d'un nouveau contrat d'entretien des extincteurs avec la société CHUBB-SICLI pour un forfait de 1505,77€ HT soit 1806,93€ TTC pour les extincteurs actuels, BAES et alarmes, prévoir l'achat d'extincteurs supplémentaires.
Voté à l'unanimité 9/ Choix des horaires et des zones d'extinction nocturne de l'éclairage public Choix de laisser allumé le bourg de la commune avec abaissement au minimum de l'intensité lumineuse (rue Juskiewenski, allée du foirail, tour de la halle, rue Delmas)
Choix de l'extinction de l'éclairage public de 22h à 6h pour la route de St-Simon, l'Ecobarri, le mas de Charles, le Colombier et le croisement de l'ancien garage Renault ; allumage à 50% de puissance puis abaissement au minimum de l'intensité lumineuse
Voté à l'unanimité
10/Délégués au Syndicat Mixte Limargue Ségala
Titulaire : Belin Jérôme
Suppléant : Mas Cédric
Voté à l'unanimité
11/ Informations diverses
Réception de Mr Michoux Nicolas de Maison d'en France (POLYGONE) le mardi 21 Novembre à 17h30 pour l'Ecobarri, aide aux démarches pour les futurs acquéreurs
Réunion pour le Comice Agricole 2024 le mardi 21 Novembre à 20h30, la commune de Livernon pose sa candidature pour l'organisation du Comice Agricole qui aura lieu en Septembre 2024 La Commission PLU se rassemble le 28 Novembre à 18h30 pour travailler sur la Loi AER Noël du personnel le 15 Décembre à 18h30 à la salle du Conseil Municipal Livraison des sapins de la commune le 24 Novembre
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Fin de la séance : 20h50