Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION CM DU 07 04 2026
Convocation - CONVOCATION CM DU 11 09 2024
Convocation - CONVOCATION CM DU 02 12 2024
Convocation - CONVOCATION CM DU 08 12 2025
Convocation - CONVOCATION CM DU 28 03 2026
Convocation - CONVOCATION CM DU 16 01 2025
Convocation - CONVOCATION CM DU 21 03 2024
Convocation - CONVOCATION CM DU 11 06 2024
Convocation - CONVOCATION CM DU 16 02 2026 3
Convocation - CONVOCATION CM DU 02 07 2025
Convocation - Convocation cm du 08 10 2024
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Velaux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 08 10 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
1/1
Velaux, le 2 octobre 2024
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire vous invite à assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le 8 octobre 2024 à 18 h 30 à l’Hôtel de Ville.
ORDRE DU JOUR
1
VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL SIS CHEMIN DE MARSEILLE - SIGNATURE D’UNE NOUVELLE PROMESSE DE VENTE ET DE L’ACTE AUTHENTIQUE DE CESSION AMIABLE AVEC LA SOCIETE HABSIDE – FILIALE SCCV MARSEILLE ESPRADEAUX
2
APPROBATION DE LA CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LE SECTEUR DÉNOMMÉ « LES ESPRADEAUX » ENTRE LA COMMUNE, LA METROPOLE AIX-MARSEILLE- PROVENCE ET LA SCCV MARSEILLE ESPRADEAUX
3
APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LA COMMUNE ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE POUR L’AMENAGEMENT DU SURPRESSEUR D’EAU POTABLE SIS CHEMIN DE MARSEILLE
4 VENTE D’UN IMMEUBLE EN COPROPRIETE CADASTRE SECTION BC N° 221 APPARTENANT A LA COMMUNE SIS 2 PLACE RAOUL FERAUD A LA SOCIETE BARDET IMMOBILIER
5 RETROCESSION DU FONDS DE COMMERCE SIS ZAC DU LEVUN CC DE LA COLLINE AVENUE CLAUDE DEBUSSY LOT N°4
6 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE ET SANTE 2025-2030 DU CENTRE DE GESTION DES BOUCHES-DU-RHÔNE
7
DELIBERATION RECTIFICATIVE D’ERREUR MATERIELLE DANS LA DELIBERATION N°2409DCM06 DU 11/09/2024 INTITULEE « DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET PRIMITIF 2024 DE LA COMMUNE »
8 DECISION MODIFICATIVE N°3 AU BUDGET PRIMITIF 2024 DE LA COMMUNE
9
PARTICIPATION ET ENGAGEMENT DE LA COMMUNE DE VELAUX POUR LE PROGRAMME ACTEE + CHÊNE 2 ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE REVERSEMENT AVEC LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
10 SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D’UN PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE ET D’UN PLAN MERCREDI
11 DÉCISIONS DU MAIRE
LE MAIRE,
Yannick GUERIN