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Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 28.01.2019
Ordre du Jour - Ordre du Jour du 02.07.2018
Document publié le Lundi 2 juillet 2018 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 02.07.2018)
Thèmes du document : Sécurité publique, Investissement et développement économique, Logement,
Nangis, le 25 juin 2018
CONVOCATION
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous prier, en votre qualité de :
MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
de vous trouver :
le lundi 2 Juillet 2018
à 19 h 30, à l'Espace Culturel
Salle Dulcie September
EN SEANCE PRESENTS :
POUVOIRS :
ABSENTS :
SECRETAIRE :
VOTANTS:
ORDRE DU JOUR :
NE
POUR CONTRE ABSTENTIONS PARTICIPANT
PAS AU VOTE
Approbation du procès-verbal de la
dernière séance du conseil municipal en
date du 28 mai 2018
Décisions prises dans le cadre de l'article
L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales du n°031 au n°034
Conventions signées par le maire du n° 074
au n°095 POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
DEVELOPPEMENT URBAIN ET
AMENAGEMENT DE LA VILLE
2018/JUIN/099
Engagement de la commune de Nangis pour la
construction d'une caserne de gendarmerie en
application des dispositions du décret n°93-130
du 28 janvier 1993
2018/JUIN/100
Participation de la commune de Nangis au
périmètre de la future concession de service
public de location de bicyclette sur le territoire
d’Île-de-France Mobilité
URBANISME
2018/JUIN/101
Bilan de concertation et arrêt du projet de
règlement local de publicité
2018/JUIN/102
Échanges des parcelles cadastrées section AT
n°68, AH n°643, AH n°640, AH n°639, AH n°734,
AH n°726 entre la commune et le département
de Seine-et-Marne
INTERCOMMUNALITE
2018/JUIN/103
Transfert de la compétence GEMAPI et prise en
charge du prélèvement FNGIR par les
communes – Approbation du rapport de la
commission locale d'évaluation des charges
transférées (CLECT)
2018/JUIN/104
Convention de gestion de services pour
l'exercice de la compétence « Entretien des
zones d'activités industrielles, commerciales,
tertiaires, artisanales ou touristiques » de la
commune de Nangis au profit de la communauté
de communes de la Brie Nangissienne
SERVICES TECHNIQUES
2018/JUIN/105
Convention relative à la modification des
réseaux de télécommunications de l'avenue du
Maréchal Foch POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
SERVICES TECHNIQUES (SUITE)
2018/JUIN/106
Convention de partenariat financier pour la
mise en service d'un équipement de défense
extérieure contre l'incendie – Autorisation de
signature
2018/JUIN/107
Demande de subvention auprès du Département
de Seine-et-Marne pour des travaux de reprise
des voûtes sur croisée de la nef de l'église de
Nangis
COMMERCES & ARTISANATS
2018/JUIN/108
Modification du règlement des marchés forains
de Nangis
2018/JUIN/109
Tarifs des droits de place, de la redevance
animation et de publicité et de la redevance
déchets sur le marché forain à compter du 1er
juillet 2018
EDUCATION
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Modification du règlement intérieur des accueils
collectifs de mineurs pour les temps
périscolaires – Accueils pré et post scolaires
2018/JUIN/111
Demande de subvention dans le cadre du
« fonds interministériel de prévention de la
délinquance » - appel à projets : « sécurisation
des établissements scolaires » du département
de Seine-et-Marne – installation d'un interphone
à l'école maternelle Noas
2018/JUIN/112
Demande de subvention dans le cadre du
« fonds interministériel de prévention de la
délinquance » - appel à projets : « sécurisation
des établissements scolaires » du département
de Seine-et-Marne – installation d'un interphone
à l'école élémentaire Noas POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
EDUCATION (SUITE)
2018/JUIN/113
Demande de subvention dans le cadre du
« fonds interministériel de prévention de la
délinquance » - appel à projets : « sécurisation
des établissements scolaires » du département
de Seine-et-Marne – installation d'un interphone
au groupe scolaire Le Château
2018/JUIN/114
Convention financière relative à la participation
des équipements sportifs entre le syndicat
intercommunal pour le fonctionnement des
établissements du premier cycle du second
degré du secteur de Nangis (SIVOS) et la
commune de Nangis pour l'exercice 2018
FINANCES PUBLIQUES
2018/JUIN/115
Contraction d'un emprunt auprès de la Caisse
d’Épargne d’Île-de-France
2018/JUIN/116
Contrat intercommunal de développement (CID)
– Demande de transfert de l'enveloppe sollicitée
dans le cadre de la requalification du trottoir
impair de l'avenue du Maréchal Foch à la
construction d'une restauration scolaire au
groupe scolaire les Rossignots
2018/JUIN/117
Remplace et annule la délibération
n°2018/MARS/025 en date du 5 mars 2018
relative à la demande de subvention – Dotation
de soutien à l'investissement public local –
Travaux de construction d'une restauration
scolaire au groupe scolaire les Rossignots
2018/JUIN/118
Décision modificative n°1 au budget de la
commune en section de fonctionnement et
d'investissement pour l'année 2018
2018/JUIN/119
Décision modificative n°1 au budget annexe du
centre aquatique « Aqualude » en section de
fonctionnement et d'investissement pour
l'année 2018 Le maire,
POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
FINANCES PUBLIQUES (SUITE)
2018/JUIN/120
Budget annexe des activités culturelles –
création d'une carte d'abonnement et de tarifs
pour les stages et ateliers organisés par le
service culturel à compter du 1er septembre
2018
2018/JUIN/121
Renouvellement de l'adhésion au fonds de
solidarité logement (F.S.L.) - Année 2018
2018/JUIN/122
Réactualisation des loyers des logements
communaux – Année 2018
2018/JUIN/123
Réactualisation du dépôt de garantie pour la
mise en location des logements communaux
VIE LOCALE
2018/JUIN/124
Soutien de candidature du Conseil des sages
pour participer à l'émission télévisée « Silence,
ça pousse ! » dans le cadre d'un projet
d’embellissement floral du parc et des douves
du château de Nangis
COMMUNICATION
2018/JUIN/125
Candidature à la 17ème édition des trophées de
la communication – Année 2018
QUESTION(S) DIVERSE(S)
Note d'information relative à la mise à
disposition des agents municipaux auprès de la
Caisse des écoles de Nangis
Note d’information relative la création d'une
nouvelle structure d'aire de jeux au parc du
château
Motion proposée par le groupe des « Élus
socialistes et apparentés » relative à la
limitation de la vitesse des véhicules
automobiles à 80 km/h
QUESTION(S) ORALE(S) Commune de NANGIS
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2018
POUVOIR
Je soussigné(e)
DONNE POUVOIR par la présente
À Mn nn srerrneeseesennnne vue vos seemennen ere ene nee mener en en seesenee nee eme nee men nesennes es esnesne men nennennnes
lors de la prochaine séance du conseil municipal qui aura lieu le 2 juillet 2018.
Fait à Nangis, le / /2018
Signature