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Déliberation - Liste des deliberations CM 01022024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Île-aux-Moines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 01022024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Liste
des
délibérations
Conseil
municipal
de
L'Ile
aux
Moines
Ordonnance
n°2021-1310
du
07
octobre
2021
Numéro
d'ordre
Date
Objet
Sens
du
vote
20240101
01/02/2024
|Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11/12/2023
Approuvée
20240102
01/02/2024
Les
salles
du
Prado:
approbation
du
projet,
plan
de
financement
et
Approuvée
sollicitations
de
subventions
20240103
01/02/2024
Réfection
des
cabines
du
Dréhen:
approbation
du
projet,
plan
de
financement
Approuvée
et
sollicitation
de
subvention
20240104
01/02/2024
|Tarifs
du
camping
2024
Approuvée
20240105
01/02/2024
|Modification
du
tableau
des
effectifs
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune
le
5/02/2024,
Approuvée
Le
Maire,
Philippe
LE
BÉRIGOT