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Compte-Rendu - CR CM 03 04 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Éloi.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 03 04 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
SAINT-ELOI
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
avril
2025
L'an
2025,
le
3
avril
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
SAINT-ELOI,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Mr
Jehan-Benoît
CHAMPAULT,
Maire.
Date
de
convocation
: le 21
mars
2025-
Secrétaire
de
séance
: Jocelyne
Labarrière
Nombre
de
membres
en
exercice
: 9
-
Nombre
de
présents
: 6
-
Nombre
de
pouvoir
: 2-
Nombre
de
votants
: 8
Etaient
présents
et
ont
pris
part
au
vote
: Jehan-Benoît
CHAMPAULT,
Jocelyne
Labarrière,
Fanny
Mellet,
Nathalie
Peuvergne,
Edouard
Pruvot,
Était
excusée
et a donné
pouvoir
: Cyril
Mougel
à E Pruvot
et Maud
Téodoresco
à Fanny
Mellet
Le
quorum
étant
atteint,
Mr
Jehan-Benoît
CHAMPAULT,
Maire,
ouvre
la
séance.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
: il propose
la désignation
de
Mme
Jocelyne
Labarrière,
première
adjointe,
comme
secrétaire
de
séance.
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
désigne
Mme
Jocelyne
Labarrière
comme
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
procès-verbal
de la séance
du
conseil
municipal
du
19 décembre
2024
Mr
Jehan-Benoît
CHAMPAULT,
Maire,
soumet
à
observation
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
du
conseil
municipal.
Aucune
observation
n’est
apportée,
le procès-verbal
de
la séance
du
19
décembre
2024
est approuvé.
>"
Délibération:
approbation
du
compte
de
gestion
2024
-
budget
principal
Mr
le Maire
présente
le compte
de gestion
2024
relatif au budget
principal
établi
pour
la période
du
01/01/2024
au
31/12/2024
par
Mme
Mireille
Peltier,
Comptable
public,
responsable
du
SGC
de
Montluel.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à l'unanimité :
-
APPROUVE
le compte
de gestion
2024
relatif au budget
principal
établi
pour
la
période
du
01/01/2024
au
31/12/2024
par
Mme
Mireille
Peltier,
Comptable
public,
responsable
du
SGC
de
Montluel.
>"
Délibération:
approbation
du
compte
de
gestion
2024
-
budget
assainissement
Mr
le Maire
présente
le compte
de gestion
2023
relatif au budget
assainissement
établi
pour
la période
du
01/01/2024
au
31/12/2024
par
Mme
Mireille
Peltier,
Comptable
public,
responsable
du
SGC
de
Montluel.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à l'unanimité :
-
APPROUVE
le compte
de
gestion
2024
relatif au
budget
assainissement
établi
pour
la
période
du
01/01/2024
au
31/12/2024
par
Mme
Mireille
Peltier,
Comptable
public,
responsable
du
SGC
de
Montluel. >:
Délibération:
approbation
du
compte
administratif
2024
-
budget
principal
Mr
le
Maire
présente
le
compte
administratif
2023
relatif
au
budget
principal
établi
pour
la période
du
01/01/2024
au
31/12/2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-
APPROUVE
le compte
administratif 2024
relatif au budget
principal
établi pour
la période
du
01/01/2024
au
31/12/2024.
>:
Délibération:
approbation
du
compte
administratif
2024
-
budget
assainissement
Mr
le
Maire
présente
le
compte
administratif
2024
relatif
au
budget
assainissement
établi
pour
la période
du
01/01/2024
au
31/12/2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-
APPROUVE
le
compte
administratif
2024
relatif
au
budget
assainissement
établi
pour
la période
du
01/01/2024
au
31/12/2024
>:
Délibération
: Affectation
des
résultats
2024
- budget
principal
Vu
les
résultats
de
l'exercice
précédent
apparaissant
sur
le compte
de
gestion
et sur
le
compte
administratif
au
31
décembre
2024 :
- _ Excédent
de fonctionnement
: 232
175.00€
-
Déficit
d'investissement
: 198
761.90€
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-__Reporte
en
recettes
de
fonctionnement
: 33
413.10
€
-
_Reporte
en
recettes
d’investissement
: 198
761.90
€
-
Rappelle
les restes
à réaliser s’élevant
à 160
815.00
€ en dépenses
et
135
277.00
€
en
recettes
>:
Délibération
: Affectation
des
résultats
2024
- budget
assainissement
Vu
les résultats
de
l'exercice
précédent
apparaissant
sur
le compte
de
gestion
et sur
le
compte
administratif
au
31
décembre
2024 :
-
Excédent
de
fonctionnement
: 45
296.34€
-
Excédent
d'investissement
: 88
655.69
€
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-
N’affecte
rien
à la section
d’investissement
- __ Reporte
en
recettes
de
fonctionnement
: 45
296.34€
€
- _ Reporte
en
recettes
d’investissement
: 88655.69
€ >*
Délibération
: Approbation
du
budget
principal
Le budget
2025
s’équilibre
en
dépenses
et recettes
de fonctionnement
à 435
797.00
€.
