Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1+PV+CM+11.12.23+ok+
Procès Verbal - 00+PV+03+05+2023
Conseil Municipal - CM++du+23+Nov+2017
Procès Verbal - 0+PV+CM+16.11.23(2)
Conseil Municipal - CM+du+23+Août+2022
Compte-Rendu - CR+du+CM+du+18+05+2021
Procès Verbal - PV+CM+du+12+04+2023+modifié
Conseil Municipal - CM+du+26112020
Conseil Municipal - CM+du+29+octobre+18
Conseil Municipal - Tableau+CM+au+23+06+23
Procès Verbal - PV+CM+du+23 05 23(1)
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Livernon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+du+23 05 23(1))
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Logement,
Procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2023
Maire : Coldefy jacques
Conseillers municipaux : Belin Jérôme, Grimal Béatrice, Martinez Dimitri, Mas Cédric, Méjecaze Jean-
Paul, Gallineau Sebastien, Verbiguié Laurie, Mézy Amandine, Soulier Bruno.
Absents excusés : Bouyssou Vanessa a donné pouvoir à Mézy Amandine
Secrétaire de séance : Soulier Bruno
Secrétaire auxiliaire : Prunet Catherine
Ouverture de la séance : 20h40
1 - Approbation du procès-verbal du CM du 3 mai 2023
Modification du point 3 de : « Renouvellement des délégués : Martinez Dimitri et Réveillac René,
Suppléants Mas Cédric et Nouyrit Lydie » ; Par : « Délégués : Martinez Dimitri, Réveillac René et Daniel
Fouilhac-Gary, Suppléants : Mas Cédric, Nouyrit Lydie et Lafon Jeanine. »
Modification du point 5 de : « Laurie Verbiguié et Jean-Paul Méjecaze ne prennet pas part au vote » ;
par : « Laurie Verbiguié se déporte de la séance et ne prend ni part au débat ni au vote ».
Modification du point 6 de : « … Maison Courdès – transfert compé tence assainissementpour
un montant de 9407,33 € TTC » ; par « …et du transfert de la compétence assaini ssement pour un montant de prime annuelle totale de 9407.33 € TTC »
Avec les corrections – Vote à l’unanimité –
2 - Délibération modificative explicative Budget Primitif commune 2023
Modification comptable sur l’écriture de la vente d’un terrain à LOT Habitat pour 5670,00 €. Les
écritures sont les suivantes :
Recette Investissement 024 : + 5670,00 €
Recette Investissement 021 : - 5670,00 €
Dépense Fonctionnement 023 : - 5670,00 €
Dépense Fonctionnement cpt 6413 : + 5670,00 €
Vote à l’unanimité
3 – Avenant ERC relogement Mairie/AP Maison Courdes
Avenant négatif pour travaux non fait d’un montant de 16 143,96 € TTC soit 13 453,30 € HT.
Laurie Verbiguié se déporte de la séance et ne prend ni part au débat ni au vote
Vote à l’unanimité 4 – Avenant Breil relogement Mairie/AP Maison Courdes
Avenant positif pour travaux supplémentaires d’un montant de 16 143,96 € TTC soit 13 453,30 € HT.
Laurie Verbiguié se déporte de la séance et ne prend ni part au débat ni au vote
Vote à l’unanimité
5 – Avenant Eiffage relogement Mairie/AP Maison Courdes
Avenant positif pour travaux supplémentaires pour achèvement d’un montant de 183,44 € TTC soit
152,87 € HT.
Vote à l’unanimité
6 – Devis SOCOBOIS DPE Salle des Fêtes
Etude et diagnostique énergétique obligatoire avant travaux pour le remplacement de toutes les
menuiseries de la salle des Fêtes. Le devis s’élève à 580,00 € TTC soit 483,33 € HT.
Vote à l’unanimité
7 – Avenant de révision du loyer de la Gendarmerie
Le montant du bail initiale est de 69960,00 € annuel, le montant du nouveau loyer sera d’un montant
annuel de 72133,00 €.
Vote à l’unanimité
8 – Informations diverses
- Avenant STAPP Ecobarri, avec des travaux supplémentaires sans modifications de tarifs.
- Devis Delnaud, débat autour de la modification de la banque d’accueil de la nouvelle mairie. Le
devis des modifications s’élève à 1914,61 € TTC soit 1595,51 € HT.
- Lecture du mail reçu de Mme Danglade, concernant la location de la salle des fêtes pour proposer
et organiser des séances de yoga. Plusieurs questions restent toujours en suspens, une rencontre
sera organisée afin de pouvoir échanger avec cette dame.
- Demande pour achat d’une sono à la mairie pour l’organisation et le déroulement des cérémonies
annuelle. Débat autour de cette demande.
- Inauguration de la plaque de commémoration du gendarme décédé en activité, cette cérémonie
se déroulera le 8 juin 2023. Pour l’instant nous n’avons aucune information sur le sujet.
- Rappel de la soirée du 9 juin 2023 concernant les élections sénatoriales, une convocation nous
sera envoyée 1 semaine avant.
La séance est levée à 22h50