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Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 06 11 2024
Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune d'Anglet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 06 11 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Énergies,
z: ANGLET
SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 06 NOVEMBRE 2024
Commune d’Anglet - Département des Pyrénées-Atlantiques (64)
L'an deux mille vingt-quatre, le 06 novembre à 17 heures, le Conseil municipal d’Anglet dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à l’Hôtel de Ville, en salle du Conseil municipal, sous la
présidence de Monsieur Claude OLIVE, Maire.
Date de la convocation : 30 octobre 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 39
Présents :
M. OLIVE, Maire, Mme DARRASSE, M. BLEUZE, Mme DEQUEKER, M. CHASSERIAUD, Mme MOUESCA,
Mme TURCAT, M. BERTHET, Mme DUMORTIER, M. BOURRICAUD, M. GOURGUES, Mme OUSTALET, M.
OSPITAL, Adjoints au Maire, Mme LASSERRE M., M. PREVAUTEL, Mme ARSA, M. MUTIO, Mme
BOSSAVIE, M. LASCUBÉ, Mme SERVAIS, M. DE PAREDES, Mme CASTREC, M. ACCURSO, M. CARDENAS,
M. BEBON, M. CROUZILLE, M. MARTI, Mme RIVAS, Mme DERVILLE, Mme PEREIRA-OSTANEL,
Mme MENDIBOURE, M. TARDIO, M. PIRES DA FONSECA, Conseillers Municipaux.
Excusés représentés par pouvoir :
M. LAFLAQUIERE qui a donné procuration à M. BERTHET
Mme LASSERRE F qui a donné procuration à M. BLEUZE
Mme AMSELLEM qui a donné procuration à M. CHASSERIAUD
Mme WILBOIS qui a donné procuration à M. MARTI
Mme PEREZ qui a donné procuration à M. OLIVE (à partir de l’ODJ n°2)
Absente :
Mme LABASTIE
Secrétaire de séance :
M. CROUZILLE
LEE) = =
<=
Le) ANGLET
SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 septembre 2024
VIE INSTITUTIONNELLE
1. Installation d'un conseiller municipal
2. Détermination du nombre des adjoints
3. Tableau du Conseil municipal - Modification
4. Commissions municipales - Modification
5. Indemnités versées pour l'exercice des mandats municipaux — Mise à jour
6. Indemnités versées pour l'exercice des mandats municipaux — Majorations -
Mise à jour
7. Décisions du maire prises par délégation en application de l'article L.2122-22
du code général des collectivités territoriales
ADMINISTRATION GENERALE
8. Repos dominical des salariés - Dérogations pour 2025
HABITAT
9. Conventionnement entre la commune d'Anglet et l'Etat pour la mise en œuvre
d'un dispositif d'hébergement des travailleurs saisonniers
TOURISME
10. Anglet Tourisme - Rapport d'activité 2023
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
11. Gestion et exploitation de l'Espace de l'Océan - Rapport d'activité 2023
12. Fourrière automobile - Rapport d'activité 2023 Société Mendès-Crosa
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15. Création au 1er janvier 2025 d’un budget annexe doté de la seule autonomie
financière et relevant de la nomenclature M4 pour « la gestion de l'espace bar
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du Théâtre Quintaou »
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DONT ACTE
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DONT ACTE
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ADOPTEE : ANGLET SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
16. Acquisitions dans le cadre de la liquidation judiciaire de la société par actions
simplifiée S.A.S. JJM
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17. Enseignement privé - Attribution du forfait scolaire 2024-2025
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18. Convention entre l'Agence Régionale de Santé Nouvelle Aquitaine et la ville
d'Anglet - Fonds d'intervention régional (FIR) au service de la stratégie régionale
de santé pour le soutien des actions contribuant à la transformation du système
de santé
ADOPTEE
19. Convention de financement avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour
pour la réalisation de l'aménagement cyclable route de Saint Pée
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RESSOURCES HUMAINES
20. Rapport sur la situation en matière d'égalité professionnelle entre les femmes
et les hommes pour l'année 2024
DONT ACTE
21. Modification du tableau des effectifs
ADOPTEE
22. Conditions de recrutement d'un agent sur emploi permanent d'écogarde agent
des espaces naturels
ADOPTEE
23. Conditions de recrutement d'un agent sur un emploi permanent d'animateur jeunesse
ADOPTEE
ENVIRONNEMENT
24. Cartographie des Zones d'Accélération des Energies renouvelables de la ville
D’Anglet ZAEnR
ADOPTEE
PATRIMOINE IMMOBILIER
25. Reconstruction de la maison de l'environnement du parc IZADIA - Validation
de l'Avant-Projet-Détaillé Scénographie
ADOPTEE
URBANISME
26. Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Infra-Communautaire Côte Basque-Adour
(PLUI-CBA) - Débat sur les orientations générales du nouveau Projet d'Aménagement
et de Développement Durables (PADD) du PLUi-CBA
DONT ACTE
27. Modification n°7 du PLU - Projet des Quatre Cantons - Enquête publique
ADOPTEE
28. Accord préalable pour la démolition et la reconstruction par l'Office 64 de l'Habitat
d'un bâtiment de logements situé au 30 avenue d'Espagne
ADOPTEE =: ANGLET SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
ESPACES PUBLICS
29. Opération "Cœur de Sutar" - Avenant n°4 à la convention de délégation de Maîtrise
d'Ouvrage
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30. Transfert de la compétence « Infrastructures de Recharge pour Véhicules
Électriques ou Hybrides Rechargeables » à Territoire d’Énergie Pyrénées-Atlantiques
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31. Situation de la voirie communale au 31 décembre 2024
DONT ACTE
FONCIER
32. Acquisition foncière pour alignement de voirie - Boulevard du BAB et rue
du Bois Belin
ADOPTEE
33. Acquisition foncière pour alignement de voirie - Boulevard du BAB et rue de
Marie Blanque
ADOPTEE
34. Acquisitions foncières - Avenue d'Espagne
ADOPTEE
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
35. GRDF - Rapport d'activité 2023
DONT ACTE
ORGANISMES EXTERIEURS
36. SEPA - Rapport d'activité 2023
DONT ACTE
37. Société Publique Locale des Pyrénées-Atlantiques - Rapport d'activité 2023
DONT ACTE
LEE]
Fait à Anglet,
Publié sur le site internet et affiché sur les panneaux de l'Hôtel de Ville,
Le 07 novembre 2024.