Le
budget
2025
s’équilibre
en
dépenses
et recettes
d’investissement
à 1 112
839.90€.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à 8 pour
et 1 contre
- _ Approuve
le budget
principal
2025
- __ Approuve
les subventions
aux
associations
suivantes
:
o
Sou
des
écoles
de
Saint-Eloi
: 800
€
Comité
des
fêtes
de
Saint-Eloi
: 800
€
ADMR
de
Villieu
: 150
€
MFR
de
ST
Laurent
de
Chamousset
100
€
MFR
de
Montluel
: 100
€
Judo-club
de
Meximieux
: 100
€
Les
amis
de
la
Gendarmerie
: 100
€
O OO O©O O O O
>*
Délibération
: Approbation
du
budget
assainissement
Le budget
2025
s’équilibre
en
dépenses
et recettes
de fonctionnement
à 53
597.00€.
Le budget
2025
s’équilibre
en
dépenses
et recettes
d’investissement
à 71 091.00
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à l'unanimité :
- _ Approuve
le budget
assainissement
2025
>:
Délibération :
fixation
des
taux
d’imposition
des
taxes
directes
locales
Mr
le Maire
propose
le maintien
des
taux
d'imposition
pour
2025.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à l'unanimité :
-
Décide
de
maintenir
à 26,47
%
le taux
d'imposition
pour
la taxe
foncière
bâtie
-
Décide
de maintenir
à 40,85
% le taux d'imposition
pour
la taxe foncière
non
bâtie
-
Décide
de
maintenir
à 11,06
%
le taux
d'imposition
pour
la taxe
d'habitation
>*
Délibération:
rénovation
de
la
toiture
de
l’abside
de
l’église,
étanchéité
du
pourtour
du
clocher,
aérogommage
des
portes
en
bois
Mr
le Maire
explique
que
des
auréoles
d’eau
sont apparues
sur le plafond
de l’abside
de l’église
de
Saint-Eloi
ainsi
qu’au
pied
du
clocher
courant
d’année
2024.
Après
contrôle
de
la toiture
par
le
couvreur,
il ressort
que
les
pans
de
toiture
de
l’abside
ont
glissé
et que
la zinguerie
au
pied
du
clocher
n’est
plus
étanche.
L'ensemble
de la toiture
de l’abside
devra
donc
être déposée
pour
remise
en état des
bois
et réinstallation
d’une
nouvelle
couverture
après
avis
du
CAUE.
La
zinguerie
au
pied
du
clocher
sera
déposée
et
remplacée
par
une
couverture
cuivre. Ces
travaux
nécessitant
la pose
d’un
échafaudage,
la
commune
prévoit
le sablage
des
portes
en
chêne
très
endommagées.
Après
cet exposé
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité :
- APPROUVE
le projet
tel que
décrit
dans
la délibération
-
VALIDE
les
devis
de
travaux
pour
un
montant
total
de
19
593,50
€
HT
-
SOLLICITE
l’aide
de la DETR
pour
un
montant
de
7 837,40
€, représentant
40
%
des
dépenses
HT.
Délibération
: Remboursement
frais
de
transport
et
hébergement
de
Maire
Mr
le Maire
expose
que
pour
participer
au
Congrès
de
Maires
2024,
il a pris le train
aller-retour
pour
se rendre
à Paris
et a passé
2 nuits
à l'hôtel les
20
et 21 novembre
2024. Après
cet exposé
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
-
VALIDE
le remboursement
au
Maire
L'ordre
du jour
étant
épuisé
et en
l'absence
de
questions
diverses,
le Maire
lève
la
séance
à 22h30.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Jehan-Benoît
CHAMPAULT
Jocelyne
Labarrière
NT f\