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Conseil Municipal - 1684 cm 2025 04 03
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Saint-Prim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1684 cm 2025 04 03)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Conseil
Municipal
de
Saint-Prim
sant
Procès-verbal
du
pr'm Mairie
de
Saint
Prim
Saint
Prim,
le
07/04/2025
Jeudi
03
avril
2025
à
20h00
- Salle
du
Conseil
Municipal
|
Présent
Bouvair
Présent
Prénom
Nom,
Qualité
Excusé
à
Prénom
Nom,
Qualité
Excusé
Pouvoir
à
Absent
Absent
Michel
CROS,
Maire
X
X
Brigitte
RAVET
1ère
adjointe
X
Célia
DEFAIX,
conseillère
X
Philippe
DE
MARTINI
2e
adjoint
X
Franck
DENOLLY,
conseiller
X
Sylviane
MONNOT
3°"°
adjointe
X
Cindy
GARDETTE,
conseillère
X
Stéphane
COLOMBON
4°"°
adjoint
X
Christophe
HAPIAK,
conseiller
X
Catherine
BONNETON,
conseillère
X
Audrey
MERLET,
conseillère
Absente
Isabelle
CABRERA,
conseillère
X
Denis
VERRIER,
conseiller
X
Yoann
CHARDON,
conseiller
X
Isabelle
ALONSO
Absente
Ordre
du
jour :
Approbation
du
projet
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
février
2025
Adopté
à
la
majorité
et
une
abstention
des
membres
présents
et
représentés.
Délibérations
:
1*Exonération
de
la
TFB
rénovation
logements
anciens
de
plus
de
10
ans
Suite
au
recours
de
la
Préfecture
reçu
en
mairie
le
03
mars
2025,
Monsieur
le
Maire
expose
qu'il
faut
modifier
la
date
d'achèvement
des
travaux
sur
la
délibération
n°2025-06.
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
dispositions
de
l’article
1383-0
B
du
code
général
des
impôts
permettant
au
conseil
municipal
d'exonérer
entre
50
%
et
100
%
de
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties,
pour
une
durée
de
trois
ans,
les
logements
achevés
depuis
plus
de
dix
ans
qui
ont
fait
l'objet,
par
le
propriétaire,
de
dépenses
d'équipement
mentionnées
à
l'article
200
quater
du
code
général
des
impôts
en
faveur
des
économies
d'énergie
et du
développement
durable
et
réalisés
selon
les
modalités
prévues
au
6 du
même
article. L'article
73
de
la
loi finance
2024
précise
que
cette
exonération
s'applique
aux
logements
pour
lesquels
le
montant
total
des
dépenses
payées
au
cours
de
l’année
qui
précède
la
première
année
d'application
de
l'exonération
est
supérieur
à
10000
€
par
logement
ou
lorsque
le
montant
total
des
dépenses
payées
au
cours
des
trois
années
qui
précèdent
l’année
d'application
de
l'exonération
est
supérieur
à
15000
€
par
logement. Il'est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'exonérer
de
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties,
pour
une
durée
de
trois
ans,
les
logements
achevés
depuis
plus
de
dix
ans
qui
ont
fait
l'objet
de
dépenses
d'équipement
destinés
à économiser
l'énergie.
Accepté
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
2*Cahier
de
prescriptions
de
sécurité
du
camping
Le
Bois
des
Sources
La
décision
a
été
reportée
à
une
date
ultérieure,
les
documents
n'étant
pas
arrivés
en
mairie
dans
les
temps.
153,
rue
du
Village
38370
SAINT-PRIM
-
Tél:
04
74
56
42
70
- mairiedesaintprim@wanadoo.fr
Site
: http//saint-prim.fr/ 3*Approbation
du
Compte
de
Gestion
2024
budget
principal
Le
compte
de
gestion
du
receveur
retrace
les
opérations
effectuées
par
le
comptable
du
Centre
des
Finances
Publiques
du
Pays
Roussillonnais
de
l'exercice
écoulé.
L'adjoint
aux
finances
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
receveur
a
bien
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures
concernant
l'exercice
2024.
