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Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 19 06 2024
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune d'Anglet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 19 06 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
ANGLET
SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 19 JUIN 2024
Commune d’Anglet - Département des Pyrénées-Atlantiques (64)
a EE
L'an deux mille vingt-quatre, le 19 juin à 17 heures, le Conseil municipal d’Anglet dûment convoqué,
s’est réuni en session ordinaire, à l’Hôtel de Ville, en salle du Conseil municipal, sous la présidence de
Monsieur Claude OLIVE, Maire.
Date de la convocation : 13 juin 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 39
Présents :
M. OLIVE, Maire, M. BARATE, Mme DARRASSE, M. BLEUZE (jusqu’à l’ODJ n° 18), Mme DEQUEKER, M.
CHASSERIAUD, Mme MOUESCA, M. LAFLAQUIERE, M. BERTHET, Mme DUMORTIER, M. BOURRICAUD,
M. GOURGUES, Mme OUSTALET, M. OSPITAL, Adjoints au Maire; M. PREVAUTEL, Mme ARSA, M.
MUTIO, Mme BOSSAVIE, M. LASCUBÉ, Mme SERVAIS, M. DE PAREDES, Mme CASTREC, Mme LASSERRE
F. (jusqu’à l’ODJ n°4), M. CARDENAS, M. BEBON, M. CROUZILLE, Mme MENDIBOURE, M. TARDIO,
M. MARTI, Mme RIVAS, Mme WILBOIS, Mme DERVILLE, Conseillers Municipaux.
Excusés représentés par pouvoir :
M. BLEUZE qui a donné procuration à Mme DEQUEKER (à partir de l’OD)J n° 19)
Mme TÜRCAT qui a donné procuration à Mme OUSTALET
Mme LASSERRE M. qui a donné procuration à M. BERTHET
Mme LASSERRE F. qui a donné procuration à Mme DARRASSE (à partir de l’OD)J n° 5)
M. ACCURSO qui a donné procuration à M. BEBON
M. PIRES DA FONSECA qui a donné procuration à Mme DERVILLE
Excusée non représentée par pouvoir :
Mme PEREIRA-OSTANEL
Absentes :
Mme LABASTIE
Mme AMSELLEM
Secrétaire de séance :
M. CROUZILLE
xx =: ANGLET SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 avril 2024.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. : Constitution et création d'une commission municipale, élection de ses membres
ADOPTEE
VIE INSTITUTIONNELLE
2. : Décisions du maire prises par délégation en application de l'article L.2122-22 du code
général des collectivités territoriales
DONT ACTE
FINANCES
3. : Budget principal - Approbation du budget supplémentaire 2024
ADOPTEE
4. : Création, révision et actualisation des autorisations de programme et des crédits de paiement
ADOPTEE
5. : Subvention exceptionnelle à l'association "Anglet Blancpignon Accueille"
ADOPTEE
6. : Annulation d’une créance détenue à l’encontre du Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour
ADOPTEE
7. : Actualisation 2025 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
ADOPTEE
8. : Actualisation 2025 de la taxe de séjour
ADOPTEE
9. : Actualisation du catalogue tarifaire 2024-2025
ADOPTEE
10. : Anglet Tourisme - Approbation du compte financier 2023
ADOPTEE
CULTURE
11. : Convention de partenariat pluripartite 2024-2026, relative à la démarche « Éducation
artistique et culturelle en Pays Basque - Coopérations à l’échelle d’un territoire »
ADOPTEE
12. : Bibliothèque municipale d'Anglet - Don d'ouvrages aux associations l'Epicerie
sociale et Human'isa XXV
ADOPTEE
ACTION EDUCATIVE - JEUNESSE
13. : Dispositif Insertion et Citoyenneté Jeunesse
ADOPTEE
14. : Labellisation Bureau Information Jeunesse
ADOPTEE
15. : Restauration collective - Organisation du service de prestation d'assistance
technique et d'achats de denrées
ADOPTEE ES =
2% ANGLET
SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
16. : Restauration collective - Adhésion à un groupement de commandes
RESSOURCES HUMAINES
ADOPTEE
17. : Restauration collective - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien
un projet ou une opération identifiée : reprise en régie de l'achat et l'approvisionnement
des denrées
ADOPTEE
18. : Tableau des emplois au 1er juillet 2024
ADOPTEE
19. : Soutien à la réserve opérationnelle
ADOPTEE
20. : Régularisation de la procédure de demandes d'aides financières au Fonds pour
l'insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFT) ADOPTEE
URBANISME
21. : Adoption de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local
d'Urbanisme d'Anglet en vue de l'extension du cimetière de Blancpignon
ENVIRONNEMENT
22. : Convention d'usage agricole portant sur la mise à disposition d'une parcelle
appartenant à la commune d'Anglet
23. : Adhésion au groupement de la Communauté d'agglomération Pays Basque
pour coordination dans le cadre de l’accompagnement proposé par Citeo en
matière de lutte contre les déchets abandonnés diffus
FONCIER
24. : Régularisation foncière - Rue de Saint Léon
25. : Cession foncière - Rue Henri Rénéric
26. : Echange foncier - Avenue d'Espagne / Rue de Cazalis
27. : Acquisition foncière - 1 rue de Louillot
28. : Acquisition foncière - Avenue de Bayonne
29. : Acquisition foncière - Avenue d'Espagne / Promenade du Parc Belay
30. : Cession foncière - Rue des Quatre Cantons
ESPACES PUBLICS
31. : Effacement des réseaux pour l'aménagement de l’avenue de Maignon -
Réseau Basse Tension
ADOPTEE
ADOPTEE
ADOPTEE
ADOPTEE
ADOPTEE
ADOPTEE
ADOPTEE
ADOPTEE
ADOPTEE
ADOPTEE
ADOPTEE =: ANGLET SERVICE GESTION DES ASSEMBLÉES
32. : Effacement des réseaux pour l'aménagement de l’avenue de Maignon - Réseau de télécommunication
ADOPTEE
33. : Effacement des réseaux pour l'aménagement de l’avenue de Maignon -
Réseau d'éclairage public
ADOPTEE
+
Fait à Anglet,
Publié sur le site internet et affiché sur les panneaux de l’Hôtel de Ville,
Le 20 juin 2024