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Déliberation - liste deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Île-aux-Moines.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Liste des délibérations
Conseil municipal de L'Ile aux Moines
Ordonnance n°2021-1310 du 07 octobre 2021
Numéro d'ordre Date Objet Sens du vote | —|! = L _— - RS |
| 20260301 03/04/2026 |Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 5 et 20/03/2026 APPROUVÉE
20260302 03/04/2026 Délégations du conseil municipal au Maire APPROUVÉE
20260303 03/04/2026 |Fixation des indemnités de fonction des élus APPROUVÉE
20260304 03/04/2026 |Commission municipales- créations et désignations des membres APPROUVÉE
03/04/2026 Détermination du nombre de membres au Conseil d'Administration du Centre APPROUVÉE
20260305 | {Communal d'Action Sociale (CCAS)
+ ] E—
| | | 20260306 03/04/2026 |Désignation des élus membres au Conseil d'Administration du CCAS. APPROUVÉE |
20260307 03/04/2026 |Désignation des représentants : 5 titulaires et 4 suppléants au conseil des mouillages | APPROUVÉE |
20260308 03/04/2026 Proposition de désignation L 22 membres {12 titulaires et 12 suppléants) à la APPROUVÉE
commission communale des impôts directs
20260309 03/04/2026 |Désignation des membres de la commission d'appel d'offres APPROUVÉE
20260310 03/04/2026 |Désignation de 2 représentants titulaires à Morbihan Énergies APPROUVÉE
Î = ——}
20260311 03/04/2026 Désignation d’un membre titulaire et d'un membre suppléant à l'association des APPROUVÉE
Paysages des Mégalithes
| Désignation d'un représentant titulaire et un représentant suppléant de la commune | 20260312 03/04/2026 |à l'assemblée spéciale et à l'assemblée générale des actionnaires de la Compagnie! APPROUVÉE
des ports du Marbihan
D | de | 03/04/2026 Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant au conseil APPROUVÉE
20260313 portuaire du port de l'ile aux Moines et de Port blanc à Baden |
20260314 03/04/2026 Désignation de deux délégués de la commune à la mission locale pour l'emploi du APPROUVÉE
Pays de Vannes
|
20260315 03/04/2026 . Désignation d’un représentant au Comité National d'Action Sociale (CNAS} APPROUVÉE
20260316 03/04/2026 Désignation d'un conseiller municipal en charge des questions de défense APPROUVÉE
20260317 03/04/2026 |Désignation d’un conseiller municipal référent sécurité routière APPROUVÉE |
20260318 03/04/2026 |Désignation d’un délégué titulaire et un délégué suppléant au syndicat mixte Vigipol APPROUVÉE
Le Maire,
Liste affichée le 9/04/2026 et publiée sur le site internet de la commune Christophe TATTEVIN