Après
vérification,
le
compte
de
gestion
2024,
établi
et
transmis
par
ce
dernier,
est
conforme
au
Compte
Administratif
2024
de
la
commune.
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
le
compte
de
gestion
2024
du
budget
principal.
Approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
4*Approbation
du
Compte
Administratif
2024
budget
principal
Monsieur
l’adjoint
aux
finances
informe
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Le
Compte
administratif
permet
de
connaître
les
réalisations
(recettes
et
dépenses)
effectuées
par
les
services
de
l’ordonnateur
(Le
Maire).
Il s’agit
d’approuver
les
comptes
de
l’année
passée
par
l’ Assemblée
délibérante.
Le
Maire
ne
prend
pas
part
au
vote,
la présidence
de
séance
étant
confiée
à
l’adjoint
aux
finances.
Le
Compte
Administratif
permet,
par
ailleurs,
de
dégager
les
équilibres
financiers
de
l’exercice
(résultat
de
fonctionnement
et
excédent
/
besoins
de
financement
de
l’investissement).
Les
opérations
de
l’exercice
2024
du
budget
principal
font
ressortir
les
résultats
suivants
:
Dépenses
de
fonctionnement
année
2024
:
867
276.12€
Recettes
de
fonctionnement
année
2024
: 1
094
190.04€
Résultat
de
fonctionnement
année
2024
: 226
913.92€
Résultat
cumulé
de
fonctionnement
au
31/12/2024
: 789
399.64€
Dépenses
d’investissement
année
2024
: 106
643.14€
Recettes
d’investissement
année
2024
: 244
674.22€
Résultat
d’investissement
année
2024
: 138
031.08€
Résultat
cumulé
d’investissement
au
31/12/2024
: 347
983.85€
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
d’approuver
le compte
administratif 2024
du
budget
principal
Approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
5*Affectation
du
résultat
2024
du
budget
principal
Après
avoir
examiné
le
compte
administratif
2024
et
travaillé
sur
le
budget
primitif
2025,
Constatant
que
le
compte
administratif
2024
fait
apparaître
un
excédent
de
fonctionnement
de
:
789
399.64€,
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
le
conseil
municipal,
décide
que
l'affectation
du
résultat
se
fera
de
la
manière
suivante
:
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE
Résultat
de
fonctionnement
A
Résultat
de
l'exercice
précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
- (déficit)
226
913.92€
Z:\CONSEIL
MUNICIPAL
et COMMISSIONS\2025\2
- 3 Avril 2025\Proces-Verbal
du
conseil municipal
du
03
avril 2025.docx
page
2/6 B
Résultats
antérieurs
reportés
ligne
002
du
compte
administratif,
précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
- (déficit)
562
485.72
€
C
Résultat
à
affecter
= AB
(hors
restes
à
réaliser)
789
399.64
€
(Si
C
est
négatif,
report
du
déficit
ligne
002
ci-dessous)
D
Solde
d'exécution
d'investissement
347
983.85
€
E
Solde
des
restes
à
réaliser
d'investissement
(4)
0.00€
Besoin
de
financement
F
=D+E
0.00
€
AFFECTATION
=
C
=G+H
789
399.64
€
1)
Affectation
en
réserves
R
1068
en
investissement
300
000.00
€
G
=
au
minimum,
couverture
du
besoin
de
financement
F
2)
H
Report
en
fonctionnement
R
002
(2)
489
399.64
€
DEFICIT
REPORTE
D
002
(5)
0.00
€
6*“Budget
Primitif
2025
budget
principal
Après
présentation
du
Budget
Primitif,
le
Conseil
Municipal :
DECIDE
de
voter
le
budget
Primitif
2025
du
budget
principal
et
APPROUVE
le
Budget
Primitif
2025
dont
les
montants
sont
les
suivants :
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
1
551
192.64
€
RECETTES
1
551
192.64
€
SECTION
D’INVESTISSEMENT
DEPENSES
2 076
454.49
€
RECETTES
2
076
454.49
€
Décision
prise
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
7*Approbation
du
Compte
de
Gestion
2024
budget
annexe
locaux
commerciaux
et activités
Le
compte
de
gestion
du
receveur
retrace
les
opérations
effectuées
par
le
comptable
du
Centre
des
Finances
Publiques
du
Pays
Roussillonnais
de
l'exercice
écoulé.
