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Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 08 01 2025
Document publié le Mercredi 8 janvier 2025 par la commune d'Anglet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 08 01 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
=: ANGLET
SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 08 JANVIER 2025
Commune d’Anglet - Département des Pyrénées-Atlantiques (64)
L'an deux mille vingt-cinq, le 08 janvier à 17 heures, le Conseil municipal d’Anglet dûment convoqué,
s’est réuni en session ordinaire, à l'Hôtel de Ville, en salle du Conseil municipal, sous la présidence de
Monsieur Claude OLIVE, Maire.
Date de la convocation : 20 décembre 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 39
Présents :
M. OLIVE, Maire, Mme DARRASSE, M. BLEUZE, Mme DEQUEKER, M. CHASSERIAUD, M. LAFLAQUIERE,
Mme TURCAT, M. BERTHET, M. BOURRICAUD, M. GOURGUES, Mme OUSTALET, M. OSPITAL, Adjoints
au Maire; Mme LASSERRE Marie, M. PREVAUTEL, M. MUTIO, Mme BOSSAVIE, M. LASCUBÉ,
Mme SERVAIS, M. DE PAREDES, Mme CASTREC, M. ACCURSO, M. CARDENAS, M. BEBON, M.
CROUZILLE, M. MARTI, Mme RIVAS, Mme WILBOIS, Mme DERVILLE, Mme PEREIRA-OSTANEL,
Mme MENDIBOURE, M. TARDIO, M. PIRES DA FONSECA, Mme PEREZ, Conseillers Municipaux.
Excusés représentés par pouvoir :
Mme MOUESCA qui a donné procuration à M. DE PAREDES
Mme DUMORTIER qui a donné procuration à M. BERTHET
Mme ARSA qui a donné procuration à M. OSPITAL
Mme LASSERRE Florence qui a donné procuration à M. OLIVE
Absentes :
Mme LABASTIE
Mme AMSELLEM
Secrétaire de séance :
Mme PEREZ
*k+x* =: ANGLET SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
VIE INSTITUTIONNELLE
1- Décisions du maire prises par délégation en application de l’article L.2122-22 du code
général des collectivités territoriales
DONT ACTE
AFFAIRES GENERALES
2- Prise en charge des frais d'obsèques en l'absence de famille et/ou de ressources
suffisantes
ADOPTEE
ADMINISTRATION GENERALE
3- Désordres Résidence Parc des Cinq Cantons - Protocole d'accord transactionnel
ADOPTEE
RESSOURCES HUMAINES
4- Modification du tableau des emplois
ADOPTEE
5- Recensement de la population 2025 - Recrutement d'agents recenseurs
ADOPTEE
6- Emplois saisonniers
ADOPTEE
7- Mise en place de l'indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement des Policiers
Municipaux (ISFE)
ADOPTEE
8- Evolution du dispositif des titres restaurant
ADOPTEE
9- Evolution de la participation employeur pour la couverture prévoyance des agents
ADOPTEE
10- Groupement de commandes entre la Ville et le CCAS - Protection sociale complémentaire
ADOPTEE
11- Dérogation permettant à un jeune âgé d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans,
en situation de formation professionnelle d'effectuer des travaux dits « règlementés »
ADOPTEE
FINANCES
12- Convention relative à la participation financière de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle -
Aquitaine au financement d'un projet pour la prévention des violences sur les mineurs
ADOPTEE
13- Budget annexe 2024 "Construction, entretien et commercialisation des caveaux
et cavurnes" - Approbation de la décision modificative n° 1
ADOPTEE
14- Budget principal - Approbation du budget primitif 2025
ADOPTEE
15- Budget annexe "Construction, entretien et commercialisation des caveaux et cavurnes" -
Approbation du budget primitif 2025
ADOPTEE =: ANGLET SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
16- Budget annexe "Gestion de l'espace bar du théâtre Quintaou" - Approbation du budget
primitif 2025
ADOPTEE
17- Budget principal 2025 - Création d'autorisations de programme
ADOPTEE
18- Octroi d'une garantie autonome à première demande au bénéfice de certains créanciers
de l'Agence France Locale au titre de l'exercice 2025
ADOPTEE
19- Secours d'urgence aux victimes du cyclone Chido à Mayotte
ADOPTEE
ACTION EDUCATIVE - JEUNESSE
20- Définition du montant de la subvention forfaitaire au berceau avec les Etablissements
d'Accueil de Jeunes Enfants associatifs et des Maisons d'Assistantes Maternelles d'Anglet
ADOPTEE
21- Fixation des tarifs de participation 2025 aux structures petite enfance
ADOPTEE
FINANCES
22- Attribution des subventions supérieures à 23 000 € aux associations et autres organismes
pour 2025
ADOPTEE
23- Avance sur la subvention 2025 de la Maison d'Assistantes Maternelle Xokottipi
ADOPTEE
ACTION EDUCATIVE - JEUNESSE
24- Soutien éducatif et inclusion scolaire - Attribution de crédits aux écoles publiques et
au centre médico-scolaire 2024-2025
ADOPTEE
25- Attribution des bourses d'enseignement supérieur 2024/2025
ADOPTEE
CULTURE
26- Nomination d'un membre titulaire et de son suppléant au conseil d'administration
de l'EPCC de Sud Aquitain
ADOPTEE
27- Mode de gestion - Bar Théâtre Quintaou
ADOPTEE
URBANISME
28- Avis sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement de la Société
Minière et Métallurgique de Penarroya avec le Plan Local d'Urbanisme de la
Commune d'Anglet
ADOPTEE =: ANGLET SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
FONCIER
29- Acquisitions foncières pour aménagement de voirie - Avenue d'Espagne
ADOPTEE
30- Acquisition foncière - Avenue de Maignon
ADOPTEE
31- Acquisition foncière - Allée des Frênes
ADOPTEE
COOPERATION INTERCOMMUNALE
32- Communauté d'Agglomération Pays Basque - Rapport 2023 sur le prix et la qualité
du service public d'eau potable et d'assainissement
DONT ACTE
+++
Fait à Anglet,
Publié sur le site internet et affiché sur les panneaux de l'Hôtel de Ville,
Le 10 janvier 2025,