L'adjoint
aux
finances
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
receveur
a
bien
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures
concernant
l'exercice
2024.
Après
vérification,
le
compte
de
gestion
2024,
établi
et
transmis
par
ce
dernier,
est
conforme
au
Compte
Administratif
2024
du
budget
annexe
de
la commune.
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
le
Compte
de
Gestion
2024
du
budget
annexe
locaux
commerciaux
et
activités.
Approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
Z:\CONSEIL
MUNICIPAL
et COMMISSIONS\2025\2
- 3 Avril
2025\Proces-Verbal
du
conseil
municipal
du
03
avril
2025.docx
page
3/6 8*Approbation
du
Compte
Administratif
2024
budget
annexe
locaux
commerciaux
et
activités
Monsieur
l’adjoint
aux
finances
informe
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Le
Compte
administratif
permet
de
connaître
les
réalisations
(recettes
et
dépenses)
effectuées
par
les
services
de
l’ordonnateur
(Le
Maire).
Il
s’agit
d’approuver
les
comptes
de
l’année
passée
par
l’Assemblée
délibérante.
Le
Maire
ne
prend
pas
part
au
vote,
la
présidence
de
séance
étant
confiée
à
l’adjoint
aux
finances.
Le
Compte
Administratif
permet,
par
ailleurs,
de
dégager
les
équilibres
financiers
de
l’exercice
(résultat
de
fonctionnement
et
excédent
/
besoins
de
financement
de
l’investissement).
Les
opérations
de
l’exercice
2024
du
budget
annexe
font
ressortir
les
résultats
suivants
:
Dépenses
de
fonctionnement
année
2024
: 12
212,75€
Recettes
de
fonctionnement
année
2024
: 35
044,76€
Résultat
de
fonctionnement
année
2024
: 23
732.01€
Résultat
cumulé
de
fonctionnement
au
31/12/2024
: 38
052.40€
Dépenses
d’investissement
année
2024
: 22
419.03€
Recettes
d’investissement
année
2024
: 7
346.64
€
Résultat
d’investissement
année
2024 :
- 15
072.39
€
Résultat
cumulé
d’investissement
au
31/12/2024 :
- 14
002.10
€
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
d’approuver
le
Compte
Administratif
2024
du
budget
annexe
locaux
commerciaux
et
activités.
Approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
9*Affectation
du
résultat
2024
du
budget
annexe
locaux
commerciaux
et activités
Après
avoir
examiné
le
compte
administratif
2024
et
travaillé
sur
le
budget
primitif
2025
du
budget
annexe, Constatant
que
le
compte
administratif
2024
fait
apparaître
un
excédent
de
fonctionnement
de
:
38
052.40€,
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
le
conseil
municipal,
décide
que
l’affectation
du
résultat
se
fera
de
la
manière
suivante
:
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
Résultat
de
fonctionnement
A
Résultat
de
l'exercice
précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
- (déficit)
23
732.01€
B_Résultats
antérieurs
reportés
ligne
002
du
compte
administratif,
précédé
du
signe
+
(excédent)
ou
- (déficit)
14
320.39€
C
Résultat
à affecter
= A+B
(hors
restes
à
réaliser)
38
052.40
€
(Si
C
est
négatif,
report
du
déficit
ligne
002
ci-dessous)
D
Solde
d'exécution
d'investissement
-14
002.10
€
E
Solde
des
restes
à
réaliser
d'investissement
(4)
0.00€
Besoin
de
financement
F
=D+E
-14
002.10
€
AFFECTATION
=
C
=G+H
38
052.40
€
1)
Affectation
en
réserves
R
1068
en
investissement
14
002.10
€
G
=
au
minimum,
couverture
du
besoin
de
financement
F
2)
H
Report
en
fonctionnement
R
002
(2)
24
050.30
€
DEFICIT
REPORTE
D
002
(5)
0.00
€
Z:\CONSEIL
MUNICIPAL
et
COMMISSIONS\2025\2
- 3
Avril
2025\Proces-Verbal
du
conseil
municipal
du
03
avril
2025.docx
page
4/6 10*Budget
Primitif
2025
budget
annexe
locaux
commerciaux
et
activités
Après
présentation
du
Budget
Primitif,
le
Conseil
Municipal :
DECIDE
de
voter
le
budget
Primitif
2025
du
budget
annexe
Locaux
commerciaux
et
activités APPROUVE
le
Budget
Primitif
2025
dont
les
montants
sont
les
suivants
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
50
051.00
€
RECETTES
50
051.00
€
SECTION
D’INVESTISSEMENT
DEPENSES
38
553.10
€
RECETTES
38
553.10
€
Décision
prise
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
11*Vote
des
taxes
directes
locales
Dans
le cadre
du
vote
du
budget
2025,
après
débats
avec
l’ensemble
des
membres
du
conseil
municipal,
Monsieur
le
Maire
propose
de
conserver
les mêmes
taux
d’imposition
qu’en
2024
soit :
Taxe
Foncière
(bâtie)
à 33.37%
Taxe
Foncière
(non
bâtie)
à 49%.
Taxe
d’habitation
à
11.12%
Validé
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
12*Subventions
aux
associations
et
CCAS
Monsieur
le
Maire
présente
la
liste
des
demandes
de
subventions
à verser
aux
associations
et
CCAS
pour
l’année
2025. Les
montants
aux
associations
ont
été
attribués
après
réception
et étude
de
leur
dossier
de
demande
de
subvention.
Automne
de
la vie
: 500.00€
Muse
champêtre
: 200.00€
Coopérative
scolaire
: 700.00€
Souvenirs
français
: 100.00€
ASCP
Boules
: 400.00€
CCAS
Saint-Prim
: 8000.00€
Validé
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
INFORMATIONS SOLIMUT
:
Le
projet
d'adhésion
à
une
mutuelle
communale
a
pris
forme
en
signant
une
convention
de
partenariat
avec
SOLIMUT.
Ce
partenariat
n'engage
pas
la commune
financièrement.
Cette
dernière
met
à disposition
une
salle
communale
pour
les
permanences
des
10
et
17
avril
2025,
pendant
lesquelles
les
habitants
de
Saint-Prim
pourront
se
renseigner
sur
cette
mutuelle.
Z:\CONSEIL
MUNICIPAL
et COMMISSIONS\2025\2
- 3 Avril 2025\Proces-Verbal
du
conseil municipal
du
03
avril 2025.docx
page
5/6 MARCHE
DE
L'ESPOIR :
La
marche
de
l'Espoir
aura
lieu
le
11
mai
2025
à
Saint-Prim.
L'association
recherche
toujours
des
bénévoles
pour
la
bonne
organisation
de
cette
journée.
REPAS
DU
CCAS
:
Le
repas
des
aînés
a
eu
lieu
le
30
mars
2025.
Cela
a
été
un
après-midi
de
convivialité
autour
d’un
bon
repas
préparé
par
le traiteur
4$,
et
le
spectacle
chanté
de
Pierre-Luc
et Véronique
MOINEL.
PROJET
ÉCOLE :
Concernant
le
projet
de
rénovation
de
l'école
élémentaire,
quelques
points
sont
à
affiner,
notamment
au
niveau
de
l'éclairage
LED.
La
démolition
de
la
chaufferie
entraîne
des
changements
au
niveau
des
branchements
des
réseaux
Orange
et
EDF.
Les
travaux
d'isolation
du
plancher
du
rez-de-chaussée
vont
finalement
être
remplacés
par
la
destruction
du
plancher
en
bois
et
la
reconstruction
par
une
dalle
béton
isolée,
ce
qui
va
entraîner
un
surcoût
de
30000.00
euros
environ.
Séance
levée
à
22H30.
Michel
CROS
-
Maire
Brigitte
RAVET
-— Secrétaire
de
séance
Z:\CONSEIL
MUNICIPAL
et COMMISSIONS\2025\2
- 3 Avril 2025\Proces-Verbal
du
conseil municipal
du
03
avril 2025.docx
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